FONDS DES COUPS DE TROUPE

chef du service de Tintendanjce de la division doit, au moms une fois par an, procéder à une vénfication iocpinée de la caisse.

Le service des fonds, dans les iyorps de troupe, sabvîeDt «ux dépenses qu'entraînent :

1"* Le service de la solde et des indemnités ; 2* Le service d'entrée» de tout Je matériel, comprenant : La masse générale d entretien ; La masse d'entretien de Tarmement ; La masse d'entretien du matériel d'instruction ; La masse de ferrage et de médicaments vétérinaires ; Les fonds d'habillement ; Les firais de bureau ;

Les fonds pour exercioes spéciaux et manœuvres eo terrain varié.

Nous examineroos rapidement le service de la soide et la destination de ces différentes masses (les fonds de l'habillement seront traités dans le service de rbabiUeœent).

Fixation des droits el perception. — Les droits aux diverses prestations sont d^erminés par des tableaux d'effectifs ou d'ailocaiioQS budgétaires, du temps de paix, dressés pourcbaxjue corps de troupe par le ministère de la guerre. Ces états, Friedens-Verp/leguns-Etats, détaillent par grade et emploi, reffeciif de paix des différentes unités administratives, le montant des allocations individuelles et collectives et les rations de fourrages auxquelles cet effectif leur donne droit.

C'est sur cette base que le payeur établit toute la comptabilité de l'unité qu'il administre.

En fin de mois, il relève le nombre de journées par grade et emploi, sur un rapport mensuel de dépenses d'entretien ou feuilles de journées, faisant ressortir Teffectif en officiers, hommes, chevaux et défaillant, nominativement pour les officiers, et numériquement pour les hommes de troupe, toutes les mutations qui se sont produites.

Il y mentionne également les perceptions effectuées au titre

6îJ50 CHAP. IX. — SERVICES : SOLDE ET CAISSES MILITAIRES.

de son unité. La feuille de journées est visée par le commandant du bataillon. Outre cette pièce, le payeur établit également, pour servir à la liquidation, la revue mensuelle de liquidation des dépenses d'entretien. Cette pièce de comptabilité ne reproduit aucune des justiGcations fournies par la feuille de journées. Elle présente simplement, sous la rubrique et dans Tordre de Tinscription des crédits au budget, la part de chacun de ces crédits, acquise pendant le mois à l'unité, soit à titre d'allocations individuelles, soit au titre des masses.

Solde et indemnités des officiers et des médecins.

La solde des ofQciers, Gehalt^ avec les accessoires de solde, est payée le !«' de chaque mois et d'avance, sur production d'états de solde nominatifs établis par le payeur et émargés pour quittance par les ayants droit. La solde est payée pour la totalité du mois pendant lequel se produisent une promotion, un avancement de classe, etc.

La solde de la troupe, Lôhnung, est payée d'avance et par décades, les l®"", 11 et 21 de chaque mois, d'après les feuilles de prêt établies par les compagnies. Ces feuilles de prêt produisent, par grade et par emploi, le nombre de journées de présence sans mentionner les mutations qui justiBent ces chiffres.

Les allocations des hommes de troupe sont uniformément calculées par journées, chaque journée représentant 1/30 de l'allocation mensuelle*

Décompte de la solde et accessoires de solde des officiers et des médecins. — Le traitement alloué normalement en temps de paix, comprend :

La solde proprement dite ;

Les frais de service pour les généraux et assimilés ;

L'indemnité de logement;

L'indemnité supplémentaire de logement ;

Et l'indemnité de remonte ou de monture.

Ces trois dernières indemnités font partie intégrante du traitement, tandis que les autres indemnités, qui seront énumérées ultérieurement, ne sont allouées que pour certains emplois ou dans des situations spéciales.

