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LA RENTE DU SOL

D'ailleurs, nous l'avons dit déjà : si, en route, Boisguillebert s'écarte du droit chemin, il arrive juste, malgré tout. Il aboutit à demander que l'on se fie à la « nature. » Assurez la liberté des transactions, faites y régner la justice, et tout s'arrangera en matière de circulation aussi ; l'argent ne manquera pas aux besoins légitimes qui le solliciteront : voilà la conclusion de son écrit sur la richesse et la monnaie, comme y aboutissent ses études sur le commerce des grains et sur l'impôt,

Boisguillebert peut donc à juste titre être regardé comme l'un des premiers apôtres de la liberté commerciale qui, cent soixante ans plus tard, aura encore tant de peine à prévaloir chez nous et ne passera définitivement dans la pratique que par un coup d'autorité (janvier 1860). Boisguillebert assurément n'a pas été le premier ni le seul écrivain de son époque à apercevoir les erreurs du système protectionniste ou prohibitionniste et à les combattre. Pas plus qu'à l'endroit de la question monétaire, nous ne saurions soutenir qu'il ait, au sujet de la liberté commerciale, établi dans toute sa netteté la bonne et vraie doctrine et en ait tiré, pour la pratique des affaires,

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toutes les applications qu'elle comporte. Blanqui , dans son nistolre de l'économie politique, l'avait déjà fait voir, et les historiens plus récents de notre science l'ont démontré péremptoirement : le système de la « balance du commerce » n'avait à aucune époque manqué de contradicteurs ; au temps môme de sa plus haute splendeur officielle, il se rencontrait des penseurs originaux et courageux qui reconnaissaient et dévoilaient l'inanité forcée de ses promesses, tout aussi bien que les inévitables effets fâcheux qu'il devait exercer sur l'économie des nations \ On verra, d'autre part, que si Boisguillebert a la conception très-nette de ces vérités et les soutient avec une vigueur et une verve vraiment remarquables, il y met des réserves et des restrictions qui à ces vérités font de singulières entorses. En cette matière encore, la doctrine a bien de la peine à se dégager , et môme les esprits d'élite ne parviennent pas à s'affranchir tout à fait des erreurs et préjugés de leur temps. N'entendrons-nous pas, longtemps après, Adam Smith luimôme formuler des réserves et légitimer des infractions que nous avons bien de la peine à conciHer avec la doctrine de la liberté commerciale dont il entend être le champion? Il va jusqu'à dire : v S'attendre que la liberté du commerce puisse jamais être entièrement rendue à la Grande-Bretagne, ce serait une aussi grande folie que de s'attendre à y voir jamais réaliser la république d'Utopie ou celle de rOcéanie ! ' » D'autant moins, des timidités dans la conception et des écarts dans l'application peuvent-ils nous

' Voir notamment le remarquable ouvrage de M. Kautz : Geschichtliche Entwicklung der Nalional-Oeconomik. Vienne, 1860. ^ Richesse des nations, I. Il, liv. IV, cliap. ii.

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étonner en France , deux ou trois générations avant Smith, c'est-à-dire à une époque où la France, en toutes choses, semble avoir perdu jusqu'à la notion même de la liberté.

Mais, si Boisguillebert n'est pas seul de son opinion et s'il n'est pas absolu dans cette opinion, les idées de liberté économique sont soutenues par lui avec une fermeté de convictions, une abondance de raisonnements et une opiniâtreté généreuse, qu'aucun de ses devanciers en France ni de ses contemporains à l'étranger n'avait mises au service de cette cause du progrès.

La genèse de ses idées libérales en matière d'éch^anges explique aisément ce qu'elles ont d'incomplet et parfois d'erroné. Boisguillebert, on le sait déjà, n'est pas théoricien; il ne vise point à faire de la doctrine ; il ne traite tel ou tel point spécial du domaine économique que sous le stimulant de faits spéciaux qui l'y poussent ; il ne l'examine qu'au point de vue de ces faits. Ses démonstrations y gagnent en netteté, en vie ; mais il n'est pas en position de voir toute la vérité, et de tirer des vérités qu'il entrevoit toutes les conséquences qu'elles comportent. Ainsi en est-il encore au sujet de la liberté commerciale, à l'étude de laquelle l'amène la question des grains. Il la traite accessoirement dans la Dissertation ; il l'aborde en passant dans le Factlm, oii il en parle dans d'excellents termes, mais finit par renvoyer à un petit volume « oii la matière est étudiée à fond. » Suivons le renvoi : il nous conduit au Traité des Grains.

