L.es Bien» ecclésiastiques
Dès son origine, l'Église chrétienne posséda des richesses mobilières pour l'entretien de ses pasteurs, de ses temples et des fidèles nécessiteux. Lorsqu'elle eut été reconnue par l'État, il lui fut permis de posséder des immeubles, aux conditions les plus favorables.
Un auteur prétend que la propriété foncière du clergé lui vint de quatre sources : 1° de la cure, dotée par les lois barbares de quelques arpents de terre et de quelques esclaves, soumis au cens et à la dime, puis à la dîme seule; u> du chapitre, création du vme siècle, qui fut aussi doté, dès le principe, et que les biens propres de ses membres enrichirent ; 3° des évéchês, qui eurent d'abord pour unique richesse la fortune personnelle des titulaires, sous la première et la deuxième races de nos rois, puis le quart des dîmes au IXe siècle, les offrandes, les oblations et les précaires, c'est-à-dire les biens laissés en fief aux donateurs, qui passaient aux évéchés à l'extinction de la ligne masculine de ceux-ci ; 4° des monastères, dotés par chaque moine, par les précaires et les oblations, toutes choses inaliénables d'après le droit canon. « Tout cela, ajoule l'auteur précité, est analogue » à la propriété des familles et aussi juste et légitime • quelle. » (1)
1 Encyclopédie moderne, vnb. wnycn-àye.
Les oblations ou offrandes des fidèles, origine des honoraires de messes, se faisaient en pain, en vin et en argent.
« Tout le temporel que l'Église possède vient sans » contredit des aumônes et des oblations des fidèles. » Ce fut la même cause qui enrichit « le temple chez les » Juifs; » toutefois, Moïse fit défendre au peuple de donner encore quand il y eut assez. (I)
Aux oblations s'ajoutèrent bientôt les prémices et les dîmes, à l'exemple des Juifs dont le clergé n'avait pas de possessions foncières, et les conciles approuvèrent cette coutume dont les Décrétales firent une loi. Les prémices avaient cessé d'être offertes au v* siècle; mais les dîmes ont été payées jusqu'en 1790. Elles se divisaient en trois parts : la lrepour l'ornementation de l'église ; la u> pour les pauvres et pour les pèlerins , et la 3- pour les prêtres seuls. Elles étaient dues par tout le monde, sauf par les moines exempts, et affectaient nonseulement les fruits de la terre, mais encore les profits du commerce, de la guerre et de la chasse. D'après Montesquieu, les lois de Charlemagne sur l'établissement des dîmes furent l'ouvrage de la nécessité ; « la religion
» seule y eut part, et la superstition n'en eut aucune. •
Chilpéric, petit-fils de Clovis, annula les testaments des particuliers en faveur des églises.
Les Maires du Palais n'osant attaquer les seigneurs dépouillèrent le clergé. Charles Martel, loin d'imiter l'exemple de son père, attribua les biens ecclésiastiques à ses compagnons d'armes. Charlemagne et Louis le Débonnaire enrichirent l'Eglise, et leurs successeurs, la noblesse.
1 Rousseau - Lanonthr, Dictionnaire dr jurisprudence finonit/ue. V*»rb. obtatfonv.
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Ces fluctuations des biens des clercs aux laïques, et de ceux-ci aux clercs, ruinèrent l'Etat que les Normands assaillaient avec audace.
« Il resta donc encore à la piété de la troisième race » assez de fondations et de terres à donner.
» L'Église une fois propriétaire (par suite de l'hérédité « des bénéfices) fut nécessairement pouvoir civil et ju- ■ diciaire; le pouvoir civil et le droit de justice étaient » alors attachés à la terre. Le monastère et Pévêché » eurent donc dès-lors leur tribunal au même titre que » le comte et le baron. »
Malgré le droit d'amortissement, d'après Salvaing de lioissieu, sur neuf parties du revenu de la France, Tordre ecclésiastique au XVII- siècle en possédait sept. 11 s'endetta, en contribuant aux charges publiques, et la vente de ses biens fut loin de réaliser les espérances de la Révolution. (1)
1) Institutions juris canonici, par K. de M.; — Montesquieu. Esprit des Lois; — Encyclopédie moderne, verl». féodalité; — Usage des fiefs; — Paillict, Manuel complémentaire de droit, introduction.
