îuicbard. njt. cit., sect, I. 3-? et

'4. Décrets des nj et n décembre t'jSi). sanctifmués par lettres patentes du Uoi. au mois d«i janvier i7y«». ((iiiicliard, op. cit., secl. I. 3(i). - Décret des 17/2'» mars 1790. autorisant la Municipalité de Paris à acquérir pour «00 millions de biens nationaux ;

LA CO^iFISCATION l37

t'iiiettre des « assignats » garantis par le produit de la vente de produits nationaux. Les orateurs de la Droite i\e manquèrent pas de montrer le danger de ces émissions de papier-monnaie ; ils rappelèrent la récente débâcle de la banque de Law. On leur répondit qu'aucune dépréciation n'était à redouter et que l'assimila lion avec la Banque du Mississipi était la preuve d'un partipris et une manœuvre d'obstruction. En effet, disaiton, les billets de Law n'étaient garantis par rien, tandis que les assignats allaient recevoir pour gage elTeclifla totalité des biens du clergé ^

décret des l'i/*" *"'^' *70'*' '^**^ ^^ forme et les conditions des \entes de l)iens nationaux aux Municipalités et leur re>entc aux {tarlicu tiers, ((iuicliard. op. cit., sect. I, 71-105); — Rapport du (xHnité traliénation proposant de nouvelles dispositions relativement à la vente des biens nationaux, et décrets des yô-aO et 2<) juin, sanctionnés le 7 juillet, ordonnant ces modifications. ((îuichanl, o/). ri7., iii-i3()). -- Décrets complétant le précédent et le modifiant: 1 5/39 aoiU 1790 (ir»7); - lo/i'i octobre (i 60- 17<)) ; - 3/17 novcmt)re (a-^jô-î^O); — 3i décembre 1790/5 janvier 1791 («Co-iGô); -- 'i/|/jH février 1791 (173 777); ()/i5 mai (3o5-3o0) ; 3/10 juillet (817-329): — i(i/î9 août (333-3'io);— 28 sep- Uinbre/iC octobre 1791 ( 3 'i 3/393).

La question de la \ente des biens nationaux a été récemment l'objet d'un concours ouvert par l'Acaclémie d<»s Sciences morales et [)olitiqucs et trois des mémoires couronnés ont paru en 1908 : ceux de M. Marion (cliez Cbampion), Lwarpentier (chez Aican), et Vialay (chez Perrin). Consulter aussi l'étude de M. Vermale (La Hépartilion des biens ecclésiastiques) parue en 190G chez Alcan.

I. Pour la campajTiie menée en faveur des assignats, voir: Révolutions de Paris (n" /ii, 157-17») puis les numéros de l'année suivante, g3, 95, 97 et lai. Ln des avantages mis en avant était que les assijmats étaient productifs d'intérêt, mais v^i intérêt ce>sa bientôt d'être compte. De plus, le discréilit du papit>r ayant amené la disparition de la monnaie métallique, on fut amené à réduire progressivement l'importance des coupures, d'abortl à 100 libres, puis h 5o ; on finit par avoir des assifçnats de 10 sous.

l38 LA C0.\FISC.\T10.\

La réponse est venue peu d'années après : l'assignat qui avait été émis au taux de loo livres en 1789, valut :

Fin

En avril

Kn février

Kn mars

a liards

puis. . .

absolument rien.

\e serait-ce pas le cas de rappeler le dicton populaire :

Bien mal acquis ne proHle jamais.

La question résolue en termes ambigus le 3 novembre 1789 se représenta en avril 1790, (|uand il s'agit de savoir par qui désormais seraient gérés les biens mis sous sécpieslre. Les directoires départemenlaux, nouvellement organisés, reçurent cette charge, et à cette occiision fut décrété que tous les traitements ecclésiastiques seraient payés en argent par les caisses publiques '. Les ecclésiastiques se trouvaient donc passer de la classe des propriétaires dans celle des fonctionnaires. C'était la conséquence logique du \ole du 3 novembre ;

I. IV'crels dos l'i et 9.0 avril, sa ne lionne* s le? yt avril, concernant raduiini>lration d<»s liions <hi clergé, ralx>lition définiUve dos dîmes ot le nouveau mode de contribuUon aux frais du culte ol à l'entretien de ses ministres. ((îuichanl, op. rit,, sect. I, 5C). — Décret sur les délies du clerpré (1(5/32 avril, p. 0/i); — décret sur la conservation des elTels mobiliers des maisons religieuses ou ecclésiasti(ïues (0/8 novembre, p. a/i(î/a5o).

