Dénonciations calomnieuses

Je vous en ai déjà dit quelques mots, mais j'y reviens et j’y insiste, parce que c’est une partie de l’histoire de l’avortement qui a été passée sous silence par les auteurs qui se sont occupés de cette question médico-légale.

DÉNONCIATIONS CALOMNIEUSES

Parfois les dénonciations calomnieuses sont faites au parquetpardesfemmes qui, dans un but de vengeance, viennent s’accuser de s’être fait avorter et signalent comme leur complice, leur mari (1), leur ancien amant (2), un médecin,, ou une sage-femme, parfaitement innocents du crime dont ils sont accusés.

Cinq ou six fois, je fus commis dans des circonstances semblables, et les femmes donnaient sur l’acte commis des détails tellement précis, que c’est avec la plus grande peine qu’il fut possible de démontrer le mal fondé de leurs accusations.

Dans un cas, il s’agissait d’un médecin accusé par une de ses clientes de l’avoir fait avorter, pour détruire le fruit de leurs relations intimes. Cela peut assurément arriver, mais il est bien difficile, sinon impossible, d’en faire lapreuve. Dans ces conditions, l’accusation portée par la femme ne peut guère être vérifiée, car, le plus souvent, l’expertise médicolégale n’est faite que plusieurs mois après l’accomplissement de l’acte incriminé. Comment voulez-vous que le médecin légiste puisse trouver la trace d’une intervention qui, si elle est accomplie avec habileté, n’en laisse d’ordinaire aucune ?

Cette impossibilité semble au juge d’instruction parfois difficile à admettre et, dans une affaire de ce genre, comme le magistrat hésitait à l’accepter, je lui fis la comparaison suivante, qu’il était mieux que tout autre à même de comprendre, étant un client de M. Guyon. « Que l’on dise à un médecin légiste d’examiner la verge d’un homme auquel on vient de pratiquer le cathétérisme de l’urètre : que pourra-t-il affirmer? Il lui sera aussi impossible d’affirmer qu’un cathétérisme a été fait que de le nier. Le seul cas dans lequel il pourra reconnaître qu’une intervention a eu lieu, c’est celui dans lequel l’opération a été mal conduite»

(1) Voy. pièce 2, p. 244.

(2) Voy. pièce 3, p. 248.

s’il y a eu faute opératoire, ayant occasionné des lésions, une fausse route, par exemple. »

Les cas de dénonciation contre les médecins sont assez fréquents ; leur mobile est soit la vengeance, soit le chantage.

Il y a quelques mois, Me Lepage est allé défendre devant la Cour d’assises de Niort un de nos confrères, qui était accusé par une femme de l’avoir fait avorter dans des circonstances tout à fait particulières. L’acte criminel aurait été accompli -cinq ou six fois, dans un champ, et la femme prétendait que le médecin avait abusé d’elle, après chaque intervention.

Toutes ces circonstances, vous l’avouerez, étaient bien Invraisemblables, et, une consultation nous ayant été demandée, nous n’avons pas hésité, après avoir pris connaissance du rapport, à conclure à l’innocence du médecin incriminé dans ce récit romanesque.

Du reste, Messieurs, dans les affaires se rapportant à l’avortement, il est souvent difficile de faire la preuve du crime, il est rare, suivant l’expression employée au Palais, que l’inculpation soit bouclée et que la culpabilité soit tellement évidente, qu’elle ne laisse place à aucun doute. Aussi, trop souvent, quand une condamnation survient, ce n’est pas tant sur le fait lui-même que se forme l’opinion des juges, que sur l’appréciation de circonstances relatives à la moralité de l’inculpé, et qui permettent de penser que si celui-ci n’a pas commis l’acte incriminé, il eût été fort capable de le commettre. Certainement, c’est là un des raisonnements les plus faux et les plus dangereux que puisse exposer un avocat général.

Je puis, du reste — il est vrai que cet exemple est pris en dehors de notre sujet, mais il est typique, — vous citer un cas dans lequel la condamnation d’un médecin anglais fut prononcée, non à cause de la certitude que les juges avaient de sa culpabilité, mais à cause de sa mauvaise réputation. Voici les faits.