« Sitôt que les hommes sont en société, dit Montesquieu, * ils perdent le sentiment de leur faiblesse, l'égalité qui » était entre eux cesse et l étal de guerre commence. » C'est résumer l'histoire des trois Ordres.
Dans toute la Gaule, d'après César, il n'y avait de considérés que les prêtres ou Druides et les nobles ou chevaliers. Home avait ses patriciens et ses plébéiens. Suivant Longueval, notre noblesse doit son origine aux Francs, qui après la conquête se partagèrent les meilleures terres et les tirent cultiver aux Gaulois, moyennant certaines redevances. « C'est la première origine des » fiefs, quoique ce nom n'ait été mis en usage que plus «• lard. »
Les Allobroges et les Bourguignons avaient un système représentatif qui, sous Gondebaud, prit des formes aristocratiques.
Sous les deux premières races, on assembla souvent la nation , c'est-à-dire les seigneurs et les évêques ; il n'était point encore question des communes.
M. Guérard affirme que pendant les quatre premiers siècles de la monarchie en France, peuples, États, institutions, intérêts, tout est discordant, hétérogène ; aucune ligne srtre de démarcation entre les vainqueurs et les vaincus, les hommes libres, les colons et les serfs, par-
tout la guerre, l'inégalité, la barbarie, la dissolution et les ruines.
Les Mérovingiens régnent plutôt sur l'armée que sur le pays ; quand le Maire du Palais l'emporte, il se substitue au Roi, et le changement des personnes amène celui des choses. C'est un royaume que les Mérovingiens fondent, et les Maires, la royauté (1).
Avec Charles-le-Chauve, de petits vassaux s'érigent en grands feudataires, et les officiers publics du royaume en seigneurs presqu'indépendants ; et pendant que les emplois et le territoire de leur ressort deviennent des fiefs héréditaires, la terre tenue en servitude, ou tenure, s'insurge contre le bénéfice et l'alleu, qui disparaît, parce que chacun se recommandant à un plus puissant, convertit sa terre en fief perpétuel ; noble ou serf, on est l'homme d'un autre. Dans ces conditions nouvelles, il importe de protéger sa personne et son bien, et les lieux escarpés se couronnent de tours et de forts.
A la fin du xp siècle la France était couverte de manoirs féodaux, autour desquels naissent peu à peu nos villages anciens d'un si difficile accès.
Les seigneurs les plus puissants se réservent dans le partage du territoire la meilleure part : ils sont les suzerains. Mais pour avoir une justice et une armée organisée, ils cèdent à leurs compagnons ou amis les fiefs soumis au service militaire ou judiciaire. Ces vassaux en font de même à l'égard de leurs arrièrevassaux. Puis, comme le suzerain, le vassal et l'arrièrevassal ne cultivent pas toutes leurs terres, il s'établit une distinction nouvelle entre le domaine ou terres
(1) Montesquieu. Esprit des Lois; — Lïsar, Commentaires:— Tacite, Mœurs des Germains; — Laurent, Résumé de l'histoire du Dauphiné; — Longueval, Histoire de l'Eglise gallicane, 3" discours; — Gllérard, Polyptique dlrminon.
nobles, plus tard exemptes d'impôts, et les terres roturières, abandonnées à des laboureurs qui en jouissent moyennant certaines redevances personnelles ou foncières.
On peut diviser l'histoire de la noblesse féodale en trois époques : dans la première, qui s'étend du ixe au xne siècle, sa domination en l'absence de tout ordre social, est un bien ; dans la deuxième, du xir au xive siècle, une société nouvelle réagit contre une trop rude discipline, et bourgeois et communes s'émancipent peu à peu; enfin, dans la troisième, du xive siècle à 1789, la royauté intervient pour soumettre les seigneurs féodaux à ses lois et procurer aux populations un régime uniforme et régulier (1).
(1) Gu»rard, Polyptique d'Irminon; — Delisle. Eludes rurales; — Yeuillot, Droits du seigneur ; — Moniteur d'octobre 1855;— Encyclopédie moderne, \ crb. féodalité.
L'AH HONDISSEM ENT
En 1660» il y avait en France 70,000 liefs, dont 3,000 duchés, marquisats, comtés, vicomtes et baronnies, 4,000 familles de noblesse immémoriale, et 1)0,000 anoblies par les charges ou par le service militaire. Maugard assure qu'en 1788 on comptait au moins 8,000 marquis, comtes ou barons, parmi lesquels 2,000 jouissaient légitimement de ce titre, et -UX)0 par tolérance ; Pailliet trouve en 1789, 305, 000 familles nobles, et sur ce nombre, 4,1*20 d'ancienne race.
