Tauirrrez, op. cit., p

Fe

Les auteurs de l’époque (1) qui se sont occupés de la reconstitution notamment Debeaumont, Denizart et Ferrière, Sont unanimes, après avoir opposé la reconstitution au transport, à y voir une subrogation. Mais celle-ci ne ressemble en rien à la subrogation du droit commun; il y a là un véritable abus de terme. La majorité des auteurs enseignait que la subrogation n’affranchit pas le subrogé des obligations du subrogeant, les droits du subrogé sont exactement ceux du subrogeant. L’accord n’était pas entièrement fait en doctrine sur les effets de la subrogation, mais la thèse que nous exposons était dominante.

Il n’est pas rationnel de faire appel à une catégorie aussi mal définie, dont le contenu est insuffisamment déterminé pour expliquer une institution nouvelle. Cette méthode semble, en l'espèce, d'autant plus inacceptable qu’en matière de rentes les effets essentiels de la subro-

gation sont écartés; le nouveau titulaire de linscription

peut avoir un droit autre que celui de son auteur. Cette particularité s'explique par le rôle anormal que joue le débiteur cédé qui intervient « dans des conditions qui doivent faire présumer sa renonciation à se prévaloir des exceptions » (2).

Cet essai d'explication a donc abouti à un échec; 1l est préférable de voir dans la reconstitution un système nouveau, organisé en dehors des catégories juridiques ordinaires, pour répondre à des besoins pratiques particuhers.

1: Deseaumonr. Jurisprudence des Rentes, v° Reconstitution; DenrzART. Collection de Jurisprudence, v. Reconstitution; Ferrière. Dictionnaire de droit et de pratique, v. Reconstitution.