‹ L'appropriation du sol; essai sur la passage de la propriété collective à la propriété privéeChapitre 12 sur 31 · I. Blacktone au moins Ta été · texte numérisé non relu

I. Blacktone au moins Ta été

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de quelques causes simples appartenant au milieu physique, au mode d'alimentation, à l'état de l'industrie, etc., — causes simples, dis-je, ou élémentaires et j)ar cela même très déterminantes.

Ce n'est pas tout : entre la situation des colons du moyen âge et celle des clients romains, une autre similitude se laisse fortement soupçonner. Tout le monde sait que le colon moyen âge ne pouvait, sans la permission de son seigneur, se marier hors de la seigneurie; cela s'appelait \q for mariage. Mais qu'estce donc que VEnupiio gentis, dont nous parlent les historiens? N'est-ce pas au fond la même chose? Voyez à ce sujet, dans Tite-Live, l'histoire d'Hispala et joignez-y le récit de Plutarque sur le second mariage de Gaton l'ancien. Ces deux documents mériteraient d'être commentés; mais ce n'est pas ici le lieu. De l'histoire d'Hispala il ressort tout de même avec certitude qu'il y avait une enuptio gentis pour les affranchis, c'est-à-dire une défense de se marier hors de la gens. Défense absolue? non, une telle prohibition n'était pas possible, elle n'eût pas été praticable. Donc il faut entendre qu'on ne pouvait se marier sans une permission. De qui? évidemment du pouvoir qui gouvernait la gens, c'est-à-dire du Pater. L'histoire de Caton prouve, d'autre part, que le client ne se mariait pas sans la permission du patron. A fortiori, dirais-je, le client devait être tenu, pour se marier hors de la gens, d'en demander licence au gouvernant de la gens, au moins dans l'état

primitif. Au reste, il faut intei*préter ces choses trop anciennes et obscures par des régimes équivalents qui ont eu ailleurs plus de persistance historique, par le régime du moyen âge, et même par ce qui existait encore naguère en Russie.

Donc je crois que le client romain ne pouvait pas sans permission se marier hors du groupe seigneurial ; mais voici alors les suggestions qui nous viennent. Le formariage est une suite d'un fait plus général, plus général, de ce fait très étendu qu'on a appelé le servage de la Glèbe. Ce servage nécessitait le formariage. Nous sommes ainsi amenés à supposer que le client romain, était, comme le colon du ix* siècle, attaché au sol qu'il cultivait. Est-ce tout? Non, car partout ou l'histoire nous montre le colon attaché à la terre, nous voyons que réciproquement le seigneur de la terre ne peut ni enlever sa tenure à cet homme, ni même lui augmenter les redevances primitives.

Que le client romain attaché au sol ait en revanche joui du droit de garder indéfiniment sa tenure, je suis fort enclin à le croire. Et cela me ferait comprendre une phrase obscure insérée dans la loi des 12 tables. Il est défendu au patron * (ou au pater) de frauder son client, fraudem facere . Pour moi, cela signifie :

I. Je suis persuadé qu'à l'origine les mots pater et patronus sont équivalents. Le même homme qui est dit pater, quand on le considère comme chef de la gens, est dit patrunus dans ses rapports avec chaque client en particulier. Ce mot de patronus a été ensuite appliqué aux relations du maître avec son affranchi.

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ne pas ôter au client sa tenure, ne pas croître ses redevances.

J'ai rapproché la gens romaine de la seigneurie du moyen âge, parce que celle-ci, plus connue, me servait à deviner l'autre; je dois à présent rapprocher la gens du village germain et dégager ce qui s'est continué de celui-ci à celle-là.

Ce qui s'est continué d'essentiel, de fondamental, ce qui déjà existait chez les Germains comme dans la gens, c'est, à mon avis, cet ensemble de rapports que le moyen âge a appelé le colonat, que Rome a appelé la clientèle et que nous modernes appelons le servage de la glèbe : d'un côté l'homme attaché, ou paraissant attaché à la terre qu'il cultive, mais d'autre part tenant cette terre envers et contre tous, et la tenant à des conditions premières, raisonnables, explicables, qui ne seront aggravées, quand elles le seront, que par la force ou la fraude.

