FAUSSE ACCUSATION D’AVORTEMENT

l’avortement ait tardé dix ou onze jours, mais ce serait là un fait presque exceptionnel.

Une circonstance rend cette assertion encore plus improbable. La femme Y..., dit: « Une goutte de sang s’échappait, de la cavité» (de la sonde). Ch. V... avait parlé d’un « léger morceau de chair au bout de la sonde ». Celte dernière version ne correspond à rien de possible, mais celle de la femme Y... ne représente pas la marche ordinaire des cas observés. Si la sonde était sanguinolente, le col de l’utérus ou l’utérus était blessé; en ce cas, un écoulement de sang plus ou moins abondant, plus ou moins prolongé a dû vraisemblablement succéder à l’opération.

En résumé, l’assertion de la femme V..., sur le temps qui a séparé l’opération et l’avortement, bien qu’elle ne soit pas absolument en opposition avec les possibilités, doit être considérée comme probablement inexacte.

8. État du fœtus. — A. V... déclare avoir vu le fœtus ; il le décrit ainsi dans sa déclaration. « Le fœtus était expulsé, et était un informe morceau de chair déchiré et rouge ». Mme de P... (interrogatoire du 9 décembre) déclare que « c’était une boule informe qui n’avait nullement l’apparence d'un enfant et dans ma pensée Mme V... ne devait pas être enceinte de plus de deux mois ou deux mois et demi ».

A deux mois l’œuf a dans sa totalité le volume d’un œuf de poule, y compris l’embryon et ses enveloppes ; l’embryon luimême n’a que 30 à 40 millimètres. Ces données seraient en concordance avec les dépositions précédentes. Nous ferons seulement remarquer qu’il est assez rare qu’un avortement criminel soit pratiqué avant deux mois, car on ne peut guère avant trois mois avoir la certitude d’une grossesse.

A trois mois, au contraire, l’embryon mesure déjà 10 centimètres et a une forme mieux définie.

II. — L'emploi des pilules d'apiol et de térébenthine a-t-il pu déterminer l'avortement dans les circonstances indiquées ?

L'apiol, substance extraite des akènes du persil, a la réputation de favoriser le retour des règles, d’être un médicament emménagogue ; cette action est bien douteuse, et il n’existe pas un seul exemple d’avortement que l’on puisse attribuer à son usage,

La térébenthine se trouve exactement dans les mêmes conditions, et nous n’avons pas pu relever un seul fait qui permette d’attribuer un avortement à son usage même prolongé. Or, on l’administre souvent dans diverses maladies du foie, des organes

ANNEXES

génitaux, des bronches à doses élevées, sans que, accidentellement, un seul avortement ait été signalé.

Conclusions. — 1° Une des assertions émises par la femme V..., celle qui se rapporte aux sensations éprouvées pendant les manœuvres qu’elle accuse son mari d’avoir pratiquées sur elle, est manifestement inexacte ;

2° La description de l’instrument avec lequel l'opération aurait été pratiquée semble inspirée par le souvenir de deux instruments différents, pouvant d’ailleurs servir à cette opération;

3° En admettant pour exactes les déclarations qui sont relatives : 1° au temps écoulé entre l’opération et l’avortement, 2° à l’état du fœtus, on doit remarquer que la marche de l’accident et l’état du fœtus auraient présenté des caractères très exceptionnels;

4° L’emploi des pilules d’apiol et de térébenthine ne peuvent pas, sans l’aide de manœuvres directes, provoquer une fausse couche. Ces deux substances ont la réputation de favoriser le retour des règles, mais pas une seule observation incontestable ne confirme cetle opinion.

En résumé. — Les assertions de la femme V.... sont ou inexactes ou contestables, et ne permettent pas de confirmer scientifiquement l’accusation portée par elle contre Ch. V....

3. — Fausse accusation d’avortement portée par une fille contre son amant. Viol. Avortement.

Je soussigné, Paul Brouardel, commis par M. Ragon, Juge d’instruction près le Tribunal de première instance du département de la Seine, en vertu d’une ordonnance, en date du 19 décembre 1883, ainsi conçue :

« Vu la procédure commencée contre W..., trente-six ans, ingénieur dessinateur. — Détenu.

« Inculpé de viol et de tentative d’avortement sur la personne de Blanche-Marie M..., âgée de dix-sept ans et demi.

« Attendu la nécessité de constater judiciairement l’état où se trouve en ce moment la demoiselle M..., couturière, demeurant chez sa mère.

« Ordonnons qu’il y sera procédé par M. Brouardel, lequel, après avoir reconnu l’état où se trouve la demoiselle M..., recherchera sur sa personne toutes traces des crimes de viol et d’avortement dont elle dit avoir été victime de la part de l’inculpé. »

Serment préalablement prêté, ai procédé à l’examen de la jeune M..., les 21 décembre 1883 et 20 janvier 1884.

fausse accusation d’avortement.