Deuxième rapport

Je soussigné, Paul Brouardel, commis par M. Ragon, Juge d’instruction près le Tribunal de première instance du département de la Seine, en vertu d’une ordonnance, en date du 13 janvier 1882, ainsi conçue :

« Vu la procédure instruite contre la femme Ro..., inculpée d’avortement, détenue;

« Attendu qu’il importe de compléter les renseignements recueillis par l’instruction.

« Commettons M. le Dr Brouardel, serment préalablement prêté, à l’effet de s’expliquer sur les points ci-après mentionnés :

« La péritonite aiguë, à laquelle a succombé la femme Mo..., a-t-elle pu être provoquée par des manœuvres abortives pratiquées sur sa personne?

« Plusieurs instruments à l’usage des sages-femmes ont été trouvés au domicile de la femme Ro... : a-t-on pu utilement se servir de l’un d’eux pour pratiquer l’avortement de la femme Mo..,?

« Combien de temps faut-il pour opérer un avortement.

« La femme Mo... étant bien portante le dimanche 13 novembre, à 2 heures, en admettant qu’elle ait été soumise à des pratiqués abortives, de 2 heures et demie à trois heures, peut-on attribuer à ces pratiques les vomissements et les douleurs dont elle a commencé à être atteinte vers 4 heures?

« L’expulsion du fœtus survenue le dimanche 13, à 11 heures et demie de la nuit, se trouve-t-elle, au point de vue médical, en rapport avec l’époque de la pratique abortive ?

u Les blessures constatées sur le fœtus et dont il a été atteint alors qu’il était en vie, paraissent-elles dues aux manœuvres pratiquées sur la femme Mo...?

« Ces blessures peuvent-elles avoir été faites à l’aide d’un des instruments trouvés au domicile de la femme Ro...?

« En admettant que la femme Mo... ait reçu un choc au mois de

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septembre, cet accident peut-il avoir eu de l’influence sur la fausse couche survenue dans la nuit du 13 au 14 novembre? »

Serment préalablement prêté, réponds comme suit aux questions posées par M. le Juge d’instruction.

I. — La 'péritonite aiguë, à laquelle a succombé la femme Mo..., a-t-elle pu être provoquée par des manoeuvres abortives pratiquées sur sa personne ?

Les femmes enceintes, qu’elle^ accouchent au terme normal de la grossesse ou prématurément, sont exposées au développement de la péritonite.

Mais celle-ci survient dans des conditions spéciales et suit une marche particulière. Lorsque la péritonite résulte^de l’infection puerpérale, elle apparaît, dans l’immense majorité des cas, du deuxième au cinquième jour; elle prend souvent une forme foudroyante, lorsque la femme en couches se trouve placée dans un foyer épidémique grave, dans une maternité, par exemple.

Si la périlonile succède à un avortement et reconnaît pour cause la putréfaction du placenta dans l’utérus, la péritonite n’apparaît que plus tard, cinq ou six, souvent dix jours après l’expulsion du fœtus.

La péritonite, qui suit immédiatement le travail de l’accouchement ou de l’avortement, peut avoir pour origine des manœuvres obstétricales motivées par la présentation vicieuse d’un enfant au moment de l’accouchement (version intra-utérine), par un obstacle venant de la mère ou de l’enfant s’opposant à l’accomplissement normal du travail (céphalotripsie, application du forceps), ou enfin des manœuvres directes quelconques, pratiquées sur l’utérus par la main d’un accoucheur dans un but légitime ou criminel.

Ces péritonites, par leur soudaineté, la rapidité de leur évolution et la promptitude de la mort, n’ont d’analogues, en dehors de l’état de grossesse, que les péritonites dites par perforation, celles dans lesquelles un organe tel que l’estomac, l’intestin, la vessie ou la vésicule bilaire laisse écouler dans le péritoine son contenu.

Dans le cas particulier, la femme Mo... était bien portante le 13 novembre 1881, à 2 heures ou 2 heures et demie; à 4 heures les témoins la trouvent déjà très malade, vomissant, ayant des douleurs violentes dans le ventre.