Le servage de la Glèbe (un mot dont on est dupe) est vraiment la clef qui ouvre les problèmes de ces temps-là; on a mal compris cette institution. Je discuterai plus tard les hypothèses proposées sur son origine. Pour moi tout s'explique par le caractère familial qui marque alors toutes choses, le gouvernement, l'appropriation du sol, les rapports des co-habitants. La solidarité entre ceux-ci est très étroite ; la subordination du fils au père dans la maison, celle du simple

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communier {ou colon, ou client; c'est tout un) au chef (considéré comme le père de la grande famille) sont également rigoureuses. Cela s'explique très bien par les conditions environnantes. On a autour de soi des ennemis avec qui on se bat toujours plus ou moins — et on a devant soi à l'intérieur toujours en perspective la disette, la famine, par suite des intempéries, ou des razzias, ou du manque des bras jeunes enlevés par la guerre. Tout homme qui s'en va sans permission trahit sa famille. Soldat, cultivateur, cet homme, en désertant, peut livrer sa famille à l'un ou l'autre des ennemis qui la menacent, ou aux deux. — Que la permission de s'en aller soit demandée au conseil général des habitants ou au chef, c'est tout un; le chef en cette affaire n'est que le mandataire, l'agent de la grande famille.

D'autre côté, il est tout naturel que le chef ne puisse ôter sa tenure à personne, ni en croître les redevances; car il n'est pas, il n'a jamais été le propriétaire du sol. Il n'en est que V administrateur . A l'époque que nous visons, les hommes ont encore la conscience de ce fait. Et ils ont encore le sentiment de la communauté d'origine (réelle ou convenue) et de l'égalité primitive. Par ces circonstances, les deux faces du prétendu servage (si étranges à première vue) se comprennent très bien.

Maintenant posons-nous la question : La propriété

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privée existait-elle déjà dans les génies qui formèrent Rome? A cette question, Fustel répond par l'affirmative. M. Mommsen, au contraire, pense qu'on a dû commencer par la communauté de village. Aucun texte ne remonte jusque-là; aucun texte, par exemple, ne désigne clairement que le sol ait été redistribué, repartagé par intervalles : est-ce assez pour accepter l'hypothèse de Fustel? Celle de M. Mommsen me paraît bien plus probable. Quand, après avoir examiné les rapports économiques et politiques qui se montrent dans la gens, je cherche à comprendre comment ces rapports ont pu naître, je trouve que seule la communauté primitive les explique, et que les Fusteliens présentent implicitement une explication inadmissible. Je dirai tout à l'heure quelle est leur hypothèse (on n'a ici que le choix entre des hypothèses), mais auparavant nous devons démêler, si c'est possible, le vrai caractère des dissensions intestines de Rome. Qu'est-ce que ces plébéiens qui la troublent? Se distinguent-ils des clients et, si oui, en quoi diffèrent-ils? Ces questions peuvent à première vue sembler étrangères à notre question qui est l'évolution de la propriété : elles s'y rattachent, au contraire. La forme qu'avait alors la propriété a causé ces dissensions ; et celles-ci à leur tour ont causé des événements qui ont agi, pour leur part, sur la forme postérieure de la propriété.

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Je rappelle que le fond primitif de l'État romain est fait de ces familles larges qu'on nomme gentes, et que chacune de ces gentes a pour tête une famille patronale, pour corps une masse variable de clients.

D'oii proviennent ces foules de clients qui s'assemblent autour des maisons patronales?

Pour moi, il n'y a pas de doute. Chaque gens, avec ses patres et clients ensemble, représente le groupe primitif, antérieur à la formation de l'Etat romain. C'est la famille large, comme nous la trouvons partout, habitant un même village ou plusieurs villages voisins. C'est, à un autre point de vue, l'Etat avant l'Etat, je veux dire la seigneurie locale, cellule originaire qui partout, en se réunissant à d'autres cellules pareilles, a constitué les nations. Ou encore, si vous voulez, c'est le clan, le sept, la tribu. Tous ces noms ne désignent au fond qu'une même chose, suivant qu'elle est un peu plus petite ou un peu plus grande.

