SEL

Pour toutes les générations actuelles Pour les générations je et futures de l'assurance :

Pour la première futures d'assurés

nn à

génération âgés de 16 à 18 ans

Le nombre Le nombre

des assurés futurs augriente progres—

de l'assurance des assurés futurs

reste constant

sivement M. M. M. M.

Mais, comme l'assurance alloue des rentes variables suivant la classe de salaire de l’ouvrier, il est juste de graduer de la même façon la prime à exiger. La loi de 1889 avait appliqué un principe très simple : les cotisations des différentes classes étaient fixées de telle façon que le total de chacune garantisse . la couverture des dépenses de ses membres (1) ; chaque classe était considérée en quelque sorte comme autonome et devait couvrir ses charges par ses propres ressources ; il suflisait d'appliquer à chacune le mode de graduation qui était appliqué à l’ensemble. Avec le système de la prime moyenne pour l’ensemble de l'assurance, on a abandonné cette conception. La prime moyenne de chaque classe de salaire doit être proportionnelle à la dépense correspondante :les échelons sont établis en admettant que chaque classe comprenne le même nombre d’assurés à risques égaux que l'assurance entière et que les prestations sont celles prévues pour chacune. Si nous supposons que la dépense de la 2€ classe (2) s'élève à 14.843 928.080 M. et que la dépense totale des cinq classes (3) esten moyenne de 19 010.865.378 M., il suffit d'appliquer une

1. Loi de 1889, art. 4 ; il faut rappeler que cette loi appliquait le système de la capitalisation par périodes; il s'agissait de la prime établie pour la 12° période ; voir ci-dessus p 38.

2. On calcule cette dépense en multipliant le montant des prestations de la classe par la valeur du capital correspondant à tous les droits

éventuels à une pension égale à 1. Voir tabl. 15, mémoire de 1910, p. 551. ’

3. Ce chiffre résulte du caleul suivant: on multiplie la chargedechaque classe de salaire par le nombre des primes effectivement versées en 1907 dans la classe en question, ensuite on divise la somme totale pour

les cinq classes par le total des primes versées en 1907. Voir mémoire de 1910, p. 560.