Elle fait une fausse couche à 11 heures et demie du soir.

Le 14, à 2 heures, vingt-quatre heures à peine après le début des accidents, le Dr To... la « trouve dans un état tel que

j’ai dit au sieur Mo... que sa femme était perdue », et cette femme succombe en effet dans la même nuit du 14 au 15, c’est-à-dire moins de quarante heures après le début des accidents.

Une péritonite à marche si aigue, débutant d’une façon si soudaine et entraînant la mort dans un temps aussi court, n’a d’analogue que dans les cas précédemment cités.

Aucun des organes contenus dans l’abdomen n’était perforé, seul l’utérus était enflammé, surtout dans son extrémité droite; le point de départ de la péritonite était bien l’utérus, et le début, la marche et la terminaison de celte péritonite rappellent absolument les conditions dans lesquelles naissent et se terminent leg péritonites qui succèdent aux manœuvres obstétricales que les accoucheurs sont parfois obligés de pratiquer sur les femmes en couches.

La péritonite aiguë à laquelle a succombé la femme Mo... a donc pu être provoquée par des manœuvres abortives pratiquées sur sa personne.

Le début, la marche et la terminaison rapides de cette maladie, l’absence de lésion des autres organes de l’abdomen doivent faire considérer cette hypothèse comme très vraisemblable.

II. — Plusieurs instruments à l'usage des sages-femmes ont été trouvés au domicile de la femme Ro...; a-t-on pu utilement se servir de l’un d'eux pour pratiquer V avortement de la femme Mo... ?

Les instrument que nous avons eu à examiner sont renfermés dans une boîte en bois couverte de toile cirée, cachetée et portant le scellé suivant :

«Préfecture de Police. — Commissariat de J... — Affaire conlre femme Ro..., inculpée d’avortement. — Procès-verbal du 10 novembre 1881.

« Scellé unique: Une boîte renfermant des outils et une trousse de sage-femme.

« Le Commissaire de police : (Illisible). »

Cette boîte contient : des dents cariées, de la charpie, des instruments servant à arracher les dents (clef de Garangeot, daviers), deux seringues à injection en verre (seringue pour injection des oreilles), un lancetier muni de ses lancettes, un fil de fer mince, mesurant 15 centimètres, une trousse de sage-femme marquée au nom de Amélie Bl....

Cette trousse contient un morceau d’ivoire, une pince à pansement, un porte-nitrate muni d’un petit bout de crayon de

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nitrate d’argent, une sonde cannelée, une paire de ciseaux et une

sonde mince recourbée.

Celle-ci mérite seule d’être décrite; les autres instruments sont ceux qui sont nécessaires à l’exercice de la profession de sage-femme, de dentiste et de vaccinateur. Notons que, lors de l’inculpation dirigée contre la femme Ro... à l’occasion de la mort de la femme Vi..., cette sonde n’était pas parmi les instruments que nous avons eu à examiner.

Celte sonde mesure en longueur 19 centimètres, son diamètre est de 2 millimètres ; elle a à peu près le volume d’un hystéro mètre.

Les sondes de ce diamètre, de cette longueur et de cette coutbure servent aux chirurgiens à sonder les jeunes enfants.

C’est une opération exceptionnelle et bien délicate pour être confiée à une sage-femme. Les fabricants d’instruments n’en garnissent pas les trousses qu’ils vendent aux sages-femmes.

Cet instrument n’est pas en bon état. Il est bouché, l’air ne passe plus dans sa longueur. L’extrémité ouverte de la sonde est évasée, déchirée par une petite' fente qui mesure 3 millimètres de longueur, comme si on avait voulu y faire pénétrer un autre instrument.

Cette sonde peut parfaitement servir à pratiquer des manœuvres abortives. Sa forme et ses dimensions sont favorables à cette destination. La petite dimension de son extrémité exposerait toutefois à blesser les parois utérines ou le fœtus, plus facilement que si l’on se servait d’une sonde à extrémité plus grosse.

