ARMEMENT DE LA MIUGE

L'armement de la milice ressortit également à Tordnance. Cet armement est une dépense fédérale. Une loi du 23 août 1808 la fixait à 200,000 dollars ou à 1,000,000 de francs par an; mais, à cette époque, la population de rUnion était de 6,883,038 habitants, et Ton supposait une milice de 1,439,137 ; aujourd'hui les mêmes évaluations donnant un chiffre de 4,800,000, il a fallu porter le crédit annuel de 200,000 dollars à 2 millions, soit 10 millions de francs qui seront alloués jusqu'à ce que l'armement soit au complet.

Le transport dans un État ou dans un autre État de tout ce qui regarde la milice est également une dépense fédérale.

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Pour ce qui est des fusils, leur oombre est déterminé par rapport à chaque État ou territoire. Pour toutes les autres fournitures conformes aux modèles adoptés par rUnioD, les gouverneurs peuvent faire des réquisitions dans les magasins de l'État, auxquelles on satisfait dans la limite des approvisionnements.

IkËLAtlbUB D£ L'ÔRCfiTANGE AVEC VaMMÉB

Dans toîis lès Rapports avec les milices, l'armée active ou sédentaire et les branches de son service intérieur, Tordnance se sert de formules réglementaires imprimées, d'un modèle imiforme.

En temps de paix, rien ne peut sortir des arsenaux ou des manufactures d'annes sans un ordre exprès du bureau de i^ordnance.

En temps de guerre, tout général ou officier commandant une armée, une garnison ou im détachement, a droit de faire des réquisitions, cette réquisition doit être approuvée par l'officier inspecteur général et envoyée par son auteur, dès qu'on y a fait droit, au bureau de l'ordnance. Quand il s*agit d'objets de peu d'importance à remettre en bon état, si la réparation peut être faite sur les lieux, l'officier a di'oit de l'ordonner; dans le cas contraire, il doit les faire diriger sur le plus prochain arsenal.

Les officiers ont droit de se pourvoir dans les magasins de l'ordnance. — Les oMciers ont le droit de se fournir auprès de l'ordnance d'armes et d'équipement pour leur propre usage. Une liste de prix est établie à cet effet.

Responsabilité des soldats. — Certaines dégradations constatées sont à la charge des hommes. Les procès-ver-

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baux de pertes ou de détérioratioDs peuvent être faits par les officiers commandants, pour mettre à couvert la responsabilité des soldats, mais la perte du revolver Coït ne peut jamais être excusée ; elle est estimée 10 dollars.

Rapports bi-^mensuels des pertes et des dégâts. — Chaque officier commandant, soit un régiment, un corps, une garnison ou détachement, doit envoyer à la fin de février, avril, juin, août, octobre et décembre, au chef de Tordnance, un état des pertes et dégâts. Cet état est nominatif pour les soldats et officiers, il indique si eUes sont dues à la négligence des hommes ou à la malfaçon des fournitures, de manière à ce que les instructions puissent être envoyées en conséquence dans les arsenaux ou manufactures dont elles sont sorties.

ZNSPEGTIOXrS DES MANUFACTURES D'ARMES ET ARSENAUX

Les inspections des manufactures d'armes et des arsenaux de construction ont lieu tous les ans et tous les deux ans pour les autres arsenaux. Les inspecteurs sont des officiers désignés par le ministre de la guerre, et le rapport de chaque inspection est envoyé au bureau de l'ordnance.

Inspection des armes portatives. — Il existe aussi des inspections dans les manufactures d'armes portatives de rindustrie. L'officier inspecteur se fait alors accompagner par un assistant pris dans une manufacture de l'État. Il est de règle que le même officier n'inspecte pas deux fois de suite le même établissement.

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