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principal produit de la récolte sur la parcelle sinistrée si elle était arrivée à maturité sans être grêlée ;
— Quelle est en centièmes et séparément pour chacun des produits compris dans l'assurance, la perte réelle occasionnée par la grêle.
Voyons successivement chacune de ces prescriptions.
— L'évaluation doit se faire parcelle par parcelle, l'expert se basera sur la déclaration de l'assuré dans sa police ou assolement et vérifiera si celle-ci est juste. Cette manière de procéder lest indispensable étant donné les caprices de la grêle. Il peut même arriver qu'une parcelle soit plus ou moins grandement atteinte dans son étendue. L'expert pourrait établir une proportion suivant les différentes parties de la parcelle inécalement touchée, et donner finalement une évaluation unique valable pour toute la parcelle. Mais il est préférable de scinder la parcelle elle-même en plusieurs fractions et d'attribuer une valeur spéciale à chaque fraction (). Par exemple, si sur une pièce de 5 hectares, les experts reconnaissent une perte d’un quart sur le tiers de la pièce et d’un dizième sur le surplus, ils consigneront au procès-verbal 25 centièmes sur 1 h. 66 et 10 centièmes sur 3 h. 34.
— Ilest très important que l'expert détermine quel aurait été le rendement de chaque parcelle s’il n’y avait pas eu de grêle. Il ne faut pas en effet perdre de vue le principe que l’assurance ne peut être une cause de bénéfice. Si l'estimation trouvée par l'expert est inférieure ou égale à celle donnée par l’assuré dans sa police ou assolement, le paiement de l’indemnité
{5) L’Abeille, article 26 : « Sur la demande de l'une des parties, les experts pourront diviser les parcelles de terre atteintes et procéder séparément à l'expertise de chacune des fractions de parcelles ainsi obtenues ».
À l'Etoile, les experts agissent de même.
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ne pouvant se faire que sur la valeur réelle, c’est l’estimation de l’expert qui servira de base.
En sens inverse, si l'estimation de l’expert est plus élevée que celle assurée, dans la police ou l’assolement en cours, l'assuré sera son propre assureur pour la différence en surplus. Il y aura dans ce cas application de la règle proportionnelle. Exemple : une parcelle de récolte est garantie pour une valeur de 1.500 francs l’hectare et l'expert l'estime 2.000 francs. L’assuré sera considéré comme étant son propre assureur pour 900 francs. Supposant que la perte atteigne 50 % de 2.000 francs, soit 1.000 francs, l'assuré sera son propre assureur pour le quart de l'indemnité reconnue soit 250 francs et l’assurance aura à sa charge les 3/4 soit 750 francs. En pratique on arrive à un résultat identique en calculant directement la perte sur la valeur assurée. Dans l’exemple précédent 50 % de 1.500 donnent 750 francs.
L'expert ensuite examine chaque parcelle et évalue la perte réelle en centièmes (°). L'assurance étant une juste réparation du préjudice causé, il devra tenir compte de tous les sauvetages et compensations qui viennent atténuer la perte apparente (7).
Ces explications théoriques étant données, il nous reste à étudier de quelle manière en pratique l'expert calcule la perte occasionnée par la grêle.
2) Evaluation pratique. — Cette évaluation exige
(6) L'évaluation de la perte en centièmes est relativement récente. On employait autrefois le fractionnement en vingtièmes et certaines Sociétés ont conservé encore ce mode d'évaluation. Si elle revient au même en fin de compte, il semble cependant que le pourcentage en centièmes facilite les opérations et est mieux compris des cultivateurs.
(7) L’Abeille, article 26 : « L'assurance ne devant jamais être une cause de bénéfice, les experts dans leur évaluation ne doivent jamais perdre de vue le principe du droit commun et tiennent compte en conséquence de tous les sauvetages et compensations qui viennent atténuer la perte apparente ».
De même à l'Etoile.
+ Pose
pour l'expert une connaissance approfondie de la culture, son travail est très complexe car il doit pouvoir déterminer exactement les dégâts causés uniquement par la chute des grêlons et écarter dans son appréciation toutes les autres causes telles que sécheresse, humidité, gel, maladies cryptogamiques, qui ont pu, elles aussi, occasionner des dégâts aux récoltes. Sans détailler ici la marche pratique de l'expertise, nous devons montrer dans ses grandes lignes la manière de procéder des experts.
