SECTION II

Des reconstructions des fosses d'aisances dans les maisons existantes.

Art. 17. — Les fosses actuellement pratiquées dans des puits, puisards, égouts, anciens aqueducs ou carrières abandonnées, seront comblées ou reconstruites à la première vidange.

Art. 18. — Les fosses situées sous le sol des caves, qui n'auraient point de. communication immédiate avec l’air extérieur, seront comblées à la première vidange, si l’on ne peut pas établir celte communication.

Art. 19. — Les fosses actuellement existantes, dont l’ouverture d’extraction , dans les deux cas déterminés par l’article 11, n’aurait pas et ne pourrait avoir les dimensions prescrites par le même article, celles dont la vidange ne peut avoir lieu que par des soupiraux ou des tuyaux, seront comblées à la première vidange.

Art. 20. — Les fosses à compartiments ou étranglements seront comblées ou reconstruites à la première vidange , si l’on ne peut pas faire disparaître ces étranglements ou compartiments, et qu’ils soient reconnus dangereux.

Art. 21. — Toutes les fosses des maisons existantes, qui seront reconstruites , le seront suivant le mode prescrit par la première section du présent règlement. Néanmoins, le tuyau d’évent ne pourra être exigé que s’il y a lieu à reconstruire un des murs en élévation au-dessus de ceux de la fosse, ou si ce tuyau peut se placer intérieurement ou extérieurement, sans altérer la décoration des maisons.