Les ecchymoses punctiformes des fesses et de la jambe gauche trouvées sur le fœtus dont est accouchée la femme Mo... ont été faites avec un instrument analogue ; la plaie de l’aisselle gauche présente des dimensions absolument en rapport avec le volume de cette sonde.

Nous avons voulu connaître quelle était la composition des matières contenues dans cette sonde.

L’extrémité recourbée est obturée par un fragment de tige de métal analogue à celle qui est contenue dans la boîte (mandrin).

A l’aide d’une tarière, nous avons extrait de la sonde les matières qui remplissaient la partie droite. Nous avons ainsi retiré de la sonde une petite quantité d’une substance noirâtre, molle, de consistance d’onguent, tachant en vert le papier, la lame de verre sur laquelle^on l’écrase.

Celte matière a été examinée au microscope : elle contient une quantité considérable de graisse et ne peut être dissoute ni délayée dans l’eau.

Une fois traitée par le chloroforme, qui enlève la graisse, elle se montre constituée en grande partie par des corpuscules irréguliers de formes et de dimensions, dont la couleur varie du vert franc au jaune rougeâire ; cette couleur n’a pas été modifiée par l’action de l’acide azotique. Dans le reste de la préparalion, on aperçoit des fragments anguleux, complètement noirs, résistant à l’acide azotique et formés par du charbon, quelques courts filaments de laine colorés les uns en bleu, les autres en rouge, et enfin un grand nombre de granulations sans formes nettement déterminées et colorées en jaune ou en vert.

Dans les diverses préparations, on n’a pas aperçu d’éléments anatomiques, tels que cellules épithéliales, globules sanguins ou masse pouvant provenir du sang.

Il n’existait pas non plus de cristaux, et en particulier de cristaux de cholestérine.

La substance retirée de la sonde est donc constituée par un mélange de corpuscules provenant de la poussière extérieure et agglomérés par une substance grasse (sans doute l’huile ou le cérat dont on enduisait l’instrument avant de s’en servir).

La couleur verdâtre de cette substance est probablement due à l’oxydation des parois métalliques de la sonde.

III. — Combien de temps faut-il pour pratiquer un avortement?

Les avortements se pratiquent de plusieurs façons. On peut déchirer l’œuf avec un instrument modérément piquant, tel qu’une sonde ; décoller les membranes sans déchirer l’œuf, avec une sonde ou à l’aide de l’injeclion d’un liquide dans l’utérus.

Quel que soit le procédé (bien que cette manœuvre préliminaire ne soit pas indispensable;, on introduit le plus souvent un spéculum dans le vagin pour éclairer la voie, on fait pénétrer ensuite l’extrémité de la sonde dans le col de l’utérus et on pratique la manœuvre du décollement ou de l’injection.

Le temps nécessaire pour accomplir ces diverses manœuvres ne dépasse pas deux ou trois minutes pour une main exercée.

Lorsqu’un avortement succède à une injection, le temps doit être un peu plus long à cause des préparatifs (irrigateur, eau tiède, adaptation de la canule, etc.).

Les lésions trouvées sur le fœtus de la femme Mo... doivent faire rejeter l'hypothèse d’un avortement par injection et adopter celle de l’avortement par déchirure ou décollement des membranes à l’aide d’un instrument tel qu’une sonde; le temps nécessaire à cette opération ne dépasse certainement pas cinq minutes.

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IV. — La femme Mo... était bien portante le dimanche 43 novembre à 2 heures ; en admettant qu'elle ait été soumise à des manœuvres abortives , de 2 heures et demie à 3 heures , peut-on attribuer à ces pratiques les vomissements et les douleurs dont elle a commencé à être atteinte vers 4 heures ?

Lorsque les manœuvres abortives n’ont pas manqué leur but, lorsque l’œuf a été déchiré ou décollé, les contractions utérines peuvent commencer do suite et le travail de l’avortement se faire sans rémission.

D’autres fois, les contractions tardent plusieurs heures, mais le plus souvent, lorsque l’œuf a été rompu, les contractions utérines commencent peu de temps après que cette rupture a été effectuée.

Ces contractions utérines sont révélées à la femme parles douleurs spéciales qu’elle ressent.

