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grêle et le moindre choc les rend inutilisables pour cet emploi. Il y aura alors lieu de prévoir des conditions spéciales de règlement tout à fait particulières.

Exceptionnellement, la destination peut donc avoir une certaine importance, mais il faudra généralement la rechercher pour expliquer la valeur particulièrement élevée donnée au produit.

Situation géographique. — L'’assuré doit préciser exactement les lieux-dits des parcelles à assurer et dans quelles communes elles sont situées. En pratique, on met d’abord, dans le détail des polices, toutes les parcelles situées sur la même commune puis celles d’une autre, etc.

Cette désignation a une réelle importance. En effet, en plus de la nécessité de délimiter le risque, elle servira de base à l’application de la cotisation. Les statistiques démontrent, en effet, que certaines communes sont fréquemment grêlées, tandis que d’autres le sont moins ou même pas du tout. On a été amené à établir une tarification par commune de manière à tenir compte de la gravité du risque aussi exactement que possible.

Si un assuré a des parcelles situées sur plusieurs communes limitrophes, un seul tarif pourra être appliqué, pour simplifier, à l’ensemble de l’exploitation : celui de la commune où se trouve le siège de l'exploitation.

2° Obligation d'assurer la totalité

L'assurance d’une nature de récolte entraîne l’obligation de comprendre au contrat, la totalité des récoltes de même nature, même si ces récoltes dépendent de plusieurs communes limitrophes (1°).

(10) Par exemple, dans les Conditions générales de l’Abeille. Compagnie par actions : article 8 : « L’assuré faisant couvrir une nature de récoltes doit faire figurer au contrat la totalité des

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Cette mesure générale a pour but d'empêcher les assurés à ne faire garantir que les points de leur exploitation paraissant les plus exposés à la grêle. D'autre part, il y a lieu d'éviter les fraudes consistant, en cas de sinistre, à indiquer une parcelle pour une autre et ainsi toucher une indemnité pour un dégât non assuré.

Qu'entend-on par nature de récolte ? Ce sont toutes les récoltes portant une dénomination commune, quelle que soit l’époque de leur ensemencement. Ainsi un propriétaire qui assure des orges doit faire assurer aussi bien ses orges d’hiver ou escourgeons que ses orges de printemps, de même pour l’avoine et autres céréales comportant deux périodes d’ensemencements.

Il résulte qu’un cultivateur qui ne veut pas assurer la totalité de ses récoltes pourra limiter l'assurance soit à ses blés, soit à ses avoines... mais dès qu'il aura déclaré une parcelle de la culture en question, il doit assurer la totalité de sa récolte de même nature.

Dans certaines Sociétés, cette obligation de déclarer la totalité s'étend à toutes les céréales sans en spécifier la nature ; par exemple celui qui déclarera du blé devra également assurer son avoine ou son orge s’il en a. Ce sont des récoltes d'assurance obligatoire que l’on peut opposer à celles dont l'assurance est facultative, lins, pois, vignes..., en cas de déclaration des premières. Mais il reste bien entendu que si l’une quelconque de ces récoltes facultatives est déclarée, elle doit l’être totalement (“).

récoltes de cette nature lui appartenant, situées tant sur une même commune que sur celles limitrophes ».

(11) Par exemple, dans les statuts de l'Etoile, Société Mutuelle, article 24: « L'assurance normalement souscrite est obligatoire pour toutes les céréales intégralement d’une exploitation, l’assurance est facultative pour les autres récoltes ».