L'EFFET DE L'OPPOSITION AU JUGEMENT PAR DÉFAUT EN LÉGISLATION COMPARÉE

Avant de donner aux développements consacrés à l’étude de l’effet de l’opposition au jugement par défaut prononcé par un tribunal français, la conclusion qu’ils comportent, nous nous proposons de jeter un rapide coup d'œil sur le domaine de l'opposition en droit comparé et sur les effets de cette voie de recours.

L'examen de quelques législations voisines de la nôtre s'impose, à notre sens pour faire ressortir, par leur comparaison avec notre système, la nécessité de simplifier cette voie de recours. À cet effet, nous nous aiderons des textes mêmes des quelques législations que nous allons examiner et des principales décisions jurisprudentielles qui viendront à l'appui de notre discussion.

Nous limiterons ce rapide exposé à la Belgique, à l'Italie, à l'Allemagne et à l'Angleterre. L’Angleterre a toujours eu un système propre, la Belgique, l'Italie, et l'Alle-

magne ont subi l'influence la plus étendue possible de nos

lois, puisque nos Codes y ont été mis en vigueur. Cette étude nous permettra donc, par voie de comparaison, de constater les progrès réalisés dans ces pays sur notre législation actuelle. Ajoutons que pour mieux faire ressortir les effets de l'opposition, il nous paraît indispensable d'indiquer de façon sommaire, le fonctionnement de cette voie de

recours dans chacun des pays envisagés,