CHAPITRE IV

Le poQTMa droit éôMoiiiîqae, etc.— CoBVMrtictat cfrtmili » Klatift à la tclégrupliie'i]ite,rnatMiiale.

Les conventions et les traités concernant le service de la télégraphie internationale sont encore pluii nombreux 4|ue les conventions «t les traités se rapportant aux chemins de fer. Connexes Tnn a Taatre, les deax services sont inséparables sur certains points. Toutefois, le réseau télégraphique, qui avait commencé par unir ses inailles à celles des voies ferrées, s'est répandu de tous côtés par sa propre force, et bien an delà même des pays appelés à jouir^ dès à présent, des nouveaux moyens de transport.

Le champ actuel de la télégraphie est donc infiniment plus vaste que celui des Toies ferrées. Quand les rails, du côté de Torient de FEurope,» ne touchent pas encore aux rivages de TEuxin, les âls télégraphiques européens

34 NOUVEAU DBOÎT INTERNATIONAL

' sont déjà soudés aux fils télégraphiques de l'extrême Âsîe» Ou conçoit dès lors sans peine à quel point ont dû se multiplier ici entre les nations les actes de la diplomatie commerciale. Ceux qui ont été passés entre la France et les pays voisins ayant/ en général, servi de modèles aux autres, suffîi?ent pour donner Tidée du mouvamaat das asprits et das intérêts par rapport à cette branche du nouveau droit économique.

Il convient» du reste» comme pour les chemins 4a far» de s'arrêter aux plus importants.

À oa titra» ja mantionna la conveatton télé* graphique internationale signéale 30 juin 1858, autre la Franoa» la Belgique at la Prussa 8ti«« pulant tant en son nom qu'au nom des États fai* sant partia de Tllnion télégraphique au8tro«aHa* manda, at la oonveotion conolua, le l^^ sap<» tembre de la même année, entre la France, la fielgiqua» les Pays-Bas , la âiardaigna at la Suisse» an vue de régler d'une manière uniforme la larviaa daa aorraspondanoas télégrmphiquas. Ce dernier acte, qui abrogeait un^ convention aniériaHre d« 20 déoambra 1855» se diatingae par un esprit essentiellement libéral et par des taodancaa assantMlemant pacifiques. On y ré«« serve soigaeusemeut toutes les conditions favo-

rables à de nouveaux progrès^ « Les hautes iwrtie» coiitractantesi d'mpf^ l'arttele 3, preii'^ nent en outjre yeng^gement de se communiquer toi! 1m dooumeote rela^ à rorganiMiiiOH et au service de leurs lignes télégraphiques, eoiMM a«S8i tout perfeetionMnmt qtti vien* (Irait à avoir lieu dans le service. Chacunë

1^ à la âo de chaque semefttre^ un état iadl* qimt k nom d«9 »tatkMi9| )« noitilrr^ âts flto #1

des appareils affectés à la oorrespoudance d État ou privée «ur let dWem» sectkwis d« lïOlt réseau; 2» au commencement de chaque mné(èf QM dttrte résument les ohangement» survenus à cet égard dans toute Tétendue de sOit MeeM pendant li dernière période annuelle. » Il eirt convenu, ajoute un autre article^ que» dans le ois où Texpérience viendrait à signaler quelques inconvénients pratiques dans Texécution de la convention, elle pourrait être modifiée d'un Commun accord, et il est décidé que des conférences auront lieu tous les deux ans entre les délégués des Etats cofltractàtits, afin qulh puissent se communiquer réciproyiement lee modifications reconnues nécessaires. La pr^-* mière réuniou. devait>voir lieu ù Pari:^*

M NOUVIAU MOIT IMTIUWATIONAL

D'autres stipulations méritent encore une note p^ticttlière : Les États qui n^ont pas pris part à la convention seront -admis, sur leur de* Bâade» i y adhérer; les parties contmetaates s'engagent à prendre toutes les mesures nécessaires ptmrassiirer le secret des correspondaiices • télégraphiques. Les dépèches quaiiiiées d inter- BaUonales sent celles qui empruntent, poar être transmises à destination, les lignes de deux, au Moias des États contractants. Des traités particuiiers pourront être conclus entre deux £tats limitroplies pour Tédiange de leurs dépèches respectives. (1)

