‹ L'Assurance sur la Vie entre Époux: Sous les Régimes de CommunautéChapitre 115 sur 119 · OUVRAGES · texte numérisé non relu

OUVRAGES

Aubry et Rau. — Cours de Droit civil français.

Baudry-Lacantinerie. — Traité théorique et pratique de Droit civil.

Blondel. — Des assurances sur la vie dans leurs rapports avec le Droit civil, et spécialement des bénéficiaires du contrat. Thèse.

Carpentier et Frère-Jouan du Saint. — Répertoire général alphabétique du Droit français.

Champeau.— La stipulation pour autrui. Thèse.

Chaufton. — Les assurances, leur passé, leur présent, leur avenir.

Claro.— Des assurances sur la vie entre époux. Thèse.

Colin et Capitant. — Cours élémentaire de Droit civil français.

Couteau.— Traité des assurances sur la vie,

Dalloz. — Répertoire méthodique et alphabétique de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence.

Demante et Colmet de Santerre. — Cours analytique de Code civil.

Demolombe. — Cours de Code Napoléon.

Deslandres. — De l'assurance sur la vie. Étude des droits de l'assuré, des bénéficiaires, des cessionnaires et des créanciers. Thèse.

Toussaint 92

Dujarier. — De l'assurance en cas de décès justifiée dans sa nature et ses effets par les principes du Code civil. Thèse.

Duapuich. — Traité pratique de l'assurance sur la vie.

Ferrié, — De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée au profit de bénéficiaires indéterminés. Thèse.

Herbault. — Traité des assurances sur la vie.

Laurent. — Principes de Droit civil français.

Lefort. — Traité théorique et pratique du contrat d'assurance sur la vie.

Léveillé. — Rapport sur le concours de doctorat en 1869.

Notice sur une combinaison d'assurance sur la vie avec tirages.

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