La première partie de cet écrit « fait voir que plus les grains sont à vil prix ^ plus les pauvres^ surtout les ouvriers^

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sont misérables. » C'est un assaut que Boisguillebert va livrer à des faits positifs et à la doctrine qui en ces faits s'incarne. Cette doctrine, alors dominante^ veut que, dans l'intérêt des masses, le pain soit maintenu au plus bas prix. La doctrine n'est pas particulière à la France ; elle prévaut et se pratique en Angleterre, en Espagne, en Allemagne. Elle essaye d'arriver à ses fins par la défense de l'exportation des grains ; souvent elle étend son domaine sur le bétail et autres denrées de première nécessité. Du reste, tout cela s'est vu et s'est maintenu jusqu'en plein dix-neuvième siècle ; la suppression toute récente de l'échelle mobile en Angleterre et en France n'a supprimé positivement et d'une manière directe que les entraves à V importatmi du blé : elles avaient un but tout contraire à celui des entraves mises à la sortie du blé; elles visaient à protéger les producteurs contre la baisse trop forte des blés.

Au point de vue des principes et comme mesure d'équité, la libre importation entraîne bien la liberté d'exporter ; il n'en est pas moins vrai que celle-ci est loin, aujourd'hui encore et même dans les contrées les plus avancées, d'être admise comme un fait absolu et inflexible : tantôt formellement, tantôt mentalement, les législatures modernes les . moins restrictives en cette matière se réservent la faculté de retenir le blé de gré ou de force, lorsqu'on jugerait que les quantités disponibles dans le pays ne pourraient être amoindries sans préjudice pour l'alimentation publique. Ajoutons que cette réserve, le cas échéant, ne reste pas à l'état de pure théorie : de nombreux faits, appartenant à la chronique du jour, l'attestent. Nous étonnerons-nous que le gouvernement de Louis XIV, qui à peine laissait aux masses

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de quoi apaiser leur faim * (et encore !) ait voulu rendre et tenir le pain accessible à leurs ressources si terriblement réduites ? On avait, d'ailleurs, dans la paix de Ruel, pris l'engagement formel d'amener et de maintenir le bas prix du blé ^ ; le gouvernement à cette époque estimait volontiers que rien n'est plus facile. Ne s'agissait-il pas uniquement de faire violence à une classe de producteurs et aux lois économiques?

Les tendances « mercantiles » de l'époque pouvaient, de leur part, ne pas être étrangères à une politique qui entendait obliger l'agriculture à nourrir les classes travailleuses au plus bas prix possible. « On a fait baisser le prix de nos blés, dira bientôt Quesnay, afm que la fabincation et la main-d'œuvre fussent moins chères que chez ï étranger '. » Les idées de Sully, proclamant labourage et pâturage les

' On en a vu des preuves suffisantes dans le premier chapitre de ce volume. Dans une plainte populaire de l'époque, la France jette à Louis XIV ce cri de désespoir :

Grand roi ! pour vous être soumise, Faut-il que nous mourions de faim ?

Et si nous allons sans chemise.

Du moins laissez-nous du pain.

Chansons HISTORIQUES, etc. (Mss.), vol. XXIX, p. 167-8.

* « Le fxix du blé sera le plus bas qu'il se 'pourra^ et n'excédera point 12 L 10 s. le septier, ce qui est ISO l. le muids : » telle était l'une des clauses principales de la paix arrachée par la population soulevée de Paris à la régente effrayée (1" avril J649).

•'' Article Grains dans rENCYCLOPÉDiE (ou Diclionnaire raisonne des sciences, des arts et des métiers, par une société de gens de lettres. Mis en ordre et publie par j\]. Diderot, et, quant à la partie mathématique, par M. D'Alembert. Genève, 1777 à 1779 (39 vol. in-4°) ; vol. XII, p. 434.

