LIV. Y. — TROISIÈME PÉRIODE, DE 1854 A

OU à 3 florins 1/2 des Ëtats méridionaux, soit à 7 fr. 50 c. La convention de 1857 en reconnaît deux :

La pièce simple valant 1 tbaler, ou 1/2 florin d'Autriche» ou 1 florin S/A du midi, soit 3 fr. 75 ;

La pièce double valant 2 tbalers, ou â florins d'Âutri^ che, ou 3 florins 1/2 du midi, soit 7 fr. 50 c.

Le nombre des pièces doubles à fabriquer par les gou* vernements est abandonné au libre arbitre de chacun. Mais, à regard des pièces simples, ils sont tenus d'en firapper au moins 2& par 100 habitatits^ de 1857 à la fin de 1862, et, à partir du T' janvier 1863, 16par chaqae période de quatre années.

Nous omettons les prescriptions concernant le degré de fin des monnaies, leur forme, leur diamètre, leur ei^' figie, ainsi que les mesures tendant à assurer uujb bonne et loyale fabrication. Nous ne nous arrêterons pas non plus sur les monnaies de billon, tant en argent qu'en cuivre, objet d'une réglementation spéciale qui détermine le minimum de Tun ou de l'autre métal qu'elles doivent contenir. Nous passerons immédiatement au second élément du nouveau système, ou à la* monnaie d'or.

Les pièces d'or seront au nombre de deux» sous là dénomination de couronne et de demi-couronne : la couronne, à la taille de 50 par livre d'or fin ; la demi**couronne, à la taille de 100. La première a été évaluée, en monnaie française, à 35 francs ; la seconde à 17 In 50 c. 11 n'en pourra être frappé aucune autre du même métal, excepté en Autriche, qui conserve jusqu'en 1865 la faculté de fabriquer des ducats, utiles, comme les thalers levantins^ à ses relations avec les peuples orieur taux.

40e L'ASSOCIATION DOUANIÈRE ALLEMANDE.

Mais ces deux pièces ne constituent pas une monnaie légale, personne n^est oblig[é de les recevoir en paie* ment : le rapport entre Toffre et la demande ai réglera seul, dans les transactions, la valeur en argent Chacan des gouvernenïents pourra les recevoir dans ses caisses» au lieu d'argent, à un cours qu'il aura fixé d'avance ; mais cette fixation n'aura d'efiet que pour six mois au plus, et devra être renouvelée & l'expiration de ce terme. Le cours officiel ou cours de caisse, comme l'appelle la convention, ne devra pas excéder la moyenne des cours de la Bourse dans les six mois précédents. Il pourra, d'ailleurs, être modifié & une époque quelconque de la période semestrielle. On ne l'établira que poar les monnaies d'or de l'association et non pour aucune autre pièce d'or, et l'on s'attachera à lui donner toute la publicité possible.

Une derrière disposition digne de remarque est ceile qui interdit aux gotrvernements d'émettre ou de laisser émettre un papier-monùaie qui ne soit pas, en tout temps, à la demande du porteur, échangeable contre son équivalent exact en monnaie d'argeot. Les excep* tions à cette règle devront avoir pris fin, au pins tard, le 1*' janvier 1859. C'est là une injonction à l'adresse de rÂutriclfê, dont le papier-monnaie était depuis longtemps au-dessous du pair, et qui aura ainsi à prendre des me^ sures pour remettre, à bref délai, sa circulation sur on pied régulier. L'Autriche elle-même, du reste, était in-téreifôée plus qu'aucune autre des parties contractantes à la cessation d'un désordre qui paralyse son commerce avec l'étranger, et en particulier avec l'Allé* magne. •

Telles sont, en substance, les bases d'un traité qui