C. . . . . . .5 CLillivateurs à H V

Nous soussigné (mettre sa qualité^

arpenteur^ ou instituteur ^ etc.)^ demeurant a. » . . . déclarons que les sieurs Albert C. . . .

et J. B» . . . . cultivateurs à H. . . . V. ^

arrondissement de. . . ^ désirant jouir dUnsément de plusieurs pièces de terre formant partie des lots à eux échus dans le partage de fonds fait entre eux le 8 jamner 1825^ enregistré à Dijon le. . * . suiimnt^ nous ont appelé pour faire leur sous-partage partiel (il n'y avait qu'une certaine quantité de pièces partageaîjles, comme cela arrive souvent), conformément à Tacte précité^ nous dispensant de toute formalité de justice.

Etant autorisé par lesdits sieurs C ^

nous nous sommes transporté sur les lieux le ^7 octobre 1825, en présence des parties^ et, à la vue des titres, nous avons procédé à V opération dont il s agit.

Désirant nous assurer , avant de tracer les lignes de partage, des contenances énoncées dans Vacte ci- dessus relaté, afin de faire une juste répartition , nous avons ar-

penté les pièces partageables. Après avoir fait les calculs nécessaires ^ nous sommes retourné sur les lieux pour planter les bornes. Il faudra désigner le nombre de pièces partageables, les climats où elles sont situées, la contenance de chacune d'elles , la situation respective des bornes qui déterminent les lignes de partage , et les confins de ces propriétés.

Des plans seront annexés au procès- verbal, et l'on énoncera sur ces plans les contenances en chiffres, ainsi que les différentes distances qui existent entre chaque borne, et les longueurs et largeurs totales des pièces arpentées.

A la suite des plans on ajoutera :

Par le présent acte de bornage^ les pièces de terre y désignées demeurent limitées invariablement entre lesdits sieurs XB.... et Albert C \ . y sans qucj par la suite ^ l'un ou l'autre puisse jamais élever aucune contestation ^ et se troubler réciproquement dans la jouissance des propriétés dont il s'agit.

Nous attestons quil a été convenu entre les sieurs J. B. ..et Albert C. .. , quils supporteront également les frais résultant de ladite opération; nous déclarons en outre que lesdits sieurs J. B et Albert C . . • nous ont constamment servi d'indicateurs; que les lignes de séparation ont été déterminées en leur présence; et queux-mêmes, étant d'un commun accord, ont planté les bornes mentionnées au présent acte. ^ r • 7/

Ce que nous affirmons sincère et véritable :

en foi de quoi nous nous sommes soussigné avec les parties ^ et avons clos le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de rai-son.

Fait double : une expédition a été remise à chacune des parties.

AH. .V'- ..jle novembre 1823.

Modèle de procès-verbal pour Farpentage , restimation et le partage de différentes , pièces de terre eiatre 'pltïsieurs.

Nous y etc., déclarons qu en vertu de la procuration qui nous a été passée en ' date du. . . . par les sieurs. . . . ^ enregistrée le. . . ^ laquelle nous autorise à délimiter y estimer ^ et partager dans la proportion des droits respectifs desdits sieurs, ^ tous (exprimer leur nombre) copartageans ^ d'après le par-* iage fait entre eux par- devant. . . ^ enregistré le. . . y nous nous sommes transporté sur les lieux y où étant, accompagné des sieurs. • • ^ et à la vue de l'acte précité y nous avons procédé à l'opération dont il s'agit.

Nous avons d* a bord vérifié les contenances des pièces de terre énoncées dans Vacte précité y et pris tous les renseignemens nécessaires sur la nature des climats et la valeur des terres qui font ïobjet de ladite opération (ces renseignement peuvent s'obtenir d'après le revenu des terres par journal ^ auprès des anciens du pays, et par l'usage^ (jui ne peut s'acquérir que par l'expérience )5 ^n-

suite nous aidons Jormé les lois ainsi qiiil suit sai^oir :