Les auteurs romains, écrivant après le déclin complet de ces institutions ont imaginé que Romulus avait institué lui-même les gentes, et distribué le peuple en clientèles. L'explication n'est plus admise aujourd'hui par les érudits : ils remarquent avec raison que la clientèle, loin d'être propre à l'État romain, exista chez tous les peuples gréco-latins.

Mais les érudits modernes, à leur tour, ont fort

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discuté sur la question d'origine. Pour Niebuhr les clients sont des descendants de peuples vaincus, et les patrons sont le peuple victorieux. Je n'objecterai pas que les patrons sont cent fois moins nombreux que les clients, ce qui pourtant est déjà un argument assez fort; mais je dirais nettement : jamais vainqueurs n'auraient mis des vaincus dans leur famille, et jamais surtout ils ne se seraient astreints vis-à-vis d'eux à des devoirs tels que ceux du patronat*.

Pour d'autres érudits, pour Mommsen par exemple, les clients sont des affranchis. Cette opinion revient au fond à la précédente et suscite des objections aussi graves. Quoi! les clients, cent fois plus nombreux que les patrons, représentent d'anciens esclaves ou leurs descendants.»^ Dès le début, il y aurait eu à Rome une aussi forte proportion d'esclaves? C'est déjà une invraisemblance, et on ne peut la pallier en alléguant la quantité d'esclaves qui exista plus tard, quand Rome eut conquis le monde; car précisément cette conquête a dû singulièrement changer les choses. C'est comme si on voulait des immenses fortunes, qui existèrent après la conquête, conclure à la richesse primitive du peuple romain.

Les peuples voisins de Rome, chez qui la clientèle exista également, nous montrent aussi ces foules de clients. Je vois le Sabin Attus Clausus, désertant sa patrie pour Rome, y venir avec 5ooo clients. On se

I. Opinion déjà exprimée par Willems, Le Droit public romain, tome 1, page 29.

demande où, quand et comment les ancêtres d'Attus avaient fait assez d'esclaves pour qu'il en provînt tant d'affranchis. Ainsi non seulement à Rome, mais partout, quelques individus, peu nombreux relativement, auraient acquis tout de suite (par la force? par l'argent?) tant d'esclaves que la descendance de ceux-ci forme des espèces de petits peuples. Mais achevez, et, de grâce, dites-nous si ces grands propriétaires d'esclaves les avaient tous affranchis pour en faire des clients, ou seulement une part d'entre eux. Si tous, quelle libéralité étonnante et qui mériterait d'être expliquée; — si une part seulement, nous voilà en présence d'une confection d'esclaves, bien plus grande encore que nous ne pensions. J'admire comme parfois les érudits sentent peu la gêne des impossibilités pratiques.

On argumente de ce que plus tard les rapports entre patron et affranchi réel ressemblent à ceux de la clientèle. Mais ce que nous savons avec certitude des rapports de l'esclave affranchi avec son ancien maître est de date très postérieure et ne vaut pas pour le régime qui existait cinq ou six siècles auparavant.

L'identité des deux institutions n'est pas démontrée parce qu'il y a quelque similitude. Cette similitude peut s'expliquer aisément, je crois. Quand une situation nouvelle se présente chez un peuple, il la règle toujours, plus ou moins, d'après une ancienne situation. Si la clientèle a précédé, on a dû lui

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emprunter des règles pour régir les rapports avec l'affranchi. Or la clientèle a dû précéder en effet.

Partout il y a eu une famille plus ou moins large, avec un chef et des subordonnés, avant que cette famille possédât des esclaves et partant des affranchis ; c'est une gradation inéluctable.

Pour moi, je pense que l'affranchi n'aurait pas été traité comme il le fut, il n'aurait pas été mis sur le pied de membre de la famille si la clientèle n'avait pas existé et fourni le modèle.

La similitude d'ailleurs est loin d'être complète. Notons une différence capitale. Le client faisait partie de l'armée romaine. C'est même lui qui constituait sa masse. L'affranchi était laissé en dehors; il n'était pas soldat (du moins pas soldat régulier, pas légionnaire). On peut affirmer qu'à cette époque de guerre sans trêve, c'était n'être pas citoyen. Quelle différence plus grande pouvait-il y avoir?

