SAGE
d'un maigre budget, l'ignorance, cause fréquente de l’indifférente apathie dans laquelle vit parfois la classe ouvrière, étaient les principaux motifs qui éloignaient cette dernière de l’assurancé. te |
Soucieux'de l'intérêt de ses ouvriers, bien que, la plupart du temps, la prime fût prélevée sur les salaires, le patron, par un contrat collectif passé avec une Compagnie ou une Mutuelle, garantissait ses ouvriers contre les accidents du travail. C’est l'assurance collective.
Nous n’avons pas à aborder les difficultés auxquelles, dans la pratique, a souvent donné lieu le contrat collectif, en ce qui concerne | les rapports de l’ouvrier et de la Compagnie. Disons toutefois, que par un arrêt du 1°" juillet 1885 (1), la Cour de Cassation a accordé à l’ouvrier une action directe contre la Compagnie, le patron, en traitant avec celle-ci, agissant en qualité de gérant d’affaires de ses ouvriers, et ceux-ci, en consentant à subir des retenues sur leurs salaires, ne faisant que ratifier cette gestion (2).
L'assurance collective était la plus répandue, et cela se conçoit pour plusieurs motifs :
1° La retenue faite sur les salaires, constituait, en définitive, un coût d'assurance moins élevé pour l’ouvrier qui subissait cette retenue, que le prix d’une assurance individuelle, considérée plutôt comme «le monopole des classes aisées » (3).
2° Dans le contrat individuel, c’est l'assuré lui-même qui fait œuvre de prévoyance. Cet acte exige de sa part une certaine initiative, un effort, une privation volontaire pour le paiement de la prime. Autant de raisons qui peuvent contre-balancer chez l’ouvrier le désir de s'assurer.
Dans la collective, au contraire, c’est le chef d'entreprise qui contracte directement avec l'assureur, et la retenue qui doit être faite sur les salaires, est la plupart du temps imposée aux ouvriers, par un règlement de chantier.
3° Quoique l'assurance collective puisse porter sur une tête, — et dans la pratique, ce cas est loin d’être une rareté, — généralement elle intervient, là où il y a agglomération ouvrière