I. — Examen des manœuvres décrites par la femme V

Ces manœuvres sont décrites dans la lettre de dénonciation de A. V..., en date du 5 décembre 1879; elles sont précisées dans l’interrogatoire de la femme Marie V..., en date du 18 décembre 1879.

a. Instrument employé. — D’après la femme V..., son mari, dans le but de provoquer un avortement, se serait servi d’une sonde d’argent, mesurant environ 20 cenlimètres, ayant une extrémité recourbée, ressemblant à la tèle d’une couleuvre, avec deux petites cavités, imitant les yeux. Une goutte de sang s’échappait de la cavité.

Cette description ne répond ni à celle d’une sonde d’argent ordinaire, qui n’a pas d’extrémité renflée pouvant ressembler à la tête d’une couleuvre, ni à un hystéromètre, qui a, lui, une extrémité renflée, mais qui n’a pas d’yeux et qui n’a pas de cavité.

Il est vrai que les personnes qui se livrent à la pratique des avortements se servent de l’un ou de l’autre de ces instruments, mais la description ne se rapporte pas exactement à l’un d’eux; elle semble avoir été faite en confondant dans un souvenir peu fidèle les caractères de deux instruments différents.

p. Sensation éprouvée. — D’après l’inculpée, son mari Ta prise brusquement par le bras, l’a jetée sur le lit ; la peur l’a fait trouver mal. « Ensuite j’ai éprouvé une légère piqûre ou même plutôt un point sensible. Quand je suis revenue à moi, etc. »

Ces assertions semblent inexactes; si la femme Y... s’est trouvée mal, elle n’a rien senti; la syncope consiste dans un état de défaillance absolue, marqué par la pâleur, la mollesse du corps, l’ insensibilité; c’est ainsi qu’on peut dire avec raison que la syncope est l’image de la mort; dans cet état on ne voit, on n’entend, on ne sent rien. Sentir lorsqu’on est en état de syncope est, une contradiction absolue.

Si la femme V... a senti les actes commis sur elle par son mari, elle n’avait pas perdu connaissance, elle pouvait donc se défendre, résister ; si elle ne l’a pas fait, c’est qu’elle consentait à ces actes. Il ne me semble pas possible, en effet, si une femme, prévenue des intentions de l’opérateur, ne consent pas à se laisser opérer, que celui-ci introduise dans le vagin un instrument plus ou moins piquant, qu’il trouve l’orifice du col de l’utérus, qu’il y fasse pénétrer l’instrument. Ces diverses manœuvres

ANNEXES

exigent l’immobilité du corps de la femme et d’ordinaire les personnes peu habituées n'arrivent pas dans la cavité du col de l’utérus sans avoir au préalable placé un spéculum qui éclaire la voie.

Ainsi, en admettant que ces manœuvres ont été exécutées, et si elle a senti une piqûre, la femme y consentait, car elle n’avait pas perdu connaissance, ou, si la femme a été opérée sans son consentement, si elle était en syncope, elle n’a rien senti.

Toulefois, nous devons ajouter que la syncope survient parfois après les manœuvres abortives, à la suite de la douleur provoquée ; en ce cas, tous les actes criminels auraient été accomplis la femme consciente, avec sa participation, et la syncope aurait été un fait consécutif.

y. Suites des manœuvres. — « Une goutte de sang s’échappait de la cavité » (des yeux de la sonde probablement). — « J’ai bien dormi toute la nuit suivante et c’est seulement trente-six ou quarante-huit heures après que j’ai été prise de douleurs atroces. » — « J’ai fait ma fausse couche un mercredi ou un jeudi, je crois. Mon mari était parti le dimanche; j’avais commencé à souffrir le mercredi eL c’était le lundi qu’il avait exercé ces manœuvres. »

Entre le moment où les manœuvres ont été exercées et celui de la fausse couche, il s’est écoulé par conséquent dix ou onze jours. Pour juger la valeur de cette assertion, nous ne pouvons mieux faire que d’emprunter le passage suivant à Tardieu (1); notre expérience personnelle confirme absolument les résultats de ses observations.

« L’expulsion du fœtus a lieu à une époque qui varie... J’ai constaté, dans mes nombreuses observations, que l’avortement provoqué par des manœuvres criminelles directes, telles que piqûre, perforation des membranes, avait eu lieu le plus souvent dans les quatre jours qui les avaient suivies, quelquefois immédiatement, par le fait d’une dilacération complète ; d’autres fois en moins de douze heures, après vingt-quatre heures, après deux, trois ou quatre jours. Je considère comme rares les cas où la date de l’expulsion du fœtus a été de six, sept, huit et onze jours. Le minimum et le maximum du temps écoulé entre l’opération et la consommation de l’avortement varient donc de cinq heures à onze jours; mais, je le répète, le résultat est obtenu le plus souvent à la suite des manœuvres criminelles dans les quatre premiers jours. »

Il n’est donc pas absolument impossible que chez la femme V...,

(1) Tardieu, Étude médico-légale sur l'avorttment. Paris, 1864, p. 53.