‹ L'Assurance sur la Vie entre Époux: Sous les Régimes de CommunautéChapitre 116 sur 119 · Livre du Centenaire · texte numérisé non relu

Livre du Centenaire

Locré. — La Léyislation civile, commerciale et criminelle de la France.

Marcadé et Paul Pont — Explication théorique et pratique du Code Napoléon.

Moniluc (de). — Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du Droit civil, du Droit commercial et les lois de l'Enregistrement.

Mornard.— De la nature de l'assurance sur la vie, et spécialement de ses effets au décès de l'assuré. Thèse,

Pandectes françaises. — Répertoire.

Planiol, — Traité élémentaire de Droit civil.

Pothier. — Traité des obligations.

— Traité de la communauté.

Reboul. — Des assurances sur la vie.

Saleilies. — De la déclaration de volonté. Contribution à l'étude de l'acte juridique dans le Code civil allemand.

— Essai d'une théorie générale de l'obligation,

d'après Le projet de Code civil allemand.

CS

Taudière. — Des assurances sur la vie dans le mariage. Thèse.

Thaller. — Traité élémentaire de droit commercial.

Tissier. — Des assurances sur la vie en droit francais. Thèse.

Troplong. — Le Droit civil expliqué suivant l'orde des articles du Code.

Vibert. — Des assurances sur la vie. Thèse.

Worms.— De la volonté unilatérale considérée comme source d'obligations. Thèse.

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