BAUX A LONGUE DURÉE

bou^delage^ » La rente due par le preneur était payable en argent pour les prés, les bois et les vignes, en blé pour les terres labourables, enphime^ c'est-à-dire en volaille, pour le bétail*. Autant le bail à comptant était favorable au progrès de Tagriculture, autant le bordelage lui était contraire. Le bordelier ne pouvait sous-arrenter et était tenu de faire des améliorations sans avoir Tespoir d en profiter*.

Le domaine congéable^ appelé aussi bail à convenant et quevaize, était particulier à la Bretagne. Il sauvegardait mieux les intérêts du fermier et par cela même ceux de l'agriculture, car, en lui imposant la*résidence, en lui interdisant de vendre, de démembrer et d'hypothéquer la tenure, il lui accordait, en cas d'éviction, le remboursement de ses impenses et de ses travaux*.

C'est encore le principe de la longue durée ou de la perpétuité qui distingue l'emphytéose, qu'on trouve un peu partout*, Valbergement du Bugey et du Dauphiné, la loca^ tairerie perpétuelle du Languedoc, la main-ferme du nord de la France, le bail colonger de la région rhénane. Dans un petit pays de la Picardie, le Santerre, ce principe était poussé si loin que la résistance du fermier à l'expulsion légale était, sous le nom de droit de marché et de mauvais

I. Mémoire de ce qui est à faire pour le bien du pays de Nivernais dans les Œuvres de Coquille. I, 271.

î. LoYSEAU, Op. laud., § 9.

3. Garsomxet, Hist, des locations perpétuelles... Pépin Le Hallelh, Hist, de Vemphytéose^ p. ÎS7-2Ô8.

4. Coutume de Bretagne dons Bourdot de Ricuebouro, VII, 412. Garsoxxet, Op. laud.

5. Comme exemple d'emphytéose, citons le bail perpétuel (pour quatrevingts ans) de quatre cents arpents en friche sis dans la paroisse de Betz enTouraiue. Il est passé par le chapitre de Saint-Martin de Tours nioyenntnt 4 den. t., 101 boisseaux de sei^He mesure de Loches de rente foncière spéciale et indivisible par arpent. Les preneurs doivent payer la dîme à Tonziênie. selon la coutume de tous fruits déciniables. Ils s'obligent à faire les bâtiments, réparations, améliorations, plants de vi^me déterminés par devis et à payer un fermage de 24 boisseaux d'avoine. Ils auront les ga^peaux et le tiers des pailles et logeront les bailleurs quand ils viendront pour leurs affaires. 9 juillet 15G8. Arch. nat. KK, 0(3.