Pm* application de cette dernière danse %oi^ laisse sagement place à des arrangements particuliers nécessités par la fréquence même des rapports entre des pays contigus, des déclarations furent presque immédiatement échan- •

l'I) L'article 12 est ainsi conçu : Les dépêches dés particuliprs seront rédigées au choix df Texpéditeur, »mi uUciiiand, en anglais, en espagnol, en français, en h(dlandais, en italien ou en portugais. Les hureaux admettant une autre langue seront spécialement désignes. L'emploi d'un chitVre secret sera interdit ; mais il sera permis de traiisni ttre en chiffres, les cours de la bourse, ilis znarchanclises, etc., sauf les restrictions que chaque gonvemement jugera nécessaires pour prévenir les abus. Les dépêches privées devront être écrites en caractères romains âftns les pajs o4 cm oanctèrts soat généralement employés.

gées entre la France, la Belgique, la SarclaigiiB . et la Sttiase. On t'y préoemipâ à'asimrët mm villes situées des deux côtés de la frontière de fim gmdM iMilitét poor rwTOi des àéfè^ ckes, et d'accroître le nombre des transmissions ptr te Modé ratio n dos ia«ot (1). Bo» oakMil, excellente laesare ! Un jpeu plus tard, des con- (titioos paroiUos t^étoiidîreiit a«to«r do iMMm, an graad-duché do Luxembojyirg, à la Bavière » à riiaHe, au gimi du ohé do Bade.

JL)a côté do« Pyréaéoa, un accord aQAk)gao avait déjà IMlité TéelMinge doo dépAckoo oniro l^im^ifeMic^/rim^ièrei de la J^aoco et de ÏEêpagne (2). Mais les avantages d*tin tarif uni** foriao furent otoadus à toutes les localités des deux pays par un arrangemeirt signé le 30 désenbre 1863, et qui, VaMséo saivante (3) , dovia t commun au Portugal. Les inteii^ions pacifiques qu'attostoat ces dilérents aotos apparmissont » encore dans la convention relative à rétablisssment d'une ligao télégraphique entre F Es-

1) Pour la Belgique, il existait déjà une déclara^QH «vtérieure du 24 décembre 1B58*

{2} 29 avril 1809. f

(3.) Déclaration du 10 septembre 1864 : le droit iixé ave« rEspagne à 4 fflis^ pour une dépèche - ordinaire, était aog-

3S KoyvEAU Duon in¥krmâT}ONâ.l

{ktigAe et l'Algérie, au m6}^en de fils sons-marins

fMPtMt àê Cârttkagène pour ftboirtir à Oraii.

• Le mù& de toutes ces stipulations particu^

Uèpêi a d'ftiUMM reçu nm éelatante- aonfrlm*

tiimjiar «lit» d'un acte encore très«récent. Une

convention téldgraphique- intermtronale a été

oiikoliàa à Paria» le 17 mai 1865, entre la

France, T Au triche, le grand-duché de Bade, ll^0aiiiàie»laBelgiq«a^ ldl>auraiafk, rfispagne; la Grèce, la Ville libre de HambQurg, Tltalie, kt PajMpBat» te Portugal, la Prime, la Russie, le royaume de Saxe, la Suèds et la Norvège, la SvkflB» la Turqui#et le Wurtemberg. Ce ^ité, marqaera dans les fastes de la télégraphie wilvereeUei ayait Mé préparé par tine cMféreiàca earopéaane réunie dans, la capitale de la France, et dont les séances se sont terminées le 13 avril l^â|^ Quaai au bat pouraaivi, il est 'flMile de s'en faire une idée. Les parties con« traeliKtefi YMlaient aasarer aut oorrespondancea télégraphiqws échangées entre leurs

États respectifs, les bénéfices d*un tarif simple et réduit, améliorer les coudilious actuelles de la télégraphi# internationale, établir enfiinutie entente précieuse, tout en conservant à cha* que État sa liberté d'action pour les mesores f

