PHILOSOPHIE

DE LA PROPRIÉTÉ, par M. Henneqvin, i v..l. in-8".

Pendant le mois qui vient de s'ccoulei-, la Société des Droits de rflomrnr a publie un écrit décoré du titre de manifeste. La léjinljlicuie s'est posée devant la France tenant à Ja main le programme des institutions qu'elle médilc.

Ce qui a surtout préoccupé les esprits dans cette publication, c'est une définition du droit de propriété emprunté aux œuvres législatives et philosophiques de Maximilien Robespierre. Le manifeste signale, comme formulant dans toute leur pureté les dogmes républicains, plusieurs articles d'une déclaration présentée par Robespierre à la Convention nationale : or on lit dans l'art. 7 de la déclaration.

« Le droit de propriété est le droit qu'a chaque citoyen de jouir et de » disposer à son gré de la portion de bien qui lui est garantie par la » loi? »

Définir ainsi la propriété, c'est lui enlever son existence indépendante du droit naturel et social; c'est lui montrer dans la loi quia mission seulement de la protéger un ennemi qui peut l'anéantir. A tout ce qu'il y a de confus dans la définition de Robespierre, venait d'ailleurs se joindre l'interprétation des souvenirs ; l'histoire nous montre cette déclaration proclamée maintenant comme une sorte de constitution modèle, condamnée par la Convention elle-même , par la Convention qui battait monnaie sur la place de la révolution.

L'examen du droit de propriété est l'un des problèmes qu'a le plus souvent abordé la philosophie. Dans une vaste discussion qui seinJ^le ouverte entre tous les siècles, on entend se répondre, aux temps antiques, la voix pure et harmonieuse de Platon, et la logique puissante d'Arisîotc; aux temps modernes , nous rencontrons tout-à-tour les rêves de Thomas Morus , les sombres imaginations de Hobbes, la judicieuse raison de lioke; en France, nous vovons l'examen s'égarer jusqu'aux déclamations passionnées de Rousseau, jusqu'aux prédications avcntuieuses des disciples de Saint-Simon.

Pendant que disserte la philosophie, le problème qui souvent s'af^ite sourdement au sein des sociétés veut parfois se poser en des termes plus implicites et plus formels. Ce sont toujours des époques critiques dans la vie des peuples que ces temps où la discussion du droit de i)ropriété s'efforce d'envahir le domaine de la réalité: époques fatales, quand la société n'est pas dirigée par un pouvoir fort, moral, légitime, qui puisse dominer la lutte des passions individuelles; prévenir où étouffer les attaques par le bien-être et la propriété.

Nous nous proposions de discuter la définition républicaine quand nous avons appris que M. ïlennequin devait publier un important ouvrage sur le droit de propriété. Protecteur de la Jeune France, comme

J. KJ

'^^2 I. F-:»;ni> ni"- i-v jeunt. iivanck.

toiilcs les illiislralionsilc l'cpoquc, M. Ucnncquiu a bien voulu nous communi(|uer son niiinuscrit , et nous en avons extrait les passages suivans qui tiacenl riiistoirc du droit de pro)nicle.

« Le droit du premier occupant s'explique jiar le fail nicnie de la pos » session .

» L'n sentinieni inslinriif cnsciç;ne à l'enfance eoninie à l'âge mur que )) le possesseur a le droit de se uiainlcuir dans la j()ui^san<'e des choses )) dont il est devenu maître le premier : Il semhlc, dit lîlakestone, que » /t'5 lu'les farouclies cllcs-incincs comprennent tout ce quil j> a de » violence et d'injustice dans V cni'ahissemenl de leurs cavernes.

n Mais de celle propru^te nécessairement précaire , limitée dans son » olijet, et qui , née de la possession, (inil toujours avec elle, à cedroil » stable, permanent, tout intellecluel, qui s'applique à de vastes doniai- 1) nés, (pu survit à l'absence, à l'exil, à la ])roscript!on , et qui, sépare » du fait, reste encore long-temps la terreur de l'usurpation, il y a i'im- » mensitc I

» C'est en cludiant la marche que le genre humain a suivie dans l'apw propriation des choses à ses besoins, que nous apprendrons comment le » propriétaire a fini par succcdei au premier occupant.