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deux mamelles de l'État, avaient perdu de leur empire, depuis Golbert notamment ; c'est plutôt dans le développement de l'industrie que désormais l'on cherclie la fortune et la force de l'État : soit parce que l'industrie seule, dont les produits sont susceptibles de trouver des débouchés larges et continus au dehors, pouvait faire arriver dans le pays les « retours « métalliques si ardemment convoités; soit parce que la royauté, dans l'intérêt de la lutte sourde par laquelle elle continuait de miner le pouvoir rival de la noblesse, aimait mieux seconder l'industrie et le commerce qui enrichissent les villes, que l'agriculture qui fournit des moyens de conservation et de lutte à l'aristocratie terrienne. Par la même raison, c'est-àdire pour assurer aux travailleurs industriels le pain à bon marché, et par là à la manufacture le travailleur à bon marché, nous avons vu de nos jours les hommes de Manchester entreprendre une féconde et glorieuse campagne contre les hauts prix du blé. Seulement, Y anti-coim-law-ligue de-* mandait pour tout remède la liberté et le droit commun, c'est-à-dire la suppression des mesures qui renchérissaient artificiellement le blé ; à la fin du dix-septième siècle, l'administration demandait le bon marché du pain à l'avilissement artificiel des prix du blé, c'est-à-dire à la réglementation, à l'arbitraire. L'on tombe toujours du côté où l'on penche.

Boisguillebert fait remonter cette pratique à 1660 : c'est l'année qui, pour lui, marque d'une façon générale le passage de la prospérité croissante de la monarchie à sa déca-^ dence continue; jusque-là la liberté aurait été «entière, hors les temps tout à- fait extraordinaires, o L'assertion

nous paraît fort sujette à caution, à moins que l'on ne veuille prendre le mot «extraordinaire» dans une acception Lien large.

Au fond, le commerce des grains n'a jamais été « entièrement libre » sous l'ancien régime; il avait, au moment oii écrivait Boisguillebert, cessé depuis un siècle et demi notamment d'être tant soit peu libre. En effet, quoique les édits et règlements sur le commerce des blés n'aient pour ainsi dire manqué à aucune époque, on peut en dater la législation proprement dite du grand Règlement pour la police générale du royaume, édicté le 4 février 1567, par Charles IX, sous l'inspiration du chancelier de l'Hospital. Le commerce des grains y est l'objet, entre autres, de ces trois dispositions principales : — 1° il ne pourra être fait, sans permission spéciale accordée par lettres-patentes, aucune exportation au dehors, à peine de punition corporelle, de •confiscation des grains, et de SOO 1. parisis d'amende ; — 2" les gouverneurs des provinces, les baillis et sénéchaux, et les officiers, des hôtels de ville avertiront le roi, tous les ans, de l'abondance ou de la stérilité de leurs gouvernements ou juridictions; — 3° le commerce et le transport seront entièrement libres à l'intérieur, de province en province. Ce règlement est développé et renforcé parl'édit du mois de juin 1571, dont la stipulation la plus remarquable est contenue dans ce ^oint preinier : « Nous avons déclaré et déclarons par ces présentes que voulons astre publiées partout où il appartiendra, que la faculté, puissance et authorité d'octroyer permissions et congez de traittes et transports quelconques, hors nostre royaume, est droit Royal et Domatiial de nostre Couronne, lequel nous n'entendons com-

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muniqiier avec personne, et qu'autre que nous puisse consentir et accorder telles choses directement ou indirectement, sous peine aux contrevenans d'estre envers nous déclarez criminels de lèze Majesté '. »

Henri IV, après avoir en lo97, dans son grand Règlement Général, reproduit et confirme les stipulations établies par son prédécesseur, se voit amené, par les bonnes récoltes successives qui marquent la fin du seizième siècle, à proclamer la libre sortie, et même h renoncer à tout avantage à en tirer (par l'imposition) pour le Trésor : a que le seul profit leur demeure (aux sujets), et que les Etats et pays voisins en soient aussi soulagés et secourus en leur nécessité.» Pendant plus d'un demi-siècle, les ordonnances de Charles IX et de Henri IV paraissent suffire. Des motifs analogues à ceux qui avaient inspiré l'édit de Henri IV du 16 février 1601, déterminent Louis XIV à permettre, pour un temps déterminé, la sortie du blé sans aucun droit, soit au pays tout entier (20 mai 1669), soit à quelques provinces déterminées (27 sept. 1669 et 31 déc.1671); tantôtà réduire les droits de sortie de moitié, de trois quarts^ soit d'une façon générale, soit pour certains bureaux de sortie (2 avril, 31 mai, 3 juin, 26 oct., 16 nov. 1672; 25 avril et 13 mai 1673). Cette libéralité — on s'y attend bien — n'est pas de longue durée : en avril 1674, les blés sortants par les provinces des cinq grosses fermes sont de nouveau assujettis à la totalité des droits de sortie ; les édits qui permettent et qui interdisent la sortie, qui la déchargent et la

* Très-caractéristique est l'article 2, par lequel le roi se défenJ à lui-même île donner ou de vendre à qui que ce soit Texploitation do ce « droit ! »