TKLÉGRAPHiE UNIVËBS^LU 39

qui n'intéressent point renserpble du service. On peut considérer la convention de 18G5, à laquelle plusieurs pays ont adhéré depuis la signature, comme le code général de la télégra* pliie européenne. Elle se compose de cinq titres concernant : 1° le réseau international; 2° la correspondance ; 3*^ les taxes ; 4° la comptabilité; 5° les dispositions générales. Les droitâ respectifs des contractants y sont nettement définis et justement pondérés. On y songe aux progrès que Tavenir doit infailliblement susci-^ ter. A ce propos, les articles 56, 57 et 58 8« montrent très-prévoyants. La présente con^ vention, y est-il dit, sera soumise à des révisions périodiques où toutes les puissances qui y ont pris part seront représentées. A cet effet, des conférences auront lieu successivement dans la capitale de chacun des Etats contractants, entre les délégués desdits Etats. La première réunion aura lieu en 1868, à Vienne. Le»

parties contractantes, afin d'assurer, par un échange de communications régulières , la bonne administration de leur service commun, s'engagent à se transmettre réciproquement tous les documents relatifs à leur administration intérieure, et à se communiquer tout per-

40 NOUVEAU DROIT IMTKENATIONAL

fectionRefident qu'elles viendraient à y introduire. ChaeQM d*«neii enverra directement h, toiilM les autres : P par le télégraphe : la notification immédiate des interruptions qui se •maîeiit produites sur son territoire ou sur les lignes des Etats et des compagnies privées «uqMUes elle servira d^iBiénnédiaire pour leurs correspondances avec chacun des Etats •oirtrtotMits ; 29 par la poste : la notification db«to4ites les mesures relatives à Touverture de ligMs neuvdles, à la supj^ressicn de ll^es •listantes» aux ouvertures» suppressions et iftodifieatioiis der serriee des bureaux compris sar son territoire ou sur le parcours des lignes télégraphiques des Etats et ((compagnies désignés au paragraphe précédent ; 3^ au commencement de chaque année, un tableau statistique du mouy^UMki des dépêches sur son résean, pendant Tannée écoulée, et la carte de ce réseau, dres- #48 et arrêtée au 31 décembre de ladite année ; enfin, ses circulaiies et instructions de service» au fur et à mesure de là publication. Une carte officielle des relations télégraphiques siPa dressée «t publiée par Tadministration Irançaise et soumise à des révisians périodigues.

TÉLÉOBAPHIB UMIVEB^ELLB ^41

Évidemment, c'était la France qui devait foornir la plus forte part aa eontitigent des ressources collectives. Plu^ qu aucune autre ^ radmiBistratiaii française, gràee à son organi*

/tation et à sou expérience, se trouve en me^ sure de contribner au progrès commun et d'en stimuler les allures. C'est du reste à notre pays qu'appartient l'initiative de ce libéral motiveiBsnt d'alliance intentati(Miide dans nn.servke si intimement lié aux intérêts communs de tous les peuples. '

En môme temps que la convention sauvegarde TaTenir, elle laisse pleine lattiode, soit poui; les arrangements particuliers qui pourront être pris d'nn État à un autre, soit ponr les adhésions qui pourront se produire ulté- ' rieurement. On 7 déclare : « Les hautes parties contractantes se réservent respectivement le droit de prendre séparément entre elles des ar*

' rangements particuliers de toute nature» sur.letf points du service qui n'intéressent pas la géné* ralité des États, notamment : sur la formation des tarifs; sur Tadoption d'appareils ou de Toeabukures spéciaux entre des points et dans dés cas déterminés; sur 1 application du système des tîmbres-dépèdies ; sur la peroeptioa. éea

4ft MOuviÀU Baorr'iNVsaiiATioKAL

taxes à l'arrivée; sur le service de la remise dêê é ifèù im k distillation ; mir r«xt«nsioii da droit de franchise aux dépêches de service qai oMOiniMt k m^téorologié et tous antras ol^ats d mtérèt public. *> Les États qui n ont point pris fêH à la eoiiTaatiQn float admis à y adhérer sar leur demande. Cette adhésion doit être notifléa fiar ht woi% diplomatique à œlai àm Ë4ats CQAtractants au sein duquel la dernière conférence aura été tenue, et, par cet Etat, à tous les autres. Elle emporte^ de plain droit» accession à toutes les clauses et admission à tooB lat airantagias stipulés par le traité mèma.

