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LA CONNAISSANCE DE LA SITUATION vériraBze 207 tion ete. Ce n’est qu'en des éas exceptionnels « qu elles peuvent être remplacées Fo une connaissance précise dé Pacte non publié re

Au degré intermédiaire, debate les trees de Particle 1600 du codé civil : Ja! connaissance est admise dans une mesure És se lar ge, mais encore un peu Hidépisescntunr 55 ga |

Enfin, à l'échelon le plus bas, la mutalion en douane, d’après la jurisprudence, pourrait toujours être remplacée par la connaissance de l'acte demeuré occulte.

Nous croyons avoir rendu assez D ctemeRe la con-: texture de la Jurisprudence: mais cette classification ne repose sur aucune donnée rationnelle; sous l’aspect qu' ’elle présente, en ce moment, la théorie de la connaissance est encore dans un état de transition dont elle ne peut qué difficilement se dégager. En effet, elle est maintenue dans une situation précaire par le système que nous avons appelé la thèse transactionnelle. Si l’évolution se continue dans le sens d’un rôle sans cesse plus grand de la connaissance,elle ne résultera que de l’évolution interne de la conception transactionnelle.

- Celle-eï jouit d’un prestige considérable; elle a été formuléé-par une Doctrine importante (1) et la Jurisprudence ex-fait-dés ES et constantes. fa

4, ee et. Bau, t. IL, $ 209, p 450: t. IT, $ 267, p. 484; €, V

$ ‘359 bis, note 12, 5€ éd.; Panne hours et SarGnar, n° 792 Franoin. De la transcription en matière immobilière, 2 vol., n° 880; Huc. Traité théorique et: pratique de la cession et de la transmission des créances, 2 vol., Paris, 1891, n° 351 et s.; Lyon-CAEn, note au S. 1894. 4.385, sous Rd 27 novembre 1893; TropLonc. Commentaire de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en malière hypothécaire, n° 190; Was, note au S, 1898,1.113, sous Civ. 7 juillet 1897,

412. — Le point de départ de ce troisième système est le même que eelui de la première théorie : les formalités de: publicité ne se suppléent pas. La loi a organisé un procédé spécial pour porter des actes à la connaissance des tiers et cellé-ci ne peut résulter que de la publicité organisée par la loi. ARR E PARtE pre 43 - Cependant, les raisons alléguées pour expliquer cette: rigueur ne sont pas exactement celles proposées par les auteurs qui avaient élaboré le premier système. L’argument tiré de l’article 1071 (C. civ.):est parfois développé sans qu’on lui attribue néammoins une importance considérable: les auteurs s'en tiennent plutôt à des considérations pratiques, «toutes les fois que la loi organise un mode de publicité, les tiers peuvent se prévaloir du défaut de publicité, alors même qu’ils ont connu l’acte non publié. On provoquerait une multitude de contestations, on donnerait.une prime à la néghgence des intéressés si on décidait le contraitre » (1). Î

Mais ceci ne constitue que la première partie du sys tème. Au principe ainsi formulé, les auteurs, suivis par la Jurisprudence, ajoutent une restriction importante : le tiers n’est pas admis à invoquer l'absence de publicité s’il y a eu entre lui et le vendeur un concert frauduleux pour dépouiller le:premier acquéreur: Cest par cette atténuas tion, que ce système transactionnel se tient à mi-chemin entre les deux théories que nous avons précédemment étudiées.

“2%. War, note précitée; C£. Req. 19 avril 1893, S. 1894.1.289, donnant la tr solution au sujet de la publicité relative à la dissolution d’une société, ja BusE

La formule abstraite en est séduisante. Quels sont les résultats pratiques auxquels on est amené? En fait, comme le dit M. Lyon-Caen, « la mauvaise foi comporte deux degrés en cette matière » (1); la simple connaissance implique une mauvaise foi trop peu caractérisée pour être prise en considération; seule importe la mauvaise foi que révèle un concert frauduleux. Mais quel est donc le critère qui permette de distinguer la connaissance du concert frauduleux ? Celle-là ne comporte-t-elle pas nécessairement celui-ci? La discrimination à opérer entre les deux notions paraît bien subtile, les auteurs modernes comme M. Ripert (2) et M. Savatier (3) le reconnaissent expressément. Celui-ci va même jusqu’à écrire que « distinguer la simple mauvaise foi du second acquéreur et un concert frauduleux, c’est poursuivre le vide » (4). Nous hésitons, cependant, à croire qu’une théorie aurait connu pareille fortune si elle avait reposé sur une simple logomachie; la différence qui existe entre les deux notions est peut-être contestable, mais elle doit, néanmoins, être concevable. Fu

Tout leffort doit porter sur la définition du concert frauduleux. À plusieurs reprises, les tribunaux ont tenté cette définition, et à ce propos, nous croyons devoir signa” ler un phénomène assez peu fréquent : une opposition curieuse entre la Chambre civile et la Chambre des Re: quêtes de la Cour de Cassation. La Chambre civile a eu