CHAPITRE PREMIER

L'assimilation prit naissance en France et s'affirma dès la Révolution. Avec l’éclosion des idées philosophiques de liberté, d'égalité et de fraternité, la politique française tout entière prendra une direction nouvelle, se transformera subitement, révant la concorde, la paix, l’union entre tous.

Tout de suite, l’Assemblée constituante adopta une conduite conforme à ses doctrines. Dès le 28 juin 1790, elle fixait le principe général suivant, qui devait être énoncé et développé à maintes reprises postérieurement : « Le commerce colonial doit être considéré comme une affaire de famille et comme s’il était fait entre deux régions d’un même pays. » Ce principe était alors considéré comme essentiellement juste et favorable à tous les intérêts en jeu; loin de le mépriser, on lejugeait capable d'assurer la prospérité des colonies qu'il régirait (1).

1.€ La politique d’assimilation, dit M.Arthur Girault, a été grandement favorisée chez nous par le triomphe des idées républicaines : elle a suivi la même évolution, l’emportant avec elles et succombant en même temps. Elle est en effet

La Convention alla plus loin que la Constituante dans la voie de l’assimilation. Tout le territoire fut considéré, réellement, comme étant la France et comme devant être, par conséquent, soumis à un même régime. Pour atteindre ce résultat, le décret du 11 septembre 1793 supprima, tant à l’entrée qu’à la sortie, les droits de douane et de consommation applicables aux produits importés des colonies en France ou de France aux colonies. Il y avait bien, à ce point de vue, égalité de traitement complète et absolue. « L'Assemblée Constitüante, dit Barère, a ordonné la chute des barrières. Dès lors, vous avez vu que cette suppression de tous les droits dans l’intérieur a porté un grand avantage au coramerce et à la perception des douanes extérieures qui ont acquis plus de force et de consistance. La législation commerciale et fiscale des colonies doit être basée sur le même point. Les colons sont aussi Français. Ils ont le droit de vous dire : «Pourquoi existe-t-il dans l’océan une grande barrière et des douanes entre la métropole et nous ? Pourquoi toutes les

dans la logique révolutionnaire. La politique d’assimilation présente d’ailleurs un caractère d’uniformité et de simplicité logique qui devait inévitablement séduire l'esprit classique des Jacobins. Celle-ci nous apparaît ainsi comme la politique traditionnelle et constante de la France républicaine » (A. Girault, Le Problème colonial. Revue du droit public et de la science politique, n° des mois de mai-juin 1894, p. 492

et 493).