Ainsi» point d'atteinte inutile à la liberté de elMitaa adminiatration , et point d*espri t exclusif TÎs^-vis d'aucun peuple resté en dehors de la délibération primitive. Les rapports interna* tiouaux sont devenus tellement serrés» ils tendent si notoirement à s'accroitre, qu'on a da stipuler qae chaque État serait obligé d'af « fecter au service international un nombre de flls spéeiaux suffisant pour aasarar une rapide transmission des dépêches.

' Bn de garantir le mouvement réga« lier .et sûr du mécanisme, on a pris soin d'en rendra aiifomies toms les res«)Pts eseeMtielSv

rtWÉeUAPHIE UNIVERSELLE

Les parties coatractantes se sont engagées, en (Nrtre, à imposer, autant que possible, les règles tracées dans la couventioa aux compagnies ooneeMionMtres de fattires lignes télégraphiffoe^ terrestres ou sous*marines, et à négocier, an besoin, avec les compagnies existaute.s une rédtction réciproque des tarife.

On a excepté du tarif international : P les bfirêaint télégraphiques des États et dès com«> . pagnies privées qui n'auront point admis les dispositions réglementaires nntformes et obligatoires de la coQYention internationale ; 2"" les fcspsat» télégraphiques des compagnies de chemins de fer on autres exploitations privées^ situés sur le territoire continental des États contractants ou adhéretits et pour lesquels il y aurait une taxe supplémentaire.

En face des dispositions si prévoyantes résultant du traité du 17 mai 1805, il n*y aura pins Heu,- du moins pour assez longtemps, qu*â des arrangements de détail. Les règles fondamentales sont tracées, les grandes voies sont ouvertes. L*esprit du nouveau droit économique éclate désormais devant le monde, et il contribue largemeat à différeneier les rapports ao** tuels établis entre les peuples des mêmes

4é NomrsAU vmm nmamAtumAi,

rapports dans le passé. Le seul progrès notable i réaliser cMeeme r«Biformité éàm la taxation. Uïï^ taxe unique pour toute TEurope, c>flt «a 4Mi riieare n'est pas encôre venait in^9 c'est un but qui doit rester consttpmaiai ibvaat las regards.

,T<H|t c^t. cu^dre général de rapprochements» loit^ee système eeUectif de comamiiications eu p- ||||||4i)y^xet le go&t de la paix. C'est évideot* ÎI en est de même d*aatrea combinaisons relatives à lu ti^lt^jtwHWi t^ftij^^ itpf ^iftlit'T à tel ou tel peuple. L'étaJ;>^ssemeiit des lignes sous-tnarines entre rEuro^et rAasériqae» par memfk^rjm procèdent- elles pas d'une idée de paix? Qu importa qa*eUes partent dea eôtes de Fvaaaa (1), des.cdtes d'Angleterre, ou des rivages de la péninsule ibérique? Qu'importe eneore si, demeurant essentiellement russes sur la plus grande partie de leur parcours, elles coupent le nord de r£urope et de l'Asie pour s'en aller franclûr

(1) Loi du 4 juin 1864. \oy. l'exposé des motifs proposant d'approuver les stipulations financières contenues dans la convention arrêtée entre le Ministre de l'Intérieur et les sieurs ' Kowett, Simon et Trotter, pour rétablissement d'une ligne télégraphique souA-BMrine destinée ù relier la France et les ^tats- Unii d'Améri^M^ soit directement, soit eir toochaatà l'une 4«t U«t Sml-Pi»r«0 •( MM|iMk»ii (Tem-Naive) et aux tltt Açores.

riLËORAPUIE UNIVERSELLE

le détroit de Behring* en entamant au delà les. poM eori ong anglaises de rAméiîqîie èn Nord? Lear rôle économique et leur signification politique reslmt absolument les mêmes.