Lorsque ces manœuvres ont pour conséquence le développement d’une péritonite, les vomissements, signe essentiel de cette péritonite, débutent très rapidement.

Tardieu dit (1): « A part ces cas (morts subites), qui sont rares, il est vrai de dire que les suites ordinaires de l’avortement provoqué par des manœuvres violentes sont, en première ligne, l’hémorragie et ensuite l'inflammation suraiguë de la matrice et du péritoine dont les symptômes n’ont pas besoin d’être rappelés ici, et qui n’auraient de particulier que la soudaineté et la violence de leur explosion. »

Or, la péritonite de la femme Mo... a suivi une marche suraiguë ; la malade est morte quarante heures après le début des accidents et l’autopsie a prouvé quelle était déjà l’étendue des lésions.

Nul doute que le début de cette péritonite n’ait eu lieu le 13 novembre, vers 3 ou 4 heures de l’après-midi, et cette marche suraiguë de la maladie présente tous les caractères de la péritonite qui succède aux manœuvres abortives ou obstétricales pratiquées sur l’utérus.

Si des manœuvres abortives ont été pratiquées sur la femme Mo... le 13 novembre, entre 2 heures et demie et 3 heures, ces manœuvres ont parfaitement pu déterminer les douleurs et les vomissements dont cette femme était atteinte vers 4 heures.

V. — L'expulsion du fœtus, survenue le dimanche 43, à 4 4 heures et demie de la nuit , se trouve-t-elle , au point de vue médical , en rapport avec l'époque de la pratique abortive?

(1) Tardieu, Étude médico-légale sur l'avortement. Paris, 1898.

Tardieu (1) précise ainsi le temps qui sépare le moment où s’accomplissent les manœuvres criminelles, du moment de l’avortement.

« Le travail s’établit ainsi avec plus ou moins de rapidité et l’expulsion du fœtus, annoncée parles douleurs caractéristiques de l’enfantement, a lieu à une époque qui varie, mais qu’il est très utile de préciser.

u Les faits d’accouchement prématuré artificiel peuvent ici être rapprochés avec intérêt des avortements, et l’on a ainsi une somme de faits qui permet des conclusions plus positives.

« Orfila, sur trente-quatre cas d’accouchement provoqué, avait noté que le minimum de temps écoulé entre l’opération et l’expulsion était de treize heures et demie et le maximum de six jours.

u J’ai constaté, de mon côté, dans mes nombreuses observations, que l’avorlement provoqué par des manœuvres criminelles directes, telles que piqûre, perforation des membranes, avait heu le plus souvent dans les quatre jours qui les avaient suivies, quelquefois immédiatement par le fait d’une dilacération complète, d’autres fois en moins de douze heures, après vingtquatre heures, après deux, trois ou quatre jours. Je considère comme rares les cas où la date de l’expulsion du fœtus a été de six, sept, huit et onze jours. Le minimum et le maximum du temps écoulé entre l’opération et la consommation de l’avortement varient donc de cinq heures à onze jours. »

Toutes nos observations personnelles confirment celles de Tardieu.

Si l’on admet que des manœuvres abortives ont été pratiquées sur la femme Mo... le 13 novembre, entre 2 heures et demie et 3 heures, comme l’avortement a eu lieu le même jour à 11 heures et demie de la nuit, c’est-à-dire neuf heures après ces manœuvres, on voit que le délai qui séparerait l’opération de l’expulsion du fœtus rentre dans les termes des descriptions classiques.

Les blessures constatées sur le corps du fœtus prouvent, en effet, que la dilacération était complète, que l’instrument avait pénétré à l’intérieur de l’œuf.

VI. — Les blessures constatées sur le fœtus et dont il a été atteint alors qu'il était en vie , paraissent-elles dues aux manœuvres pratiquées sur la femme Mo... ?

Dans notre rapport d’autopsie, nous avons dit, en décrivant les lésions trouvées sur le corps du fœtus :

(1) Tardieu, loc. cit., p. 53.