» 'J'ant tpic la r.icc humaine, jeune encore et peu nombreuse, a » trouve dans les fruits spontanés de la terre une nourriture abondante » et facile, la nécessite du partage ne se faisant point sentir, les bois, » les monts et les vastes plaines ont e'tc possèdes par les enfans des hom- )> mes, comme un immense patrimoine où chacun venait puiser sans compte r\ ni mesure.

» On voit dans la Genèse, le livre le plus vénérable de l'antiquité, même » sous le rapport histori(pie, cpie cet étal de communaMle négative, comme » l'appelleiil les pultlicisles , qui se transforme pour chaque individu en » un droit privatif sur les objets cpi'il s'attribue par l'occupation, cxis- » lait au temps d'Abraham.

M Cette vie nomade, ([ui présuppose à la fois la communauté négative » et le dj-oit du premier occupant , se retrouve , romme nous rap[)rend » Tacite, même de son temps clic/, les Cicrmuins; colunt discreli et di- » versi, ut fans, ut campus vel nemus placuit (Tacite de Morihus Ger- » 7na/i., cap. xiv). Et c'est ce que l'on voit encore de nos jours chez » plusieurs nations de l'Orient, (pii sont maintenues errantes et libres » par l'étendue de leur territoire. Mais dans toutes les contrées, oii l'aug- » mentation croissante de la population a fini par rendre insuffisans les )) fruits spontanés du sol, les hommes ont dû comprendre qu'ils devaient » assurer leur subsistance parleur industrie; et, bientôt instruits par la » nature même, ils se sont livres aux travaux d'une agriculture encore )) inhabile et sauvage, mais différant loulefois du simple fait de l'occu- » pation, et qui est devenue le principe d'une autre nature de propriété. » Oui pourrait dire en effet avec conviction (pi'il csl juste de rc- » colter où l'on n'a pas semé; que ceux (jui n'ont contribue en rien à la » production ont autant de droit sur les j)roduits que les créateurs eux- » mêmes: non; un sentimeul d'cquitc, cpie les hommes n'ont pas pu » méconnaître, assurait aux f.Mnilles agricoles les fruits deleur iniluslric. » Ce droit est le raêracquc celui du chasseur sur le gibier tombe sous ses » coups, du sauvage sur la cabane (pi'il a construite; car dans la recolle, » dans la chasse et dans la conslruction , il y a |)lus que le simple fail ). de rocciipation; il y a travail , industrie, propiiete' plus évidente, plus » sacrée encore aux yeux de la justice et de la raison.

l/i:(.H() DE LA JliL'M:: lUA.NCK. 9.83

» Mais ce n'est encore là que la propriété des récoltes , et non pas celle » (iii sol el de la substance ; il reste un obstacle à franchir , jioiir arriver » à cette dernii-rc propriété , et il est facile de comprendre coniment les » liorames ont dû le surmonter. La proprie'té du sol est née delà projiiicte » des fruits : (in conçoit que les hommes qui se sont voues aux mêmes » champs , qui par l'observation et l'expérience ont appris à rendre » plus fertile la terre qu'ils avaient ado])tee , ont fini par obtenir sur M le sol, arrose de leurs sueurs, un droit que ne sonj;èrcnl à leur dis- » puter ni les hommes entraînes par les travaux recréatifs de la pèche ou » de la chasse , ni ceux qui s'abandonn lient aux douceurs de la vie pas- » torale.

« Le travail et la constance ont introduit, en fait, la propriété foncic-re » parmi les hommes; et les législateurs se sont empressés de la |)rotéger.

» Les sap;es , dit Menés fds de Braluna , déclarent que la terre cul - » tivéc est la propriété de celui qui a abattu le bois dont la surface était. » couverte, qui l'a défrichée el labourée, et que l'antilope appartient au n premier chasseur qui l'a blessée mortelleiuent.