Au sujet du projet russe, que les États-Unis avaient Vu avec une faveur un peu trop marquée peut-être, Tillustre président Lincoln avait eu roccasion, dans son message du 6 décembre 1804^ de tme entmdre des paroles qui sont Innnies à consigner dans réconomie de la paix. « Le projet ée télégraphe entre l*Amériqme et TSurope , par le détroit de Behring et la Russie d* Asie, disait-il» projet appuyé par le congrès durant la dernière session, a débuté dans des circonstances très-fa- V(»rables par une association de citoyens américains, avec le bon vouloir et Tappui cordial de Botre gouvernement et de ceux d'Angleterre et de Russie* On a reçu de la plupart des gouvernements de l'Amérique du Sud l'expression de leur haute appréçiation de ce projet et de leur empressement à coopérer à la construction de lignes tributaires de cette voie de communication si utile au monde entier. J apprends encore avec plaisir, ajoutait le prémdent, que le projet d'une communication télégraphique entre le côté oriental 'de l'Amérique et l'Angleterre a

4ê Komraàv bmit iumuiATiONAL

été renouvelé avec entière espérance de le voii: te réalîMT. Mmà il est à croire qo'âTee le re* tour de la paix intérieure nous pourrons re« prendre avec énerigie iiotfe aneieBM eerrière deoommeroe et de civilisation (1). »

0«i| il M\mi à rÂmériqtte le retotr de la

(1) On TîP lira pas sans intérêt, croyons-nous, quelques détails positifs que publiait un journal russe, au mois de mai 1806, sur la marche des travaux de la Compagnie amcricaine du Wesleru Union Telegraph, celle-là même à laquelle Lincoln faisait alluiîlMi. c ▲« sois d'août 1865, M. Abaza, chef de r«xpéditioii tclô- ^apbiqttG en Âsie, arriva Petropavlowsk, accompagné du capitaine Meybood et des lieutenants Bush et Kennan, îngë- Biem MAézteaiM« Avant d'artéter défiaitivemtiit U ttMé da la ligne, M. Abaza réaolnt d'étudier en détail le terrain le long de la côte occidentale de la mer d*Okbotsk, et an delà, jusqu'à AnadIffiAc. Dans ne bat, il eitvoja lea ingénieurs Meybee et Bnsh^ par mer, à Nicolalewsk, ayee ordre d'explorer les localités situées entre cette ville et ( )kliotsk, et lni-ni<-nio, accompagné du lieutenant Kennan et de ^î. Dodd, ncixociant américain, se rendit par le Kamtchatka, au bourp; de Guigiga, pour pousser de là IVxploration jusqu'à Anadirsk et le long du littoral de la mer d'Okhotsk. Indépendamment de cfs dispositions, r ingénieur en chef de Tentreprise, le colonel iiulkley, chargé de rétablissement du télégraphe en Amérique et à travers le détroit de Behring, débarqua adx embouchures du fleuve Amour Ml éétaobenent d'ingénieurs qui reçurent pour mission de pé« nétrer dans rintérîeur du continent jusqu'à Anadirsk. Ce détachement devait commencer ses travaux à Tentrée de l'hiver. Le pays tmiwsé. oAre, dans toute sen étendue 'jusqu'à Anii» dirsk, le bois nécessaire à la construction des poteaux télégra^ phi(iues, et ne présente, en f^énéral, aucun obstacle i\ rétablissement de la ligue. »

TÉLiGRAraiB UMIYBB^BLLB 4lt

paix, intérieure pour que tous ces projets puissent reprendre leur cours. L^heurense reprise delà pose du câble transatlantique par le Crreat Western doit être considérée comme un des premiers résultats de la pacification accomplie. De même il faut la paix en Europe pour faire mûrir les fruits, ou plutôt pour préserver le germe des principes proclamés si hautement en 1865. Avec la guerre, les oiffaaes de la ti*iUMsmission ne sauraient être garantis de toute violence et de tout outrage* Ils ne sauraient Tètre, nous venons d'en avoir une assez triste expérience, même au milieu des nations civilisées. Qae dire des travaux exécutés parmi des tribus nottades et barimres, ccnmne eetnc qui, à tmrers 1 Empire ottoman et la Perse, relient les fils européens aux fils de Flnde britannique? Toute guerre un peu générale en Europe qui afiaibli"rait le prestige du nom chrétien, ou, si Ton mi» ridée des «forées qui le protègent, aurait bientôt compromis là-bas Texistence des lignes

eties moyens de la correspondance. Bvidem-<

ment, la télégraphie internationale dans le nmde entier ne peut vivre et grandir que sous

1 égiite de Téconomie de la paix.