FO.NTANON, II

5. 26 mai 1563. Ibid., III, 445. Cf. Thuani IHstoria, II, 358, anno 1563.

6. « ... Ouï le rapport fait en icelui nostred. conseil par ceux que nous aurions ci-devant envoyés pour faire faire recherches desd. mines et des moyens de les mettre en valeur...» (Éditde juin 1601, art. 4. Lamé Flbury, p. 74.)

Thou ont donné l'énumération d'une façon presque identique*. On découvrit dans les Pyrénées des mines dor, d'argent, de talc et de cuivre, dans les montagnes du pays de Foix des mines de jayct et de pierres précieuses. On recueillit dans FAriège des parcelles d'or. On s'aperçut que le sol des environs de Carcassonne renfermait des minesd'argent ; qu'il y avait dans les Cévennes etleGévaudan des mines de plomb et d'étain , qu'on trouvait du fer en Auvergne. L'or et l'argent abondaient près du village de Saint-Martin-en-Lyonnais. La Normandie pouvait fournir de l'argent et de l'étain de très bonne qualité. La même exploration amena la découverte de mines de plomb à Annonay, de marcassite, d'or et d'argent en Picardie et en Brie.

Encouragé par ces résultats, le roi rendit, en juin 1601, un édit sur les mines, qui fut surtout l'œuvre de Sully et qui confirmait les déclarations de François I", de Ucnri II, de François II et de Charles IX. Il en diffère pourtant essentiellement en ce que, tandis que les prédécesseurs du roi, peu confiants dans les bénéfices de l'exploitation, avaient abandonné aux entrepreneurs le droit régalien du dixième, Henri reprenait ce droit, mettait l'exploitation en régie, en faisait vraiment un service public. C'est là ce qui fait la nouveauté de l'édit. J.-A. de Thou et l'ambassadeur d'Angleterre, H. Neville, lui ont attribué une portée exagérée en laissant entendre qu'il enlevait aux propriétaires l'exploitation de leurs mines *. Les articles 17-22 recon-

1. Chron. sept anno 160Î. — Thuani Ilislona, VI, 156, anno IG03.

2. Ut ne singulares toto regno domini eruendis illis sibi injuriam fieri roDqoerantur, aut inde damnum sentiant, eis prospectum. cautumque ut sulfuris, nitri, ferri, cbalybis, cbalcantbi, carbonis cespitarii, lapidis cienilei, qui pro tegulis est, gypsi, crct^p. lapidis cœmentarii et molaris fodinc pênes eos sint, nec a proprietariis illoruui possessio avocari possit. [Thuani Historin, VI, 156, anno 1603.) I anderstand there are lalely discovered in Poictou and Auvergne certaine raines of silver, wbicb they hopc hère will prove very bénéficiai. The King hereupon is about a règlement g<*nerally for ail the mines in France, determining to take thcm ail into his own hands, and to content the proprictors with a certayue portion,

3i MINES.

naissent expressément, au contraire, le droit des propriétaires d'exploiter eux-mêmes, ils les obligent seulement aie faire sous la surveillance du contrôleur général des mines, dans les conditions fixées par le grand maître, et à faire apposer une marque sur les produits. Les mines énumérées par l'article 2 ne sont pas, comme Tinsinue deThou, celles dont redit laisse, par exception, l'exploitation aux propriétaires, mais celles sur lesquelles le roi renonçait à son droit du dixième. On peut seulement conclure de l'article 21, en le rapprochant d'un arrêt du conseil du 14 mai i604 dont nous parlerons plus tard, que l'État a qualité pour se substituer dans l'exploitation, au bout d'un certain temps, au propriétaire négligent.

Le haut personnel créé par ledit se composait d'un grand maître surintendant, d'un général réformateur en titre d'office, d'un lieutenant général conseiller du roi, d'un contrôleur général et d'un greffier. Tous ces officiers touchaient des gages fixes et des vacations. L'ambassadeur Neville * dit que Sully, par l'intérêt passionné qu'il portait à l'industrie minière, semblait désigné pour la charge de grand maître surintendant. Ce fut pourtant à Roger de Saint-Lary, duc de Bellegarde, qu'elle fut donnée. Celle de lieutenant général échut à Martin Ruzé, sieur de Beaulieu, secrétaire d'État. Pierre Beringhen, premier chambellan, fnt nommé contrôleur ^ Le Parlement n'enregistra l'édit qu'à la suite de lettres de jussion répétées '. Un arrêt du conseil du 44 mai 4604 le confirma et le compléta en forti-

proportionable to the profit that shall arise, and so to uianage ail by bis own officers, a matter which is like to be vcry offensive. Tbe edict I "barc seen as ys drawn but yt is not yet passed the Parliament. Mr. de Rosny nffecls the matter nmch, and, if it proceed, is like to be great master or superintendant of ail the mines in France. (II. Xevilleà Cecill, 20 août 1S99 (a. s.). 8/r Halph Wiuwood's Memorials ofaffairs ofsiate, London, 1756, 1, 93.)