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la valeur à l’mdemnité statutaire, parce qu’elle est plus capable d'en tirer parti. D’autres prétendent qu'on doit verser une indemnité réduite à l'assuré et lui laisser les dépouilles. Certaines sociétés ont même perfectionné ce dernier procédé. Ainsi celles de l'arrondissement de Saint-Omer, pour intéresser l’assuré à tirer le meilleur parti de ses dépouilles, ne lui retiennent que les 2/3 de la somme qu'il est parvenu à réaliser, sans bien entendu que l'indemnité puisse jamais dépasser le taux statutaire. Ce système nous paraît le meilleur, du point de vue de la moralité et de l'intérêt général.
En outre, dans le procédé général de l'indemnité réduite avec dépouilles laissées à l'assuré, on peut calculer lindemnité (1) de deux façons : ou bien opérer sur la valeur (V), d'abord la réduction au taux statutaire (5) et ensuite la soustraction du prix des dépouilles (P), où bien opérer inversement. Auxquels cas on à :
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Le second procédé paraît préférable, non point comme favorable à la caisse, mais parce que plus conforme aux principes généraux. Si on le combine avec le système qui ne retient qu'une fraction (+) de la valeur réalisée des dépouilles, on peut résumer le calcul type de l'indemnité dans les deux relations suivantes :
IV Ph): Dee
Enfin, si l'on envisage l'époque du paiement, on convient que l'indemnité doit être versée le plus tôt possible après le sinistre. Or, le système de cotisa-
tion variable empêche ‘de répartir les fonds avant la fin de l'exercice. La cotisation fixe elle-même n'est pas souvent recouvrée dès le commencement de l’année. Il y a donc lieu de prévoir un système d'avance des indemnités dont nous parlerons ultérieurement et qui pourra être réalisé, soit par les - Caisses de réassurance, soit par les Caisses de crédit agricole.
Mais il ne suffit pas d'établir les caractères de la cotisation et de l'indemnité, il faut encore fixer un taux de prime qui permettra de calculer la cotisation en fonction de la valeur assurée. Or, le taux de prime est le rapport entre le capital assuré et la cotisation totale comme le taux de perte est le rapport entre le capital assuré et l'indemnité totale. Comme la marche régulière de la société exige que la cotisation totale égale l’indemnité totale, elle exige par suite que le taux de prime égale le taux de perte. Or le taux perte est connu par la statistique.