VALEUR

par journal.

REVENU par année tparjournal.

VCES.

fa g

ta

NOMS des )parlageans.

2ilG BU BORNAGE.

Nota. On peut encore ajouter à ce tableau une colonne avant celle d'observations ^ qui serait intitulée : valeur de chaque lot.

Le total de cette colonne serait celui du montant de l'estimation générale mentionnée au procès-verbal.

Nous pensons qu'il serait superflu de donner une instruction particulière pour remplir cet état^ puisqu'il doit présenter, ainsi que nous l'avons dit, le résultat de l'opération que nous supposons être consommée.

Nous espérons qu'au moyen des modèles cidessus , et de ce que nous avons dit sur les procès-verbaux (page 25/1 ), on sera toujours à même de rédiger un procès -verbal; d'ailleurs il suffit qu'un procès- verbal explique clairement le but et le résultat d'une opération, et qu'on ait observé, en le rédigeant, les formalités prescrites en pareil cas 5 pour qu'il soit valable.

DE l'examen des TITRES.

Cet article est l'un des plus importans de notre ouvrage. Avant d'admettre un titre qui est produit, on doit d'abord recourir à Vorigine du fonds dont il s'agit. Ces renseignemens peuvent s'acquérir, 1.° en consultant les anciens terriers (en faisant encore attention s'il y a eu des échanges, morcellemens, etc. : en ce cas les titres d'acquisition ou d'échange devront être produits), ou autres documens que l'arpenteur pourrait se procurer; 2.° par les dé«

darations des anciens habitans de la commune où l'on opère 5 et encore par les joignans, que leur intérêt personnel engage à examiner rigoureusement les prétentions de leurs voisins de propriétés.

Lorsqu'il arrive qu'un joignant ou copartageant ne produit pas de titres, il faut avoir égard à la jouissance, et faire préférables en t la contenance à celui qui produit un titre incontestable.

On ne doit pas non plus admettre trop légèrement des déclarations qui peuvent être exagérées, et faites par des fermiers qui ignorent le plus souvent la contenance des terres qu'ils cultivent. Cependant on doit préférer les plus anciennes déclarations j s'il en existe plusieurs, on doit les comparer, et ne se prononcer qu'après un mûr examen.

Il faut aussi avoir égard aux confins, aux noms des climats, etc.. Mais, comme ces objets sont sujets à varier, c'est pourquoi l'on doit toujours recourir à T origine du fonds : car deux pièces de terre peuvent aboutir, par exemple, au nord et au sud, sur les mêmes chemins , et être limitées à l'orient et à l'occident par des propriétaires de même nom, et cependant être différentes en contenance. Nous insistons sur cet article, parce que l'arpenteur ne saurait apporter trop d'attention pour s'éviter de commettre des erreurs qui pourraient être préjudiciables à l'une des parties, en faveur de ceux qui, trop sou-

vent, cherchent à tromper son jugement, ne pouvant corrompre sa religion

Cet examen nous engage naturellement à signaler un abus qui est souvent la source de contestations et de procès ruineux entre les propriétaires de Liens territoriaux. En efl'et il n'est pas rare que le possesseur d'un héritage puisse produire plusieurs titres pour la même propriété, et que les contenances énoncées dans ces titres, diffèrent entr elles sensiblement.

Souvent aussi il arrive que les contenances énoncées dans les titres des parties sont plus fortes que la surface réelle du cHmat ou du canton dont ils devraient exprimer la surface. Dans jce cas le géomètre est obligé à faire des ré- ])artitions proportionnelles telles que nous en donnons des exemples page 21 G. Mais si cependant les déclarations faites par des fermiers quelquefois séduits par de certains propriétaires se trouvaient être exagérées, ou que les vendeurs énonçassent dans les actes de ventes des contenances plus fortes que celles qu'ils possèdent, il en résulterait que, malgré la prudence et l'exactitude que le géomètre pourrait apporter dans l'exécution de son opération, la fraude obtiendrait un succès nuisible aux justes droits des autres copartageans.

(*)Nous parlons ici avec entière connaissance de cause, ayant été forcé de rejeter plusieurs titres dans l'intrrêt de la justice , qui dqît être l'unique base des actions humaines, et non pas Cintérét person- nel , comme quelques publicistes l'ont écrit contre la morale publique et à la honte de l'humanité.

Il suit encore de là que l'arpenteur, ne trouvant point le compte dans les pièces dont il fait la dismensuralion, est obligé de donner à ses opérations des limites beaucoup plus étendues que celles fixées naturellement par les propriétés qui font l'objet de l'expertise qui lui est soumise, parce que dans cette circonstance il se trouve dans la nécessité d'établir , comme nous l avons dit, une répartition de contenance entre tous les héritages du canton dont on suppose que ferait partie la propriété qu'il aurait à borner.

Il serait donc beaucoup à désirer qu'on pût trouver un moyen sûr de parer à des inconvéniens aussi graves; et certes c'est un objet assez important pour mériter toute l'attention du gouvernement, puisqu'il doit intéresser tous les propriétaires territoriaux, et régulariser leurs droits respectifs sur des bases certaines et invariables.

Voici donc ce que nous proposerions pour parvenir à ce but, que semblent commander également la justice et la plus saine raison. Ce serait de rendre une loi qui défendît aux notaires de mentionner dans leurs actes aucune contenance qui ri eût été vérifiée et attestée par un arpenteur connu et qui aurait mérité la confiance de quelque administration y lequel joindrait à son opération le plan des lieux at^ec les dimensions géné-r raies de ïhéritage à vendre ou dont on aurait fait la déclaration; lesquelles pièces

seraient annexées à lacté de vente ou à la déclaration qui aurait été faite j etc., etc.

Il nous semble que cette marche pourrait par la suite remédier aux inconvéniens que nous avons signalés ci-dessus, et dont nous pouvons chaque jour apprécier les fâcheux résultats.

Nota. Nous ne pouvons, dans cette circons-^ tance , nous empêcher de manifester notre étonnement de la légèreté avec laquelle la plupart de MM. les notaires accueillent des déclarations faites par des gens qui ignorent souvent la contenance des héritages qu'ils cultivent, ou qui pourraient avoir intérêt de les tromper, ou écrivent dans leurs actes, et sans précaution, les contenances que les vendeurs leur déclarent sans aucune preuve de la véracité de leur énoncé.

Nous soumettons ces réflexions (qui ne nous ont été suggérées que par un pur sentiment de justice) aux personnes à qui leurs hautes fonctions donnent assez d'influence pour seconder des vues tout en faveur du bien public, et qui, si elles étaient un jour réalisées, seraient un nouveau bienfait du gouvernement, dont tous les actes tendent à l'utilité publique.

Nous terminons ici nos observations sur les titres, pour parler du nivellement. Nous n'avons fait que (quelques additions à ce petit traité (qui a reçu l'approbation des gens de l'art),

Î)arce qu'il renfermait déjà tout l'essentiel de a matière, et qu'il peut suffire aux besoins or-

dinaires de la société. Nous ajouterons même qu'il a concouru à l'accueil favorable que le public a bien voulu faire aux éditions précédentes.

Les personnes qui désireraient se procurer d'autres modèles sur les expertises en général et sur les arbitrages ^ peuvent consulter avec confiance les chapitres xii et xiîi (1.*^ édit.) ou vm et IX (2.^^ édit. ) du Guide général m. AFFAIRES 5 Dijon y NoELLAT, Imprimeur-Edîteur^ 1825, qu'on n'a point rapportés ici pour ne pas trop grossir cet ouvrage.