CHAPITRE II

La Couverture de l’Invalidité.

L'Assurance Complémentaire est proprement l’assurance du risque invalidité. Nous avons montré, au début de notre étude, que l'édifice de prévoyance d’un assuré sur la vie pouvait brusquement s’écrouler à la suite d’une défaillance physique lui interdisant temporairement ou définitivement de poursuivre l’œuvre commencée. C’est donc contre les conséquences d’une invalidité que l’Assurance Complémentaire trouve sa justification. À première vue, l’ouverture du droit aux prestations stipulées par la police semble aussi aisée à établir que celle dépendant d’une police-vie : le jour où l’assuré est dans l’impossibilité de continuer à travailler pour gagner sa vie, l’assurance doit jouer.

En réalité, la question est infiniment plus complexe. La pratique des compagnies d’assurance, dans les divers pays, a montré des divergences de vue ‘extrêmement profondes. C’est qu’en effet, personne n’est d'accord sur la notion fondamentale de l’invalidité. Selon l'état social du pays, les circonstances économiques, la pression des événements, les résultats de l’assurance du risque, et tout ceci agissant encore dans une mesure différente selon les pays, l’invalidité se conçoit comme une sorte d'incapacité générale de gagner sa vie ou, au contraire, comme une suite d’infirmités restrictivement énumérées.

Il est donc nécessaire d'étudier de quelles diverses façons on peut concevoir l’invalidité, d’induire de cette étude une définition générale, et, partant de cette défintion, d'en déduire les conséquences pour l’Assurance Complémentaire. Il nous apparaîtra ainsi, peu à peu, l’opposition très nette entre une formule large d’invalidité qui serait dans son esprit, plus humaine, plus sociale, et la formule restrictive généralement adoptée par les compagnies d'assurance. Nous tenterons une conciliation entre les deux, tout en faisant cette remarque que les résultats passés de l’Assurance Complémentaire semblent nécessiter malgré tout la formule restrictive. Nous examinerons ensuite, sommairement, lés bases techniques de l’invalidité, tables des probabilités de décès des personnes valides, des personnes invalides, tables donnant les taux annuels d'entrée en invalidité, qui forment avec les tables de morbidité le matériel statistiques de l'Assurance Complémentaire. Enfin, nous verrons, dans une section spéciale, la sélection des risques en général, réservant pour le chapitre suivant la sélection considérée du point de vue médical.

SECTION I