Nous avons eu l’occasion de rappeler que les

titres nominatifs ne se revendiquent pas (n° 23) et que la mutation en douane met le sous-acquéreur à l’abri de toute éviction (n° 19). Les mesures de publicité qui sont à la base de ces phénomènes en constituent-elles vraiment la cause? Ces procédés, étrangers au droit civil, qui participent à la création d’une situation apparente ont-ils vraiment force probante?

Ainsi que nous l’avons établi (n° 23) la cohérence est

débiteur, c’est l’article 1295 (C. civ.) qui intervient; or il est admis qu'il est d'interprétation stricte, ce qui est, d’ailleurs, contestable.

plus grande entre l’efficacité de la publicité et la responsabilité de celui qui tient le registre; mais encore cette proposition n'est-elle vraiment exacte dans son ensemble que des valeurs industrielles sous forme nominative. Ce manque d'équilibre s’explique par des raisons très simples : ces théories sont de formation exclusivement coutumière et traditionnelle; elles ont été combattues et rétrécies par la logique des institutions civiles.

Il s’est trouvé «qu'entre le Grand-Livre de la Dette publique, les registres d'actionnaires et d’obhgataires, et les Livres fonciers la ressemblance est frappante » (1). La même constatation a été longuement développée par Danjon à propos des registres de soumissions de francisation (2). Mais cette analogie, pour évidente qu’elle puisse être, est purement accidentelle; elle n’a, par ellemême, aucune valeur comme explication éventuelle. Ce rapprochement ne permet nullement de déterminer lorigine de la force probante telle que lorganise le droit fran, ças; nous croyons pouvoir démontrer que l'influence des législations étrangères ne s’est pas fait sentir, car la source de la jurisprudence moderne se trouve dans des éléments spécifiquement français, antérieurs aux législations récentes qui consacrent la force probante. ù