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rechargent, se croisent alors jusqu'à la fin du règne*. Toutefois, ces entorses au libre commerce des grains étaient toujours restées des accidents, l'effet des nécessités, des caprices ou des inspirations du moment plutôt que les manifestations d'un corps de doctrines. Ce que déplore et attaque Boisguillebert, c'est le système voulu et préconçu de tou:'raenter le blé jusqu'à ce que les producteurs aient été amenés là oîi on les voulait avoir. Pour ce système, la date qu'assigne Boisguillebert pourrait bien concorder avec la réalité des faits ; c'est, en effet, à l'occasion de la famine de i661 , que le Parlement de Paris rendit un arrêt interdisant en quelque sorte le commerce de grains : l'arrêt du 19 août 16t)'i défend aux marchands de contracter aucune société pour ce commerce et de faire aucun amas de grains. Chaque intendant dans sa province s'appliquait à imiter cette rigueur si peu sensée et même à renchérir sur elle. Les défenses de sortie, les entraves à la circulation, se propagent de proche en proche : l'inintelligence est si contagieuse, surtout dans les régions administratives !

C'est surtout dans les dernières années du dix-septième siècle et aux débuts du dix -huitième que cette nouvelle politique, affirme Boisguillebert, est mise à exécution « avec la dernière rigueur, et même de très-grands frais, par cette cruelle et fausse idée que les grains sont de la nature des truffes et des champignons,.... que le blé est un présent gratuit de la nature, et qu'ainsi l'intérêt de l'Etat, surtout des pauvres, est de forcer les propriétaires de le donner à meilleur marché qu'il serait possible. »

' DeumarEj Trait/' rie la police, etc., vol. II, liv.V, lit. XIV, cli. vi.

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Pour ne point accuser cette peinture ni d'exagération, ni d'injustice, il sul'lit de connaître tant soit peu les mesures violentes dont le blé est l'objet, dans toute la France, h la suite des mauvaises récoltes qui marquent la fin du dix-septième siècle. Ainsi, en JG79 encore, quand l'arrêt du IG mai avait interdit d'une façon absolue d'exporter « aucuns blés-froments, méteils, avoines et autres grains », l'on n'y avait mis comme sanction pénale que la confiscation des corps de délit (blé, charrettes, etc.) et une amende de trois mille francs. Gomme c'est bénin en comparaison de ce qui se décrétera quinze h vingt ans après ! Le décret du 9 septembre 1693 inflige la peine des galères à ceux qui auront fait des chargements de blés pour exporter ; quinze jours après (24 sept.), l'on substitue aux galères la peine de mort, étendue à ceux qui feront le transport de ces blés destinés au dehors. Simultanément , on prend une foule d'arrêts ^ et de mesures pour assurer l'approvisionnement des marchés (de Paris surtout, qui donne de vives inquiétudes) par les violences exercées sur les cultivateurs et sur les marchands. Toutes ces mesures se répètent à l'occasion des chertés des années 1698 et 1699, et l'on comprend que l'effet en survit forcément aux causes spéciales qui les ont

* Factum de la France^ cliup. x, p. 299.

- Ils remplissent plus de cinquante colonnes in-folio chez Delamare, Trailc de la Police, etc., vol. II, liv. V, lit. XIV, chap. xvi. — Nous ne parlons [las des édits par lesquels, en même temps, l'on alîrancliit le blé de tout droit d'entrée et lui accorde la libre migration d'une province à l'autre (éJits des 22 sept., 17 nov., 12 et 22 déc. 1695; 2 janvier, 1" mars et 13 nov. 1694, etc.) ; ils n'inspirent qu'un seul regret ; c'est qu'il ail fallu les disettes les plus affreuses pour provoquer ces sages mesures, et qu'elles ne survivent guère aux misères'qui les imposent.

fait naître : la pression sur la culture et le commerce du blé, ou leur oppression pour maintenir le bas prix des grains, devient la règle, pour ainsi dire une loi de l'État.

