x = 2285 mm. (ou

qui font les -j- de 3428 mètres, de même que 240 perches sont les ^ de 360.

Donc, s'il s'agissait de convertir 24804 mètres en petits journaux de 240 perches , ou au^ rait cette proportion :

2285 t 24804 :: 240 : a =2605 perches.

Nota. Pour obtenir des journaux , il faut diviser le nombre de perches 2605 par 240, nombre de perches contenues dans le journal ; le surplus évalué par les parties aliquotes du journal, il viendra 10 journ. -|- et 25 perch.

Voici une méthode prompte et commode pour réduire les ares en perches carrées: il suflit de séparer par un trait le dernier chiffre sur la droite, de prendre moitié des chiffres restans, en avançant d'une place sur la droite, d'additionner, et l'on aura des perches carrées.

Exemple.

On propose de réduire en perches carrées 34 ares 29 centiares.

OPÉRATION, ar. c

560p. 0 — 560 perches carrées* Autre Exemple*

ar. c.

On donne à réduire 22 8|6

240p.O— 240 perch. carr.

Si Ton proposait à réduire 12 ares 84 centiares ^ il faudrait opérer comme il suit :

ar. c.

154p. — 154 perch. carr. i|-

Ce procédé repose sur ce qu'un are valant 10 perches ^ , il convient d'abord de séparer un chiffre sur la droite du nombre de mètres carrés proposés, plus ajouter-^ au résultat de la division par dix»

D'après cette méthode ^ les tables de réduction des mètres carrés en perches carrées deviennent inutiles.

<( Le bornage est un contrat synallagma- » tique. Il suffit, pour sa validité , qu'il soit signé » par les parties intéressées , dans la forme » de toutes les conventions de même nature ^

» puisque le Code civil ne l'a soumis à aucune » formalité particulière. De là il suit que l'on » ne doit plus avoir égard aux dispositions cou- )> tumières qui exigeaient, avant le Code, qu'un » bornage fût fait par autorité de justice. On » ne doit recourir aux tribunaux que quand les » parties ne sont pas d'accord, par exemple, » lorsque Tune refuse de procéder au bornage, ^ ou quand elles ne peuvent pas convenir d'experts.

» Pour parvenir à faire un bornage à l'amia- » ble, trois experts sont convenus entre les par- )> ties. A cet effet il est naturel que ebacune » nomme le sien, en sorte qu'elles n'ont plus à » s'accorder que sur le troisième. L^acte par le- » quel les parties nomment des experts énonce » les béritages dont il s'agit de marquer les li- » mites, d'après les titres, qui sont remis aux » experts. En vertu de ce pouvoir contenu dans y> cet acte synallagmatique signé par chacun des » propriétaires , les experts procèdent d'abord » à l'examen des titres, puis à l'arpentage des » terres , ensuite à la reconnaissance des an- » ciennes bornes s'il en existe, enfin à poser les » bornes nouvelles. De leurs différentes opé- » rations ils dressent procès-verbal. »

Il nous reste à parler des procès-verbaux. Un procès-verbal est un acte qui constate le résultat d'une opération faite légaleuient. L'arpenteur doit y mentionner, 1.° l'époque à laquelle il procède à la reconnaissance de l'héritage dont il fait la dismensuration -, 2.° en vertu de quels pouvoirs il opère, si c'est d'après les formalités

de justice ou à l'amiable; 3.° il y désignera les confins de la pièce arpentée; 4.^ il mentionnera la présènce des personnes intéressées à cette opération, telles que le propriétaire du champ et ses voisins, etc.; 5.° la contenance totale de la pièce, et ses subdivisions s'il doit y en avoir; 6.0 le nombre de bornes plantées pour délimiter l'héritage, la distance qui existe entre chacune d'elles , leur situation , etc. ; enfin il faut qu'un rapport ou procès-verbal exprime clairement le but et le résultat de l'opération, afin de prévenir toutes contestations qui pourraient s'élever par la suite au sujet de l'opération dont il s'agit.

Dans le cas oii les contenances énoncées aux titres des parties ne se trouveraient pas dans les

1 pièces arpentées, il faudrait , du consentement des propriétaires ou de leurs fondés de pouvoir^

I faire des réductions proportionnelles. Comme ce cas peut souvent se présenter, nous avons joint le procès-verbal ci-après, afin de donner

I un exemple de ces sortes de pièces.

I MODÈLE d'un procès-verbal d'aRPENTAGE.

Nous^ soussigné, J.-B. Mastaing, arpenteur à Dijon , expert nommé par MM.

i Pierre L. . . . , propriétaire , Etienne M. . . . et

I Nicolas C , cultivateurs à Haute-V. . . . ^

département de la Côte Or, déclarons qiien vertu d'un procès - verbal de la Justice de Paix de Dijon ( section nord ) , en i date du 182 S, qui nous autorise à délimiter et borner , dans la proportion des droits des sieurs susnommés, une pièce de

terre sise sur le territoire de la commune de . * . • climat dit ...

Nous nous sommes transporté sur les lieux le ... . 1825^ pour^ conformément au procès-verbal précité ^ procéder à T opération dont il s'agit. Après at^oir pris connaissance des titres respect ijs ^ et en présence des parties^ nous aidons reconnu^ 1.^ que la pièce totale j fig. 112^ est confinée ^ savoir : au nord^ par une terre appartenant au sieur. . . et une haie-vive ; au lei^ant ^ par un mur et

deux pièces de terre aux sieurs ; sur

cette ligne j et à la séparation desdits .héritages^ il existe une ancienne home ; au midi ^ par des murs de clôture avec lesquels elle fait crosse; au couchant ^ par une pièce de terre audit sieur Pierre L. . . .