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« De ces lésions, les unes ont été faites certainement pendant la vie du fœtus, c’est-à-dire pendant qu’il était encore dans la cavité intra-utérine (déchirure du foie, ecchymoses ponctuées de la fesse et de la jambe), les autres ont été faites très probablement au même moment (plaies du front et du dos), mais sur ce dernier point on ne peut être absolument affirmatif. »

De ces constatations, il résulte que quelques-unes des lésions, les contusions punctiformes notamment, ont été faites pendant que le fœtus était en vie.

Or, aussitôt qu’il a rompu ses connexions avec sa mère, que ce soit le cordon qui se rompe ou que ce soit le placenta qui se décolle, le fœtus meurt.

En admettant que la circulation persiste encore deux ou trois minutes après la sortie du fœtus hors de la cavité utérine, et que pendant ce temps extrêmement court l’enfant ait été piqué avec un instrument assez pointu, il pourra se faire que des lésions analogues à celles des piqûres aient été produites, mais il n’en est pas de même de la déchirure du foie.

Pour qu’une semblable hémorragie, assez considérable pour un fœtus de quatre mois et demi, ait eu le temps de s’accomplir, il faut que la vie, la circulation du sang, ait continué à s’effectuer pendant un certain temps, dix, quinze minutes au moins après la blessure.

On peut donc conclure que la lésion du foie a été faite pendant que le fœtus était encore relié à sa mère par ses connexions naturelles, placenta, cordon.

Il est probable que les ecchymoses punctiformes de la fesse droite et de la jambe gauche ont été produites en même temps.

Elles ont le caractère des lésions que l’on constate après blessure par un instrument mousse, mais étroit, comme un stylet, une sonde, etc.

Elles sont identiques à celles notées par les auteurs dans les cas d’avortement provoqué par déchirure des membranes de l’œuf.

Elles doivent être attribuées à des manœuvres pratiquées sur la femme Mo... dans le but de provoquer son avortement.

VII. — Ces blessures 'peuvent-elles avoir été faites à l’aide d’un des instruments trouvés au domicile de la femme Ro... ?

Toutes les blessures constatées sur le corps du fœtus peuvent avoir été faites avec la sonde d’enfant trouvée dans la trousse de la femme Ro....

L’étroitesse des ecchymoses punctiformes correspond aux dimensions de l’extrémité de cette sonde.

L’étroitesse du canal qui se trouve dans l’aisselle gauche est également en rapport avec ces dimensions.

Les blessures trouvées sur le corps de ce fœtus peuvent donc avoir été faites avec la sonde d’enfant qui était renfermée dans la trousse de sage-femme de la femme Ro....

VIII. — En admettant que la femme Mo ... ait reçu un choc au mois de septembre , cet accident peut-il avoir eu de l'influence sur sa fausse couche survenue dans la nuit du 13 au 1i novembre ?

Un choc assez violent appliqué sur l’abdomen d’une femme enceinte peut déterminer une fausse couche.

Bien que le fait soit moins fréquent que ne le pensent les personnes étrangères à la médecine, il est incontestable que telle puisse en être la conséquence.

Dans ce cas, l’avortement survient généralement dans les jours qui suivent le moment du choc, du quatrième au quinzième jour environ.

Parfois, le fœtus mort reste dans l’utérus où il peut subir deux modifications, la macération ou la momification, et l’expulsion peut ne se faire que quelques mois après la mort du fœtus.

Dans le cas qui nous occupe, rien de semblable ne peut être soutenu. Le fœtus n’avait pas macéré, ses articulations n’étaient pas relâchées, l’épiderme n’était pas ramolli, la peau n’avait pas la couleur rouge spéciale des enfants macérés, le fœtus n’était pas non plus momifié.

Il était au contraire non putréfié, ferme, rose, avec l’épiderme adhérent ; le moment de son expulsion avait suivi de très près le moment de sa mort.

Cet intervalle doit se compter par heures et certainement pas par semaines ou par mois.

En admettant que la femme Mo... ait reçu un choc dans ’abdomen au mois de septembre, cet accident n’a pu avoir aucune influence sur la fausse couche survenue dans la nuit du 13 au 14 novembre.