Nous allons examiner successivement ces différentes allocations, et nous résumerons ensuite Torganisation de la caisse de prêts et secours pour officiers.

i^ Solde proprement dite {Gehalt). — Elle varie avec le grade de l'officier et avec les fonctions qu'il remplit. Ainsi un chef d'escadron de cavalerie, commandant effectivement le régiment, touchera la solde de colonel, tandis que le lieutenant-colonel d'un régiment commandé par un colonel ne louchera que la solde d'officier supérieur.

Les soldes données par le tarif ci-après sont les soldes nettes, réellement touchées par les officiers et médecins.

TariU de la solde proprement dite (Gehalt)

Par an.

francs.

Commandant de corps d'armée 15,000

— de division 15,000

— de brigade 11,250

— de régimeni 9,750

Officier supérieur n'ayant pas rang de commandant de

régiment 7,312

Capitaine de 1" classe -4,875

— de 2« classe 3,375

Lieutenant en 1«' 1 ,875

Lieutenants. de 1 ,125 à 1 ,485

Médecins.

Par an.

francs.

/ 15,000 comme général

Médecin inspecteur de l'armée ^^^ cotie gTéral

( de brigade.

19,750 1'* moitié de 9,000 «•''ISî^ilié de l'effectif. .

os CHAP. IX. — SERVICES : SOLD£ ET CAIâSES MILITAIRES.

Par an.

francs.

Médecin principal de 2« classe 7,500

i 7,312 l"* mofeié de 6,750 JlSé de refieclif.

!4,875 i" moUié de 3,375 sê'Sué de r^edif.

Médecin aMe-niqer ée I'* cUsse i ,875

MédecÎB aide-major de 3* classe. I ,i25

2* Indemnités pour frais de service {DiemsizitléÊge)^ — Ces indemnités ne sont allouées qu'aux officiers généraux ei as&iniilés.

Nous De citerons qne les soivantes :

francs.

Général conanaiidaiil de corpa d'armée 32,500

Commandant de division 5,625

Médecin inspecteur de l'armée 5,625

Commandant de brigade 1 ,425

Nota. — Dans ces chiffres ne sont pas compris les frais de bureau, qui s'élèvent en moyenne pour le géméral commandant de corps d'armée, à 940 francs, plus 2,500 francs environ pour le traitement affecté à son archiviste ; pour le général de division, ils varient de 810 à 1215 francs, et pour le général de brigade, de 405 à 81.0 francs.

3® Indemnité de logement (Servis) (1). — L'indemnité de logement payée par l'État aux militaires, qui pourvoient eux-mêmes à leur logement et à celui de leur ordonnance,

(i) Le root Senà, du français service, signifiait autrefois la prestation du logement avec place au feu et à la chandelle; on étendit plus tard cette dénomination à rindemnilé payée par l'habitant qui ne pouvait fournir sa prestation en nature. Actuellement, le mot Servis sert à désigner Taccessoîre de solde que l'Ëtat paye aux militaires qur se logent à leurs frais.

SOLDE ET ]]:«BBMI«iT£S DES OFFICIERS. 623

s'appelle Selbstmiether servis. Elle varie non seulement avec les différents grades, mais encore avec la garnison.

A cet effet, toutes les villes de garnison de l'Empire sont divisées en cinq catégories ou classes, dont la première, A, comprend Berlin et certaines autres grandes villes; les quatre autres, numérotées de I à IV, sont classées d'après la cherté de l'existence, et les indemnités qui s'y rapportent vont en décroissant depuis la classe A jusqu'à la classe IV.

Ces indemnités varient également pendant les mois d^été, c'est-à-dire d'avril à septembre inclus, et pendant les mois d'hiver.

Ainsi, un officier supérieur ou capitaine, en garnison à Berlin, touchera 118 fr. 15 par mois d'hiver, et 84 fr. 40 par mois d'été. Mais dans les tarifs que nous donnerons ci-après, nous nous contenterons de donner le montant du Servis par année.

L'indemnité se compose de trois parties :

A. L'indemnité pour le logement;

B. L'indemnité pour écuries, les casernements en Alle-

magne ne contenant généralement pas la totalité des chevaux d'officiers ;