Jonesco, op. cit, p

fous ne croyons pas ütile de nous y attarder, car de lensemble de son étude il se dégage assez nettement que M: Joneseo ä'entendu assimiler l'apparence à la simulation; il écrit, én effet, cette phrase caractéristique qui précède inmédiatement sa démonstration pratique : « à raison de cétté similitude d’effets, l’article 4321 Lee être Mir à toutes es hypothèses d'apparence » (4). 5524) Nous ne pouvons admettre cette opinion. La simulation, de effet, répose essentiellement sur un accord de volonté intervenu entré lé titulaire véritable d’une situation juridique et celui qui va en devenir le titulaire apparent. ‘Au sens technique du mot, la simulation ne peut con- Sister qu’en cet accord de volonté. Or dans lénumération dont M. Jonesco appuie sa théorie nous relevons des cas où, de toûte évidence, cet accord ne peut exister : il en est ainsi dans les hypothèses de capacité apparente, ou ‘de domicile apparent : une seule et même personne inter- Vient, mais avec des qualités juridiques factices. l'Qu’en ces hypothèses, il y ait simulation, soit! Mais ‘éncoré faudrait-il bien s'entendre sur l’acception dés ‘mots. Il y a simulation au sens courant du mot, au sens dé tromperie, mais non point au sens technique ordinaire- ‘ment admis, et que nous avons signalé à l'instant. La simu- “lation, telle qu’elle se dégage de l’article 1321 (C: civi) ‘même très largement entendu, constitue certes un cas d’Apparence, mais toute l'apparence ne peut être ramenée à la simulation parce qu elle n implique pas nécessairement un accord entre les deux titulaires d’une situation juri- ‘dique. Nous n’en voulons qu’un exemple : la non-revendica-