)) C'est ainsi que le droit du premier occupant a fait place au droit » de propriété; et que s'est opérée l'expropriation de l'ignorance et de » l'oisiveté au profit du travail et de l'industrie. »

L'auteur nous a fait assister à la naissance delà propriété ])Our constater sa légitimité : maintenant , sous l'influence de ce principe à la fois naturel et social, la scène du monde s'est renouvelée; la propriété foncière a enfanté la propriété industrielle; et bientôt se rencontre un large et vivant tableau des bienfaits , des créations de la propriété.

« La législation se perfectionne; la projiriété devenue plus stable, » l'industrie prend cha(iue jour un nouvel essor; le sentiment delà pjo- » priété développe toute les facultés de l'homme; de toutes parts se mul- ') tiplient les prodiges.

» Tandis que le lalwureur déchire le sein de la terre pour la rendre » plus légère , plus mobile et plus féconde; tandis que d'une main sa- » vante il lance dans les guérets une semence quclcsguérets lui rendront » avec usure, ou qu'il fait tomber sous la faux de riches et nombreux épis. » des hommes adroits autant que courageux savent dans leur demeure » embrasée, transformer le rainerai et le fer brut en un fleuve de feu, qui, » coulant à grands flots dans des moules ai'tisteraent préparés, affecte toutes ») les formes qu'une habile prévoyance a voulu lui donner.

» La vie physique de l'horame s'améliore; les champs s'enferment » dans des clôtures, les villes s'élèvent, le commerce apprend à mettre » les produits du sol et de l'induslrie à la portée des besoins qui les rc- » clament. Les beaux-arts, qui sont aussi un besoin du cœur de Thomme, » viennent adoucir les mœurs; l'homme apprend à connaître ces joies de » l'esprit, ces joies de la pensée qui ne peuvent être surpassées que par » celles de la conscience. La terre embellie se couvre des plus riantes pa- » rures, et il semble que le génie de l'homme achève l'ouvrage de la » création. Tout se meut, tout s'agite; et au milieu de ers artisans, de ces » peintres, de ces écrivains , de ces coramerçans, de ces hommes enfin » qui , dans les positions si diverses que la Providence leur a données , » concourent à la prospérité sociale, je crois voir la propriété, divinité » bienfaisante, qui, des couronnes a la main, encourage toutes les in- » duslnes, les récompense au moment même du travail, et montre à tous » les hommes dans l'avenir, quelques jours avant le tombeau , un repos » plein d'indépendance, de contentement et de dignité.

2rs'| 1, KCHO DR L\ JK.rNK FHANCK.

rt Le tiMvail a créé la inopriéto, et, par iino sorte de réaction, la )> propriété est devenue pour le travail le plus puissant mobile.»

Nous nous arrêtons dans nos citations : l'ouvrage de M. Hennequin doit bientôt paraître, et alors se montrera dans son ensemble un nouveau monument élevé à la défense de la propriété.

Une seule réflexion doit se placer près des hautes pensées philosophiques qui viennent de se développer

Chose remarquable, c'est toujours à la suite de ces grandes crises où les priui ipes religieux et monarchiques semblent succomber , que la propriété se trouve incessamment menacée dans son existence et dans son avenir. Voyez la Convention : avec elle la confiscation marche la tète haute, le glaive a la main, mettant en question la propriété de tous ]iar de nombreuses spoliations : des idées suliversives du droit de propriété sont présentées comme axiomes de législation.

Voyez le Directoire : encouragé par la faiblesse d'un gouveinement transitoire et chancelant, Babœuf et sa suite s'apprêtent à réaliser ]ku- le meurtre la conirnui.aufé du sol et de la production. Après la Convention, le Directoire et l'Empire, n'est-ce pas sous le règne des piincipes religieux et monarchiques que la propriété se trouve consolidée sur ses bases, par l'abolition de la confiscation proclamée d'abord dans la loi, et qu'écrit ensuite dans l'histoire la réparation des spoliations commises P

DEUXIEME SECESSION PI.ICBEIENM:.