SECTION II

De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions.

674. — Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d’aisances près d'un mur mitoyen ou non;

Celui qui veut y construire cheminée ou être, forge ou fourneau ;

Y adosser une étable ;

Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,

Est obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages pour éviter de nuire au voisin.

Celui qui veut faire creuser un puits ou une fosse d’aisances contre un mur mitoyen ou non, lorsqu’il n’y a point de puits de l’autre côté, doit faire un contre-mur de 3 décimètres d’épaisseur. (C. Yoisserot.)

Lorsqu'il y a un puits d’un côté et la fosse d'aisances de l'autre, il faut qu'il y ait au moins 12 décimètres de maçonnerie d’épaisseur entre les deux, y compris l’épaisseur des murs de part et d'autre; mais entre deux puits, il suffit que le contre-mur soit de 9 décimètres d’épaisseur, à moins qu'il n’y ait des usages particuliers, car cette distance varie suivant les coutumes. (C. Voisscrot.)

On ne peut, sans autorisation, creuser aucun puits à moins de 100 mètres des nouveaux cimetières transférés hors des communes, en vertu des lois et règlements; ceux existants peuvent être comblés , après visite contradictoire d’experts, en vertu d’ordonnance de l'autorité sur la demande delà police locale. (Décrit du 7 mars 1808.)

Les propriétaires qui établissent certaines construelions, doivent faire des contre-murs qui suffisent pour retenir les matières fécales, les eaux, etc., et pour empêcher qu’elles ne pénètrent jusqu’au mur mitoyen ou non ; mais si des infiltrations sc manifestent, le propriétaire qui a satisfait à l’obligation de construire un contre-mur, n'en est pas moins garant du dommage que peut causer la pénétration des matières, qu'il était obligé de contenir de manière à ce qu’elles ne pussent causer de tort au voisin. (Goupy, Lois des Bâtitiments).

Les cloaques doivent être établis au moins à 19 décimètres d’intervalle, en tous sens, de la propriété voisine, l.es cloaques ou puisarls sont des trous creusés en terre, ordinairement entourés de murs et couverts d’une voûte ou de grandes dalles de pierre, dans lesquels s’écoulent les eaux des cuisines, etc.

On nomme fosses à eaux les trous creusés, comme les marcs, les fosses à fumier à découvert, entourés de murs ou non. ( Lois des Bâtiments.)

Ce qui s’observe pour les cloaques s’observe pour les fosses à fumier ou autres trous murés ou non murés, dans lesquels on laisse pourrir du fumier.

En prescrivant une distance de 19 décimètres entre les cloaques et les fosses à eaux des murs mitoyens, on n’a pas seulement eu en vue d'obvier au dommage que pourrait causer au mur la filtration des eaux, puisque celte distance n’est pas exigée pour les puits et pour les fosses d’aisances, quoique la même raison de filtration s’y rencontre ; mais encore d’éloigner du voisin la mauvaise odeur (C. Vasserot).

Construction des fosses d’aisances. — La mauvaise construction des fosses d’aisances est une cause d’insalubrité. Ainsi, dans la pluparLdes villes et des communes rurales, le sol est vicié et corrompu à une certaine profondeur, par les anciennes fosses, puisarls et cloaques qui y ont été pratiqués depuis des siècles. Ainsi à Paris, le quartier des Halles, celui de la Cité, et tous les endroits bas, ont leurs terrains

pénétrés de matières infectes. Que deviennent les eaux des sourees qui (titrent, et passent à travers ces terrains? Elles se rendent dans les puits dont on a parfois de la peine à supporter l'odeur. Ces eaux servent à nos besoins ; la plupart des boulangers en font usage. Le pain qu’on en peut faire n’est-il pas dangereux pour la santé? Le feu, dit-on, purifie tout ; mais ne reste-t-il pas toujours quelque chose qui peut occasionner des maladies? Il est donc indispensable, pour remédier à cette viciation des eaux, de construire les fosses d’aisances avec soin, et de se servir de bons matériaux ; les eaux des puits deviendraient plus limpides, plus claires et plus saines. Bien des inconvénients peuvent résulter du mauvais état des fosses. Souvent on s'imagine que celles dont on fait usage sont dans un bon état et qu’on est à l’abri de toute contestation de la part d’un voisin qui prétendra que c’est votre fosse qui corrompt l’eau de son puits : vous ne pouvez alors vous refuser à une vidange souvent inutile. On peut vous forcer encore à souffrir que tout le pourtour extérieur des murs de votre fosse soit mis à découvert, pour connaître si le mal ne vient pas de votre côté. C’est une opération très-longue, fort embarrassante, et dont les frais deviennent souvent considérables.

Nous croyons utile de donner ici le mode d’exécution en usage à Paris ; il pourra utilement servir aux propriétaires et aux constructeurs.