TITRE I

Situations apparentes

80. — Nous groupons sous pe rubrique plusieurs hypothèses qui, de prime abord, ne semblent avoir aucun point commun. Il y a cependant entre elles un lien qui tient à la similitude des éléments constitutifs de l’Apparence. |

Dans les hypothèses que nous avons jusqu'ici étudiées, l'élément matériel de l’'Apparence résultait exclusivement d’un titre, mesure de publicité ou acte juridique. Ce titre se suffisait à lui-même et n’avait besoin d'aucun complément, exception faite évidemment de la bonne foi.

Au contraire, dans les cas que nousallons étudier maintenant un titre juridique ne suffit jamais à lui seul pour créer l’élément matériel d’une situation apparente; pour qu’il soit efficace, il faut nécessairement qu'il soit corroboré par une situation de fait. D'ailleurs, l'importance relative du titre et du fait est très variable. Le titre n’est la plupart du temps que subsidiaire, c’est le fait qui est, en général, prédominant; parfois même il arrive que le titre disparaisse complètement devant le fait. L’Apparence naît du fait malgré le titre qui révélerait, s’il était connu des tiers, le fond du droit. Ce résultat est

YA » ; ÿ - ; 208 L'ÉLÉMENT MATÉRIEL DE L'APPARENCE

d’ailleurs assez rare; il se rattache au phénomène, que nous avons déjà signalé (n° 38), des publicités inefficaces. Il importe de ne pas omettre ces solutions, car elles ont une importance toute particulière au point de vue de l’évolution moderne du droit: en outre, elles metteñt en lumière le caractère essentiellement pratique de la théorie de l’Apparence et nous serviront, par la suite, à dégager avec quelque prévision ce qu'est la bonne foi du

tiers trompé.