îilichard. op. ri/.,sect. I, iZi

2. Un ilécrel (les y/:i7 novembre 178») portail qu'il sérail sursiî. à lonte noiniiialioii nouvelle à des béiiéiîees autres que les cures ((iuichartl, op. rit., sert. I, ."î.!). - Le décret dcîs i3/i8 novembre fut complété par ceux des .l/i'j janvier ((îuichard, 3(3), iCt/2't janvier ((iuichard, 3;), 5/iJ février (i6tVi.).