‹ L'Appel dans la Procédure de l'Ordo JudiciorumChapitre 12 sur 84 · INTRODUCTION BIBLIOGRAPHIQUE XV · texte numérisé non relu

INTRODUCTION BIBLIOGRAPHIQUE XV

If. — LEs ANCIENS AUTEURS.

Au Moyen-Age,la question de l’organisation de l'appel romain n offrait guère d'intérêts pratiques. De nouvelles règles se formaient dans chacun des nouveaux Etats, en dehors de toute influence de droit public romain: — Les glossateurs italiens attachèrent donc peu d'importance à cette matière. La glose réunie par AccursE est peu riche et moins intéressante encore. sauf sur un point. — Au xvi siècle seulement, avec le goût nouveau pour tout ce qui était ancien, sans mélange de considérations d'utilité présente, on s’attacha à rebâtir pour elle-même la théorie de l'appel en droit romain. Cusas fit beaucoup pour cela etil se pourrait qu'il se soit inspiré pour y parvenir de traditions d'origine romaine qui se perpétuaient encore de son temps dans le droit canonique (1). Cependant, il n’écrivit pas de monographies sur l’appel, si ce n’est un rapide résumé dans ses Observaliones (2). Son résumé, simple mosaïque de lexles de provenance littéraire, ne trahit aucun esprit critique. Quand, même, Cujas rencontre par ailleurs le texte de Paul sur Labéon (Dig. 50. 16. 244), texte qui servira de base à la théorie négative de Mommsen, il ne se doute pas de la difficulté qu'il renferme et l’explique de la façon la plus naturelle, comme avaient fait avant lui les glossateurs (3).

Depuis le xvie siècle jusqu’à la fin du xix°, le problème de l'appel ne progressera pas. Tous les auteurs, grands et

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(2) Cujas, Observaliones, XXI, ch. 33, — Je cilerai Cujas d'après l'édition in-folio de Naples, 4722, Ce passage des Mbservaliones S'Y trouve aut, [If, colonne 640.

‘3) V. plus bas, p. 51 el 527.

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