2.0 Quelle contient en surface deux hectares quatorze ares quatre-vingt-dix-sept centiares (six journaux un quart et sept perches cinq dixièmes), au lieu de deux hectares vingtdeux ares quatre-vingt-deux centiares (six journaux et demi) que réclament tous les titres réunis : doit il résulte une perte , pour la totalité ^ de sept ares quatre-vingt-cinq centiares (quatre-vingt-deux perclies quatre dixièmes), et par conséquent celle d'un are vingt-deux centiares par journal.

Nous avons ensuite procédé au bornage de chaque portion (^). La pièce désignée au

(*) II est bien entendu qu'avant de procéder au bornage^ on suppose qu'on ait fait tous les calculs ricessaires afin que,^ les bornes étant plantées, chaque pièce so:t de la contenance indiquée

plan sous la lettre A, contiendra désormais seize ares cinquante-trois centiares au lieu de dixsept ares quatorze cendares (un demi-journal) quelle démit contenir selon le titre (*)^ et a été délimitée par cinq bornes figurées au plan ci-joint.

ha première. . . • .

ha seconde pièce ^ désignée sous la lettre contiendra désormais seize ares cinquantetrois centiares^ comme la première y au lieu de dix-sept ares quatorze centiares (un demijournal) quelle devrait contenir selon le titre^ et a été délimitée par six homes figurées au plan ci-joint.

Enfin la troisième et dernière pièce ^ désignée par la lettre C, contiendra désormais un hectare quatre-vingt-un ares quatre-vingtneuf centiares ( cinq journaux cent dix perches), au lieu d'un hectare quatre-vingt-huit ares cinquante-quatre centiares (cinq journaux et demi ) quelle devrait contenir selon le

au rapport. Il arrive souvent qu'il faut retrancher ou ajouter aux pièces, en raison de leur contenance réelle : on fera d'abord cette préparation au cabinet , ensuite on consommera l'opération sur le terrain.

(*) On rappelle au rapport la date du titre, le nom du notaire qui l'a reçuj etc.

C^*) Voyez ce que nous avons dît à l'égard des bornes, page ^35. Nous ajouterons qu'on place les bornes sur les lignes de séparation des héritages , et sur les deux terrains , et qu'on enterre à leur pied une pierre cassée d'appareil, afin de faire connaître dans la suite l'endroit où elles auront été plantées. On mentionne aussi si elles sont en pierres brutes , ou façonnées avec le marteau, etc.

titre ^ et a été délimitée par sept bornes figurées au plan précité.

Attestons que les différens corps d^héri^ iages mentionnés au présent acte ont été délimités dans la proportion des droits respectifs des susdits codivisionnaires ^ et qiien outre chacun deux jouir a ^ jusqu'après les récoltes prochaines ^ du terrain qu il possédait avant ladite opération.

De tout quoi nous avons rédigé le présent procès-verbal pour servir et valoir ce que de raison^ et nous nous sommes soussigné avec les parties.

Fait à Haute-V. ... le 1825.

Nota. Il faudra faire signer le procès-verbal par les parties j en cas de refus, le faire signifier, etc.

Comme ici il y a trois copartageans, il faudra écrire :

Fait triple à. . . ^ Une expédition du présent a été remise à chacune des parties.

On est dans l'usage, lorsqu'on procède à la délimitation d'une propriété d'une certaine étendue, de joindre au procès -verbal un tableau dont le modèle se trouve à la page suivante.

Nous allons donner un exemple qui pourra suffire pour former ce tableau : supposons qu'après avoir levé, rapporté, calculé, etc., le plan de la figure 64, on ait mesuré sur le terrain les lignes AB, BC, CD, et les autres lignes qui forment la circonscription de cette propriété ('^), ainsi que les angles formés par ces lignes, ou, si l'on s'est servi d'une boussole, on doit coter les directions des lignes AB, BC, CD, etc.

On désignera dans la première colonne les propriétés limitantes^ dans la seconde (et pour la première ligne du tableau), on écrira AB; dans la troisième on mentionnera la longueur de cette ligne; dans la quatrième on énoncera la longueur développée de cette ligne; dans la cinquième on écrira le nombre de degrés que l'aiguille aura marqué pour ladite ligne AB ( comme on l'a fait pour la figure 72). Dans la sixième colonne on consignera les observations s'il en est besoin.

On continuera de même pour chaque ligne de la circonscription de la propriété dont il s'agit, et à la fin du tableau on énoncera les totaux des mesures en lignes droites, et enfin celle du contour de la propriété arpentée.

Nous supposons ici qu'il s'agisse d'une propriété beaucoup plus étendue que celle repré-

(*) Il faut 5 autant qu'il est possible / que ces lignes de circonscription soient déterminées à leurs extrémités par des bornes ou des arbres remarquables, situés aux angles principaux de la propriété qu'on délimite.

sentée par la figure 64; mais elle suffît pour un exemple.

Modèle dhm procès-verhal pour V arpentage de plit^ sieurs pièces de terre situées sur différens climats ^ et partageables entre plusieurs.