Certains érudits ont une répugnance inexplicable à accepter les choses simples. Il ne leur convient pas d'admettre que dans une tribu, de môme sang, il y ait des commandants et des commandés. Quand ils rencontrent cette situation, il faut pour eux que les commandés soient à toute force des conquis, ou des affranchis, ou au moins des étrangers; et, cependant en mille endroits du globe, on voit clairement ce qu'ils ne veulent pas admettre.

Il n'y a pas de village ou de canton sur la terre, au début, avant la fondation des Etals, qui n'ait un

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chef, un gouvernant, par conséquent des rapports de commandement d'un côté, de subordination de l'autre. Tout de suite, ou bientôt, le commandement se perpétue dans une famille, dans une agnation particulière, et le village a des patres et des clients. Subordination et parenté mêlent leurs caractères; et donnent partout à la gens ce double aspect que nous avons constaté chez les gentes romaines.

On a donné de la clientèle une troisième explication. Quand un étranger venait s'établir à Rome, il devait se choisir un patron. Son admission dans le grand Etat, dans la République, était subordonnée à son admission préalable dans l'un des petits Etats. Cette procédure obligatoire constituait le jus applicationis. Quelques érudits veulent que les étrangers, ainsi adoptés, aient formé le fonds principal, sinon même tout le fonds de la clientèle. Assurément, le jus applicationis a fourni des clients; mais il me paraît inadmissible qu'il ait tout donné, dès la première heure. Je n'imagine pas la population romaine constituée d'abord par quelques rares patriciens, puis se faisant presque tout de suite cent fois plus considérable par l'adoption d'étrangers qui surviennent.

Ces clients dont la foule embarrasse certains érudits, c'est le Populus Romanus tout simplement. Ce sont les compatriotes, les parents et les subordonnés tout à la fois des patroni. Les érudits, sans s'en douter, voudraient réduire la substance première du peuple romain à sa seule aristocratie, comme s'il y

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avait jamais eu quelque part une aristocratie sans un peuple existant au-dessous. Cet élément indispensable, le peuple, je le retrouve dans les clients. Quant aux étrangers soumis aux gens applicationis ou à quelque chose d'équivalent, essayons de reconnaître quelle place ils tiennent dans la cité romaine.

L'histoire nous montre, à côté des masses clientes, une multitude déjà importante au début de la République, les plébéiens. Que sont ces hommes-ci.^ — Des étrangers et des fils d'étrangers, établis, domiciliés. Dans toute grande ville, ancienne ou moderne, l'étranger domicilié, autorisé à ce faire, existe, forme une classe plus ou moins nombreuse. Il faut donc la retrouver à Rome, cette classe. Je la retrouve dans les plébéiens. Rome a les plébéiens, comme Athènes a les métèques.

Durant la période de la royauté, Rome a vu venir chez elle des étrangers qui s'y rendaient volontairement. D'autres étrangers, en plus grand nombre, ont été contraints à résider dans ses murs, ou à se fixer sur son territoire, à la suite de guerres où Rome avait vaincu la nation de ces étrangers assez pour leur imposer cette résidence, et pas assez vaincue pour faire de ces étrangers des esclaves. — Quelle situation a été assignée par Rome à ces étrangers, les uns volontaires, les autres plus ou moins contraints?

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L'étranger qui venait volontairement se fixer à Rome devait, en arrivant, se choisir un répondant, un patron, un prostate, comme on disait à Athènes. Au temps des rois, il semble que cet étranger ait généralement pris pour patron le roi lui-même. Peutêtre faudrait-il dire plus; peut-être ce choix était-il alors de règle et d'obligation : mais on ne peut cependant pas l'affirmer avec assurance. — Quant à la masse des étrangers, introduits dans la cité romaine, par la guerre, il se peut qu'ils aient été considérés en somme comme un butin de guerre. Or, c'était le roi qui, à la fin de la guerre, disposait du butin, avait pouvoir de le répartir. Il n'est pas sûr non plus que le roi se soit toujours attribué exclusivement à luimême le patronat de ces masses annexées, mais il est avéré qu'il s'est taillé là-dedans une large clientèle. Et il est à peu près prouvé qu'il s'est servi de cette multitude de clients, naturellement plus soumis, plus dépendants de par leur qualité d'étrangers ou d'hommes conquis, pour contrebalancer l'influence, la puissance de la classe patricienne, qu'il maintenait au-dessous de lui, non sans peine.

