RIPERT, op. cit., p

3. Savarier, note au D. P. 1926.1.185, sous Req. 6 avril 1925 et Civ. 7 décembre 1925.

4, SAVATIER, nole précitée,

récemment (1) à intervenir en cette matière parce qu'un arrêt de Cour d'Appel avait accepté la simple connaissance comme constitutive dela mauvaise foi; cette décision fut cassée-parce qu’elle n avait pas constaté de concert frauduleux entre Îe vendeur et le second acquéreur, concert frauduleux qui, d’après la Chambre civile, èst « caractérisé par des manœuvres dolosives ayant pour but de dépouiller le premier acquéreur ». À prendre cette définition au pied de la lettre, la mauvaise foi consisterait seulement à suggérer au premier. acheteur que les frais de transcription sont trop élevés et qu’il est inutile de procéder à cette formalité. La Chambre des Requêtes qui s statue ordinairement seule en ces matières, car la plupart des pourvois sont formés contre des arrêts conformes à la théorie de la fraude, n’a pas abandonné sa jurisprudence ancienne; dans le dernier arrêt que nous connaissions elle décide que «des présomptions graves, précises et concordantes il résultait que le vendeur et L... s'étaient concertés pour évincer les consorts A. C. à l’aide d’une deuxième vente frauduleuse suivie de transcription » (2). A proprement parler, cet arrêt ne contient pas une définition du concert frauduleux, mais par son silence, il écarte la définition qu’en avait donnée la Chambre civile; 1l se réfère à une notion précédemment élaborée qu'il nous faut préciser. À plusieurs reprises, les tribunaux se sont essayés à définir le concert frauduleux et,pour l'instant, nous pouvons retenir cette formule intéressante d’après laquelle : Cautre chose est une connaissance quelconque qu’aurait le