Les promoteurs et exécuteurs de cette législation évidemment (c ont cru que cette manne (le blé) coûtait aussi peu à percevoir et à faire venir que celle que Dieu envoya dans le désert aux. Israélites, ou tout au plus.... qu'elle croissait en tout son contenu à pur profit au laljoureur et qu'à quelque bas prix qu'elle pût être, il gagnait moins, mais ne pouvait jamais perdre ; et qu'ainsi il fallait qu'une autorité supérieure empêchât que les pauvres ne fassent la victime de son avidité *. » Passe encore, si c'était en Egypte, « oii l'on prétend que c'est le Nil qui prend pour son compte et les frais des quatre labours qui sont nécessaires presque partout ailleurs pour préparer les terres, et ceux des engrais et améliorations que l'on est obligé d'y apporter; » passe encore, si c'était en Moscovie, « où la neige, restée sur la terre huit à neuf mois de temps, laisse dans le sol, après être tout à fait fondue, un sel qui, à l'aide d'un simple labour, très-facile, remplace toutes sortes d'engrais, et donne, après deux mois seulement de résidence des grains dans le champ, une récolte très-abondante ^)) Mais tel n'est guère le cas en France. Le blé, en France, est un produit qui coûte du travail et de l'argent ; ils doivent être remboursés au cultivateur. Autrement dit: pour que l'on cultive du blé, il faut que le prix auquel il est vendu rémunère les efforts et les frais qu'y consa(îrent les cultivateurs.

» Factum, etc., chap. v, p. 26S.

- Traité des grams, part. II, chap. m, p. 543.

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N'est guère rémimérateur, selon Boisguillebert, le prix auquel le blc se paye en ce temps : neuf ù. dix livres le setier à Paris, ce qui fait le petit blé à cinq ou six livres le setier ( = 1,56 hectolitre) dans les provinces; la moyenne générale dès lors s'établit bien au-dessous du prix maximum fixé par la i)aix de Ruel. Cet « avilissement » que déplore Boisguillebert ressort, en effet, de tous les témoignages contemporains; ainsi, au marché alors si important de Rosoy, en Brie, le setier de Paris qui, en 1699 encore, s'était vendu à 27 livres environ, tombe, en 1701, à 15 1. 16 s. ; en 1703, à 11 1. 15s.; en 1706, à 8 livres, pour descendre, en 1707, au-dessous même de 7 livres ! La moyenne de neuf à dix livres adoptée par Boisguillebert n'est donc pas trop basse pour le moment oii il écrit (vers 1705).

Le passage oîj Boisguillebert démontre l'insuffisance de ce prix mérite d'être cité. Ce passage intéresse comme renseignement historique sur les façons et les frais de l'industrie agricole au début du dix-huitième siècle et comme preuve des connaissances spéciales de Boisguillebert sur la matière. Écoutons-le :

« Un arpent de terre de moindre degré de perfection, affermé trois livres, comme il s'en rencontre plusieurs, et même au-dessous, ce qui fait six livres, attendu l'année du repos, ne peut être exploité sans une forte semence, c'està-dire un setier de la valeur d'environ huit livres : il faut quatre labours au moins, et assez souvent cinq, qu'on ne paye jamais moins que 3 I. 10 s. chacun, et môme plus pour les mauvaises terres,, qui sont ordinairement pierreuses, et qui obligent par conséquent, par le dépérissement qu'ils causent au soc, de le porter souvent à la forge

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pour le recharger ; ainsi voilà encore quatorze francs de frais au moins ; il faut le fumier, qui ne peut être au-dessous de douze chariottées, ou d'autres mesures à proportion, ce qui fait encore douze francs ; il y a les frais de la récolte pour l'approfîter sur le champ, qui allant à trois livres, voilà plus de trente-huit francs semés en terre, et quand le rapport est de quatre setiers, ce qui n'arrive presque jamais dans de pareil terroir, on se tient bien heureux ; et si le blé qu'on a semé a coûté huit francs le setier, comme les mauvaises terres le détériorent toujours et lui font perdre sa perfection,... le grain de ce mauvais terroir n'est vendu au plus que six francs. Ainsi, voilà le laboureur et le maître dans une perte considérable qui les oblige de laisser la terre en friche, comme il arrive tous les jours ;... si le blé avait valu onze à douze livres le setier, comme il le peut aisément, le maître et le laboureur, les valets et les ouvriers y auraient également trouvé leur compte...*. »

Ces données sur les frais de production, sui* le rendement et sur les prix de vente sont-elles toutes d'une scrupuleuse exactitude? On vient de voir que, pour les prix de vente tout au moins, Boisguillebert ne s'écarte guère de la réalité des faits ; nous n'oserions point affirmer qu'il en est de même de tous les autres éléments de son argumentation. Le lecteur sait déjà que, dans l'ardeur de la démonstration, il arrive parfois à Boisguillebert de faire quelque peu violence aux faits, et même à la logique des choses, en faveur de sa thèse du moment.

C'est évidemment une violence de cette nature lorsque

• Traité des grains, cliap. m, p. 331-32.

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