Remarquons-le, tant que la royauté existe, cette catégorie d'hommes que tout à l'heure on appellera les plébéiens, ne manifeste pas ou presque pas son existence au sein de Rome. Mais le dernier roi parti, comme si ce départ la découvrait, on la voit apparaître, se montrer, s'agiter, et agiter le corps social.

En voyant cette classe des plébéiens entrer si vive-

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ment en scène, les érudits modernes se sont demandé, comme je le faisais moi-même tout à l'heure : Qu'est-ce que ces hommes-là? Et ils se sont répondu en général : « Ce sont d'anciens clients qui ont perdu leurs patrons. » Après quoi quelques érudits ont ajouté : « Il a dû y avoir entre les plébéiens et les clients quelque différence de situation, de statut personnel, différence créant entre les deux catégories une certaine contrariété d'intérêts; car visiblement les clients ont soutenu assez longtemps les patriciens dans leur lutte contre les plébéiens; cette solidarité, plus ou moins persistante entre clients et patriciens, nous devons l'admettre, parce que sans cela l'histoire de la lutte en question serait incompréhensible. »

Ces érudits-là ont raison, en un sens : les plébéiens sont des hommes qui ont perdu leur patron, car ils ont effectivement perdu le roi. Mais qu'ils soient restés après cela sans patron, c'est une autre affaire. Pour ma part j'en doute; ils ont dû, je crois, d'après les idées du temps, ou s'en aller ou, restant, se choisir à nouveau un répondant, un patron. Ils ont dû, par suite, se partager, entrer dans les diverses clientèles patriciennes. Deux faits me semblent l'indiquer avec une quasi-certitude : i° on trouve dans les annales romaines que la plupart des familles plébéiennes portent des noms qui déjà appartenaient à des familles patriciennes; 2° l'histoire nous dit, en parlant des clients de Camille, que le plus grand nombre d'entre eux étaient des plébéiens.

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Donc il faut se défendre d'une tendance qui apparaît, ce me semble, chez les énidits, qui est d'opposer volontiers ces deux termes : clients, plébéiens. A mon sens, cette opposition n'existe pas. Le mot client exprime une relation sociale, un rajiport d'homme à homme; le mot plébéien indique l'extraction, la souche originelle. Rien n'empêche donc qu'un même homme soit à la fois client et plébéien. Ce qu'il ne peut pas être à la fois c'est client plébéien et client gentilis ou palricius. Là l'opposition devient réelle parce qu'au terme commun client, lequel marque la relation sociale, on joint un terme indiquant la différence d'origine.

Le client gentile est, en effet, celui qui descend en droite ligne des Romains tout à fait primitifs, de ces hommes qui, avant même Rome fondée comme Etat, firent partie des gentes dont cet état fut formé. Le client plébéien descend d'hommes qui furent primitivement d'une autre nationalité. Ces derniers clients constituent la plebs tandis que les premiers constituent le populos. Voici donc en somme les termes réellement opposés : le mot client et le mot patricien, le mot plébéien et le mot patricien ou gentilis, le mot plebs et le mot populos.

Quoi qu'il en soit, sitôt après la chute de la royauté, commence cette longue querelle où les plé-

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béiens sont d'un côté et les gentes patriciœ de l'autre. Seuls les patres n'auraient pas longtemps disputé la victoire; mais ils avaient avec eux leurs clients, les clients gentiles * .

Les plébéiens ont-ils été admis dans les clientèles aristocratiques sur le même pied que les clients anciens, que les gentiles? Je ne le crois pas. Leurs émeutes, leurs réclamations, ne sont explicables que par une différence de traitement. Je me hâte d'ajouter qu'il faut, d'ailleurs, distinguer les époques et distinguer aussi le fait du droit.

