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qui semble traduire la tendance de l’heure actuelle. Ainsi les questions de fixation du domicile commun et de cohabitation sont tellement imprégnées de l’idée d’autorité maritale, qu’elles appartiennent incontestablement au cadre de notre étude. Selon la méthode suivie jusqu'ici, nous les présenterons de manière à faire apparaître, dans leur examen, la mesure de la prépondérance du mari, et de la dépendance de la femme.

41. L'initiative accordée au mari dans le choix de la résidence commune paraît une idée naturelle, elle traduit l’aspect habituel des choses (1). C’est généralement l’exercice de la profession du mari qui fait vivre la famille, s’il l’exerce chez lui son domicile sera le centre logique des intérêts communs. Dans d’autres cas, c’est d’accord avec sa femme qu'il choisira la demeure du ménage; mais s’il y a dissentiment irréductible, 1l est nécessaire d’aboutir à une solution et d’avoir une autorité pour l’imposer. D’après les principes du Code civil, cette autorité devait nécessairement être celle du mari. On se demande même ce que pourrait devenir l’article 214

(14) Ce droit du mari est consacré par toutes les législations modernes. Comparez C. civ. allem. art. 1354 Code suisse art. 160. Code espagnol art. 58. Le Code civil japonais dispose que la femme doit habiter avec son mari \art. 789) et qu'aucun membre de la famille ne doit fixer sa résidence contre la volonté du chef de famille (art. 749. C'est là une disposition caractéristique de l'organisation familiale particulière au droit japonais et qui ressemble à celle-de la famille romaine,

LOUE au cas où les dispositions légales seraient modifiées sur la base de l’égalité entre époux. La loi édicterait-elle des prescriptions pour le cas de désaccord, en considérant par exemple le cas où un seul des époux exerce une profession pour lui donner la prépondérance. De telles solutions risqueraient de ne contenter personne et ne pourraient englober tous les cas possibles. Comme, d’autre part, on ne peut envisager la possibilité en l’espèce de séparations de fait, force serait bien de recourir à la justice, dont l’intervention dans ces différends familiaux n’est cependant guère souhaitable.

L'initiative du mari, outre qu’elle est dans l’esprit de notre loi, semble se justifier au point de vue général. Mais le droit qui lui appartient de con. traindre sa femme à le suivre partout où il juge à propos de résider doit-il être considéré comme sans limites, et n'est-il pas concevable qu’il puisse s’exercer d’une manière abusive et tyrannique? C’est ce qu’il convient maintenant d’apprécier (1).

42. L'examen consacré sur ce point aux solutions de la doctrine sera très bref, comme d’ailleurs ces solutions elles-mêmes, que tous les auteurs ont for-

(1) L'art. 1353, al. 2, du Code civil allemand relève la femme de son obligation de cohabitation si les exigences du mari à ce sujet constituent un abus de son droit. Cette notion d’usage abusif de la puissance mantale se conçoit logiquemment aussi bien à ce point de vue que dans les autres expressions de la soumission personnelle de la femme Mais elle n’a pas inspiré la jurisprudence française qui ne base ses décisions que sur la corrélation des divers devoirs naissant de l’état de mariage.