PÉRIODICITÉ

Dans la plupart des branches d’assurances, le pourcentage des sinistres par rapport aux primes est relativement constanit chaque année. Or, dans la branche grêle, il en est tout différemment et ce pourcentage, comme nous le verrons plus tard en étudiant les résultats, peut varier dans de grandes proportions, de 31 % à 140 %, pour l’ensemble des Sociétés.

C’est pourquoi s’est posé le problème d'essayer d'analyser si ces variations correspondent à un cycle donné. Connaissant à peu près exactement à l'avance la proportion des sinistres d’un cycle futur, cela permettrait à la fois d'établir un taux de primes correspondant et de pouvoir déterminer le plus sûrement possible le montant des fonds de réserve nécessaires les années où les primes ne suffiront pas pour couvrir la totalité des dommages.

M. Piron a été conduit à admettre que la variabilité des pourcentages était périodique et que l’on pourrait considérer des cycles de dix ou onze ans. Le tarif étant communal, l'idéal serait donc que chaque commune puisse, le tarif étant le même chaque année, se suffire à elle-même pendant ce cycle de dix années. Mais, en pratique, ce résultat est malheureusement très difficile à atteindre pour ne pas dire impossible. La grêle est trop capricieuse et, comme le fait remarquer M. Vaclav Myslivec (), il faut considérer aussi le facteur accidentel qui vient bouleverser le cycle.

(4) La périodicité des sinistres dans le risque d’assurance grêle. Vaclav Myslivec (La Réassurance, janv. 1936).

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De même, on a pu remarquer, et ceci résulte de statistiques, que plus une circonscription déterminée a d’assurés, plus le cycle nécessaire pour qu'il y ait une compensation des primes et des pertes, est court. Etant donné ce principe, on a constaté que la compensation arrivait à se faire dans un cycle variant de dix à vingt-cinq années.

En pratique on est donc amené à suivre les résultats obtenus. Le taux appliqué sera basé évidemment sur un nombre x d’années, mais en cas de forte grêle, les tarifs augmenteront automatiquement pour baisser si les résultats deviennent meilleurs. Une règle constante ne peut être établie.

La division des risques.

Le risque grêle est, nous l’avons vu, très variable. Il arrive fréquemment que dans une commune il ne se produit aucun sinistre pendant plusieurs années et que, brusquement, elle est écrasée. Il est donc prudent de ne pas accepter trop de valeurs assurées dans un rayon d'étendue restreinte. C'est la division des risques.

Ce principe offre peu d'intérêt dans certaines branches d’assurances, telle que la branche accidents automobiles, par exemple. En effet, le risque sera sensiblement le même pour dix assurés voisins ou dispersés. Il en est de même en assurance vie.

En incendie, ce principe a, d’une manière générale, un intérêt certain du fait que, le feu se propageant rapidement, peut occasionner des dégâts non seulement dans l’immeuble où il s’est déclaré, mais dans ceux environnants. Aussi les assureurs évitent-ils d’avoir des groupements ou accumulations de valeurs trop considérables.

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En grêle, la division des risques a une importance primordiale et c’est pourquoi les Sociétés ont été amenées à établir une réglementation de leurs pleins, c’està-dire des maxima de capitaux assurés à ne pas dépasser dans chaque commune. La moyenne de ces pleins varie suivant l'importance de chaque Société ; elle est en général de 500.000 francs. Certaines Compagnies la fixent à un million. Il ne faut pas considérer ces chiffres trop strictement, car la grêle tombe la plupart du temps sur un espace restreint en largeur et ne couvre que rarement la commune entière.

La division des risques amène donc les assureurs à rechercher le développement de leurs affaires dans un rayon aussi étendu que possible. Mais dans le cas où une Société aurait atteint son plein, dans une commune, sera-t-elle donc obligée d’y refuser toute affaire nouvelle ÿ

C'est là que peuvent intervenir des ententes, soit d'échanges, soit de coassurances et de réassurances.

D'abord des échanges, qui ont lieu entre assureurs grêle, pour des risques de même nature appartenant à des régions différentes et présentant une gravité semblable. Quoique les Compagnies ou Sociétés aient à peu près le même champ d'action dans un pays, les opérations de chacune sont, malgré tout, inégalement développées et rendent ces échanges possibles. Par exemple, une Société ayant un portefeuille important dans l’arrondissement de Blois, pourra chercher à rétrocéder une partie de ses risques contre d’autres situés dans l’arrondissement de Bourges, où le chiffre de ses opérations est plus restreint.

D'autre part, il peut être fait des contrats de coassurance et de réassurance dont les résultats aboutissent à diminuer le total des engagements de chacun

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sur un même point. Ces contrats peuvent revêtir diverses formes pour pallier à l’agglomération des risques. Ils peuvent être établis soit pour une seule exploitation, en elle-même très importante, soit pour l’ensemble des valeurs assurées d’une commune, d’un canton ou d’un arrondissement, soit encore pour le total des affaires d’une Société. Dans ce dernier cas, il s’agit de la réassurance proprement dite, en participation.

Notons également une autre forme de la réassurance, la réassurance d’excédent, d’origine anglaise « excess of loss » : le réassureur prend à sa charge les sinistres dépassant un pourcentage ou un chiffre fixé.