Sous les rois, je ne vois pas qu'il y ait eu aucun soulèvement de plébéiens, ni des protestations violentes en faveur des débiteurs contre la rigueur des créanciers. Il y a eu à cette époque des lois agraires, en ce sens qu'il y a eu des distributions de terre faites par les rois aux plébéiens ; il n'y a pas eu ces incessantes agitations que nous voyons après les rois, en vue d'obtenir des lois agraires. Il faut croire que les rois ont, en fait de terre, suffisamment pourvu la

I. Ceux-ci, cultivateurs originaires du pays, habitaient surtout la campagne; les plébéiens, hommes de métier en général, je pense, habitaient surtout la ville. Pnr là on s'explique cette préférence d'estime que l'opinion à Rome accorda toujours aux tribus rustiques. Colles-ci étaient formées de l'aborigène, du vrai Romain. Et elles constituaient la masse du parti aristocratique; or certainement ù Rome comme ailleurs Topinion était faite pnr la haute classe.

Ce no fut pas un faible avantage pour les plébéiens que d'être pour la plupart concentrés dans Rome, siège du gouvernement, alors que leurs adversaires étaient dispersés aux champs.

Ils voinquirent par Ifi, autant et plus pout-élro que par la supériorité du nombre, qui n'est pas prouvée. C'est ainsi que pondant notre Révo> luliuQ, le peuple de Paris maîtrisa la France.

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plèbe, OU, du moins, qu'ils ont à cet égard maintenu entre clients patriciens et plébéiens — c'est-à-dire, au vrai, entre clients patriciens et clients royaux — une égalité tout à fait satisfaisante pour ces derniers.

Tel était sans doute le fait; en droit il se peut fort bien que, même alors, l'égalité entre plébéiens et clients n'ait pas existé. Le probable, selon moi, c'est que ni les patriciens, ni le roi, ni le plébéien lui-même ne pensaient qu'un plébéien pût avoir sur le sol romain ce droit naturel, imperdable, qui était au contraire attribué au client national dans l'opinion de tout le monde, et surtout du client lui-même.

Celui-ci estimait certainement qu'un lot lui était absolument dû dans VAger romanus, soit que la terre arable, constituée encore en champ commun, fût soumise à des repartages plus ou moins espacés, soit que déjà on eût adopté un régime de jouissance inamovible.

Que s'est-il passé après le départ du dernier roi.** Comment la République naissante a-t-elle traité les plébéiens .^ Il semble bien que ceux-ci avaient soutenu la cause du roi contre les Patres et les clients unis; ils se trouvèrent donc dans la situation d'un parti politique qui vient d'être vaincu. Il est à croire de plus que les clients patriciens jalousaient fortement les plébéiens, en tant que copartageants du sol romain.

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lequel n'a jamais été très large, eu égard à sa population.

Par cette double raison, une persécution réactionnaire a dû se déchaîner contre les plébéiens. Un historien romain, tout au moins (Salluste *), affirme qu'ils furent expulsés des lots de terre qu'ils détenaient. Tous? ce n'est pas probable; mais peut-être bien, en effet, la majeure part d'entre eux.

Vingt ans ne se sont pas écoulés depuis l'établissement de la République que nous assistons à la première émeute plébéienne. Que veut la plèbe? ou contre qui proteste-t-elle? — Contre la rigueur des créanciers à l'égard de leurs débiteurs. Les historiens antiques nous disent que les débiteurs sont nombreux, 30 GOO au moins ; qu'ils appartiennent tous à la plèbe, et, ce qui est plus curieux encore, que les créanciers sont tous des patriciens. Je m'étonne de tant de débiteurs d'un côté, de créanciers de l'autre, dans un temps où le commerce, l'industrie étaient encore si faibles, oh l'argent monnayé était rare, presque nul. Et enfin je m'étonne que les mêmes hommes fissent si largement crédit, et si obstinément, à des hommes d'une autre classe — toujours la même — lesquels ne payaient pas, n'étaient pas solvables faute de biens, qu'il fallait détenir en prison chez soi, cliarger de chaînes, battre, et finalement vendre à l'étranger, au milieu de l'effervescence des hommes

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