En premier lieu il faut rappeler que les différentes parties d’une récolte ne sont pas endommagées au même degré par la grêle. Ainsi pour les céréales le grain souffre beaucoup plus que la paille, pour le lin la filasse beaucoup plus que la graine. C’est pourquoi au risque de commettre des erreurs, il ne faut pas coufondre dans une évaluation unique des produits sur lesquels les dégâts sont différents.
Dans la plupart des cas et surtout dans les grandes exploitations, l’expert devra employer la méthode dite
de « comptage ». Celle-ci consiste à parcourir le champ dans sa diagonale la plus longue et à faire environ tous les 50 mètres un prélèvement de la récolte grêlée, chaque prélèvement se composant d’une poignée de tiges coupées. Quand tous ceux-ci auront été faits, l'expert déterminera la perte en calculant la proportion des tiges détruites et celles indemnes.
Ce procédé est évidemment long, mais il donne l'appréciation la plus exacte, L'expert se base ensuite sur ses connaissances de la culture pour reconnaître les traces de la grêle et les effets qu’elle peut avoir. Notons rapidement seulement quelques données générales sur chacune des cultures.
Pour les céréales, les dommages se présentent sous
diverses formes suivant l’état de végétation et la violence de la grêle, dont les traces sout reconnaissables sur les épis.
Notons seulement que, en cas de grêle sur une céréale mûre, les grains se sont détachés et sont tombés à terre et qu'il faudra se rendre compte de la quantité de grains manquant sur l’épi.
Pour la vigne, l’expert comptera les grappes détruites ou si la grappe n’est pas entièrement détruite, il éliminera les grains touchés et obtiendra finalement sa proportion.
Pour ie lin, quand l'expert trouvera sur la tige un nœud c’est-à-dire une petite boule dure, c’est qu’elle a été endommagée. Pour établir sa proportion, l'expert devra tenir compte du fait que les tiges éliminées conservent encore une certaine valeur, pouvant être utilisées pour la fabrication de l’étoupe.
3) Règles particulières en cas de pertes totales. — Si une parcelle est complètement détruite, l'indemnité ne pourra pas comme dans les autres branches, atteindre la totalité de la valeur assurée. Il faut tenir compte en effet des sauvetages et compensations qui peuvent atténuer la perte subie par l'assuré. En effet celui-ci n'aura plus de frais de moisson, de battage, ni à rentrer ses récoltes d'où une réduction de dépenses d'exploitation. Si l’assureur lui remboursait la totalité de sa perte, il en résulterait finalement un bénéfice, ce qui est contraire au but même de l’assurance (#). C’est pourquoi les assureurs tiennent compte normalement des sauvetages et compensations
(8) La récolte détruite laissée dans le champ peut d'ailleurs servir d'engrais et on cite le cas d’un cultivateur de Monthois (Ardennes), qui ayant eu ses blés détruits par la grêle peu avant la moisson, les faucha et retourna la terre. L'année suivante ses récoltes furent particulièrement réussies et très en avance sur les autres avec un emploi minimum d'engrais.
Re VE.
venant atténuer la perte totale en fin de compte et l’évaluent à 10 ou 15 % de la valeur totale de la récolte (°).
En cas de perte totale précoce (aux mois de marsavril), des conventions peuvent intervenir entre l’assuré et l'assureur. S'il n’y a plus d'espoir de récolte, il peut être encore temps après avoir retourné le champ, de resemer certains produits tels que des pois, des betteraves fourragères, des vesces, de la moutarde, des récoltes en vert pour les bestiaux.….
Dans ce cas, lors de l’expertise, un accord pourra intervenir, diminuant l'indemnité à payer et l'assuré pourra resemer une seconde fois (1°). Mais cette seconde récolte ne sera pas garantie à moins d’un avenant spécial s’ajoutant à l’assurance primitive et si l'assuré le demande expressément et paie une prime supplémentaire correspondante. C’est l’application du principe vu précédemment en vertu duquel ne peut être garantie qu'une seule récolte par exercice.