11 s'éleva au xvur siècle une question trés-curieuse au sujet de l'origine de la noblesse française. Le comte de Boulainvillicrs, partant de l'hypothèse que les conquérants de la Gaule, commandés par Clovis, avaient réduit en servitude les habitants du pays, Gaulois et Romains, en conclut résolument que les descendants des vainqueurs furent les seuls vrais nobles , et les vaincus les serfs. L'abbé Dubos renversa ce système, en partie adopté par Montesquieu dans son Esprit des Lob; enfin, l'abbé Mignot deBussy, après avoir ébranlé la base de l'argumentation de ces trois savants, prouva que les Gaulois et les Romains jouirent des mêmes prérogatives et des mêmes honneurs attribués aux Francs; que les distinctions des familles sénatoriales en Gaule, sorte de corps de noblesse, se perdirent dans l'incorpo-
ration des deux nations; que parmi les Francs la supériorité due aux fiefs et aux offices accordés par le prince était personnelle et non héréditaire; que jusqu'à Charlesle-Chauve plusieurs fiefs devinrent transmissions des pères aux fils, mais non les duchés et comtés; que Charles-le-Chauve rendit tous les offices héréditaires; que pendant lis Croisades, les marchands et les bourgeois acquirent des fiefs et, par eux, la noblesse pour leurs descendants; que la chevalerie accrut aussi le nombre de ces nouveaux nobles, encore augmenté par les anoblissements, moyennant finance, et par les offices de magistrature. ( 1 )
La Roque énumêre jusqu'à vingt espèces de noblesse : Yimmémoriale, la militaire, Y accidentelle, la commensale, la libérale, Y intellectuelle, la titrée, l'inféodée, la privilégiée, Y utérine, Yarchère, la vénale, la verrière, la prononcée, la débarquée, Y empruntée, la protégée et Yusurpée.
Laissons de côté les définitions de ces termes divers pour dire un mot des possesseurs de fiefs, nobles, clercs ou bourgeois. « Le seigneur enferme les habitants sous » portes et gonds du ciel à la terre, l'oiseau dans l'air, le » poisson dans l'eau. Il est seigneur dans toute l'étendue » du ressort, sur cou et léte, eau, vent et prairies. — À » nous les eaux et pacages, la forêt chenue, l'homme > qui vient, la cloche qui sonne, le cri public et le droit » de poursuite. — Nous reconnaissons à notre gracieux
• seigneur le ban et la convocation ; pour ce, noire gra-
• cieux seigneur prendra sous son appui et sa protection » la veuve et l'orphelin , l'homme qui vient avec sa » lance rouillée, comme aussi l'homme du pays. »
« Il n'y a point d'élément que les hauts justiciers, dit h » son tour Salvaing de Boissieu, n'aient tâché de s'ap-
(1; Lettre* sur la Xnjlesse.
» proprier pour assujettir de toutes parts les habitants » de leurs terres, contre la loi de nature qui en a rendu » l'usage commun. La terre est à eux par les terrages, » les cham parts, les agriers, les censés et les autres * droits fonciers. Ils s'attribuent les eaux en s'attribuant » les petites rivières et la banalité des moulins. L'air est » à eux puisqu'ils prennent en quelques lieux un droit » pour la naissance d'un enfant, comme un tribut qu'il » doit à l'instant qu'il respire l'air. Le feu même n'a » pas échappé à la domination des seigneurs, qui pren- » nent des redevances pour chaque habitant faisant feu » et fumée. »
En Dauphiné, depuis Charles-le-Chauvc et l'élection de Boson (879), la féodalité morcela tout le territoire, et les empereurs d'Allemagne sanctionnèrent le partage.
Parmi les maisons qui, à la chute de Rodolphe-le- Fainéant, se trouvaient déjà puissantes, il faut placer les comtes d'Albon, devenus Dauphins ; les comtes de Valentinois, les seigneurs de Clermont, de Sassenage et de Brcssieu, auxquels nous pouvons ajouter les Adhémar et les évôques de Valence et de Die. (1)
(1) Chassan, Nobles et Vilains; — Vcuillot, Droit du seigneur, d'après Michelet ; — Usage des fiefs.
