DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE. S

investi finit-elle au bout d’un certain temps par la force des choses, ou bien est-elle héréditaire et jierpétuelle comme celle des biens meubles ou immeubles?

La pi'opriété naturelle et inviolable des productions de l’intelligence a été niée comme toutes les autres. Elle a pour adversaires non-seulement les socialistes, mais encore des publicistes qui, tout en rajiportant à la loi naturelle la propriété du sol et des objets mobiliers, refusent aux compositeurs la faculté exclusive de reproduire leurs écrits par l’inqu'ession ; et, ])our les cas où ils la reconnaissent, ils la considèrent comme un privilège et non comme découlant de la justice naturelle.

Je n’admets point cette distinction entre des droits établis sur les memes principes. La propriété littéraire n’est pas moins certaine que celle d’un champ, d’un bijou, d’une servitude sur une maison voisine.

Afin de mieux élucider la question, il est important de séparer, par l’analyse, dans la composition d’un li\re, l’idée de l’auteur, le manuscrit, la disposition du sujet, la copie à la main et l’impression typographique.

Les idées contenues dans un livre ne sont pas susceptibles de propriété privée. 11 y a môme contradiction à les supposer, après leur émission , dans le domaine exclusif de l’auteur, puisqu’il les publie exprès pour les répandre et augmenter ainsi le trésor commun des connaissances humaines. Qui dit propriété exprime l’idée d’une attribution spéciale d’une chose à une ou a plusieurs personnes déterminées. Si donc, au moyen de l’impression , je livre mes pensées pour que le public eu profite , je détruis par cela même le caractère de l’appropriation individuelle qui constitue la posses-

HK LA PRODUCTION

sic 11 PROPRE a c|uelc[ii’iin. Tant que New ton conserva (la is sa pensée la découverte qu’il avait faite de l’attrfction universelle, il en avait la propriété; mais dès qu il I eut révélée au monde, la jouissance de cette vé ité devint universelle et perdit essentiellement le caiactère d’une propriété.

. auteur conserve sans doute en propre le mérite de SOI œuvre, la gloire qui est attachée à ses hrillantes compositions; mais l’idée est tombée dans le domaine pu )lic, et chacun peut non-seiilement en jirofiter pour sa )ropre instruction , mais encore la reproduire dans un omrage imprimé. C’est ce cjue font tous les jours les écrivains qui propagent les découvertes et expliqiunt les raisonnements par lesquels les philosophes, les mathématiciens H les physiciens sont parvenus à démontrer des vérités nouvelles. Si Descartes vivait encore et ipie, me pénétrant de son traité de la Méthode, j’ei exposasse les principes, la valeur et les preuves, je J e serais pas coupable d’un plagiat, pourvu cpie je me bornasse à m’approprier ses idées; mais il y aurait délit, comme je l’expliquerai plus bas, si je m’emparais de a forme de son livre, de la distribution du sujet, de ’ordonnance du plan, en un mot, de ce qui peut lui ( lemeurer propre sans nuire au but de la publication. Aind, les faits historiques, les démonstrations géométriques, les arguments d’un philosophe ou d’un théologiui, non-seulement ne sont pas, d’après nos lois, la pro )i'iété des écrivains (]ui les ont émis les premiers, mais ils no sont pas même susceptibles de l’être. Une fois jetés clans le courant des connaissances, ils appartienaent à tous.

11 no faudrait pas raisonner des manuscrits comme