Un docteur du nom de Palmer, homme dont la réputation était détestable et qui, s’il était médecin de nom, ne

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passait guère son temps que sur les champs de courses, avait comme ami un sportsman aussi peu recommandable que lui-même. A eux deux, ils avaient quelques milliers de livres de dettes et leur situation était désespérée. Au moment du Derby d’Epsom, ils présentèrent ensemble leur unique cheval, dans des conditions telles qu’il semblait incapable de pouvoir soutenir la course ; cependant, en dépit de tous les pronostics, ce fut lui qui l’emporta dans cette épreuve. Cette victoire sportive fit gagner aux deux amis une somme d’environ un million.

En possession de cette fortune inespérée, ils offrirent un somptueux dîner à leurs amis; on mangea fort bien et l’on but encore mieux, de sorte que l’ami du médecin, auquel Palmerfavait offert l’hospitalité, fut pris vers le milieu de la nuit de convulsions et de divers accidents, dont il se remit du reste très rapidement.

Pour fêter l’acquittement de leurs dettes, les deux amis offrirent un second dîner, au cours duquel le champagne coula à flots. Dans la nuit qui suivit, l’ami du docteur fut pris à nouveau de convulsions, tomba dans le coma et mourut en quelques heures. A ce moment, Palmer eut une très mauvaise idée ; il prit, ce lui fut fatal, le portefeuille du mort et le mit dans sa poche.

Comme sa réputation était exécrable, la mort subite de son ami parut extraordinaire et on l’accusa de l’avoir empoisonné à l’aide de la strychnine. Taylor fut chargé de l’expertise. Dans son rapport, il dit malencontreusement qu’il était impossible de reconnaître la présence de la strychnine dans un cadavre, et cependant, déjà à cette époque, c’était un des alcaloïdes, et il y en avait bien peu dans ce cas, que l’on savait retrouver. Sur ce rapport, dont les conclusions n’étaient ni en faveur de l’inculpé, ni contre lui, mais surtout à cause de sa mauvaise réputation, le Dr Palmer fut condamné à la pendaison et fut exécuté.

Or, Messieurs, en examinant le rapport de Taylor, il nous est facile de reconnaître la cause de cette mort rapide,

faussement attribuée à un empoisonnement. En effet, on y lit que les reins étaient petits et qu’ils contenaient plusieurs gommes syphilitiques. Dans ces conditions, la cause de la mort est bien évidente, et les circonstances qui l’ont précédée ne laissent aucun doute à cet égard. Yu l’état des reins, il est bien probable, sinon certain, que la mort est survenue à la suite d’une attaque d’urémie convulsive, occasionnée par des excès alcooliques; du reste, lors du premier dîner, des accidents convulsifs s’étaient déjà produits.

Quoi qu’il en soit, bien que la présomption d’empoisonnement n’ait pas été absolument confirmée, bien que la substance toxique, dont la recherche était relativement facile, n’ait pas été retrouvée, Palmer fut condamné et exécuté, et cela sur cette simple constatation que, vu sa réputation, il était capable de commettre le crime, et non pas parce qu’il avait été établi qu’il l’eut véritablement commis (1).

Pour moi, un fait d’observation domine toute la question.

Il est des femmes qui avortent sans raison appréciable, quelles que soient les précautions qu’elles prennent ; bien qu’on leur ordonne le repos absolu au lit, dès qu’une grossesse est probable, bien qu’on les mette dans les meilleures conditions de calme physique et moral, elles ne peuvent atteindre le terme normal de la gestation.

D’autres au contraire ne font pas de fausses couches, quelles que soient les circonstances qui surviennent, accidents, coups, chutes, émotions, etc.

Il s’agit donc d’une disposition absolument personnelle ; nous la traduirons physiologiquement par cette formule : l’excitabilité utérine varie chez chaque femme, tel accident provoquera des contractions utérines chez une femme et

(1) Tardieu, Mémoire sur l empoisonnement par la strychnine, contenant la relation médico-légale et complète de l'affaire Palmer ( Annales d’ hygiène publique et de médecine légale, 1856, 2e série, t. VI, p. 374, et

t. VII, p. 132).

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par suite l’avortement, et ne les provoquera pas chez une autre. De même telle maladie, tel médicament, telle intervention, aura, suivant les cas, une influence très active ou nulle.

Nous retrouverons cette variabilité dans la pathogénie des avortements pendant tout le cours de cette étude; le médecin doit toujours l’avoir présente à la mémoire pendant les enquêtes dont il est chargé.