LA CO?îFISC VTIOX I 3(J

mais, n'ayant pas encore été explicitement formulée, elle ne fut pas admise sans soulever d'énergiques proleslalions. On répondit que le vote do l'Assemblée était aaïuis, que la loi votée ne pouvait être éludée, et que los orateurs de la Droite faisaient preuve de mauvaise foi, en essa>ant de rouvrir le débat. Que pouvaient-ils d'ailleurs, puisque les biens de l'Eglise n'étaient déjà plus en sa possession ') On accabla les prêtres en leur appliquant la dénomination de « salariés », en leur donnant à entendre, non sans ironie, que, puisque la Nation leur faisait l'aumône d*un traitement, leur dooir était de le gagner honnêtement, en se sounicltant désormais à toutes les lois qu'il plairait à rVssemblée de voler*.

(^e qu'il y a de particulièrement instructif dans cette seconde discussion, c'est que les curés ont changé de parti ; ils ont en oiTet compris, mais un peu tard, qu'on Inir a fait jouer un rôle de dupes. On leur a bien UTonnu les i.-îoo livres tant réclamées, mais, parla suppression du casuel, on leur a repris d'une njain ce qu'on leur avait donné de l'autre. Ce fut une situation qui eût été ridicule si elle n'eût été si humiliante: ces prêtres avaient trahi la cause de leur ordre et abandonné leurs chefs naturels pour obtenir quelques a>aiitages pécuniaires ; en faisant leur compte ils constataient qu'au lieu de gagner à la spoliation de leurs supc' rieurs, ils se trouvaient avoir moins que sous le régime qu'ils avaifMit ardemment combattu. Remarquons qu'il y a sans doute quelque exagération

' Sicanl, op. cit., II, 198 à 200. Analyse <los discours de Miraï>^'au, dans le» séances des ly août, -j'i octobre et a novembre i7yy»

l4o LA CONFISCATION

dans ces plaintes ; il y en avait eu beaucoup aussi dans l'explosion de sensibilité qui avait fait des cures de TÂncien Régime des travailleurs condamnés à une injuste indigence. On peut se demander si tout ce mouvement de commisération n'était pas une manœuvre habilement lancée pour exploiter la crédulité des cœurs compatissants, et exciter les curés contre les évéques.

Parmi ceux qui réclamèrent le plus haul en faveur de la dotation du clergé en biens-fonds, le plus ardenl était peut-être l'abbé Grégoire, curé d'Embermesnil en Lorraine, futur patriarche de l'Eglise constitutionnelle, et plusieurs des pre'lres (jui allaient devenir les pontifes de l'Eglise nationale se signalèrent aussi en défendant les privilèges de leur ordre à partir du moment où ils comprirent que la spoliation allait retomber sur eux t. Mais l' Assemblée avait prononcé: une majorité s'était formée qui n'avait plus besoin de leurs voix, et ils durent se résignera subir une réforme dont ils avaient contribué à assurer le succès-.

I. Sicard, o/>. cit., 11. aoi. Discours de (irégoire (i i axril i7iji>) cl do Malouot(i'i avril 17(^0).

3. ('/(îst vers cettcî époque (janvier 17Ç10), que fut affiiée la qui*sti<ui de savoir si on reconnaîtrait aux prôlres le droit d'élijîibililt'. Il lait bon voir de quels arfj^utnents use Prudlioinine, onlinairenient plus ardiMit (piand il s'ajrit de défendre rEpalilé : « Ia^s « moines ont renoncé à s'occuper des choses du monde et ils y « portent des vues étroites. Les ecclésiastiques sont cliargés d'un^ « administration incompatible avec toute autre ; leurs devoirs <( sont si vastes, si utiles, i\ue c'est luie espèce de crime de les en « arracher. Quant aux ecclésiastiques qui n'ont pas de devoirs à (« remplir, ce sont eu général des libertins, des escrocs, ou fx^ur « le moins des intrigants auxqiiels on ne conférerait pas des \)on- « \oirs publics sans danger. » {RéooUUions de Paris, n* 18).

CHVPITRK CINQUIKMK

LÉGISLATION RELIGIKLSE DE L\ CONSTITUANTE. LA SUPPRESSION DES COUVENTS.

Siippn»$sion des couvents. — Exode des rclipieiix. — Stippression des chapitres.

Suppression des couve nis.

Les membres du clergé séculier élaienl réduits à Ja rnndilionde fonctionnaires stipendiés : ceux du clerj^é réjrulier allaient devenir de simples pensionnaires de l'Klat. C/esl le i3 février 1791 que fut votée la loi confornanl les communautés religieuses.

L'argument qu'on mit en avant traînait depuis longloinps dans les recueils de déclamations contre l'Kglise. On reprochait aux religieux d'être des membres inutiles du corps social : on les traitait couramment de fainéants ; on oubliait que les Bénédictins de Saint- (ierniain-des-Prés formaient une corporation scientifique telle qu'il s'en trou>e peu dans les fastes de la France intellecttielle ; que les Fils de Saint François. 0)rdeliers ou Capucins, étaient d'admirables prédicateurs populaires ; que les Dominicains étaient de savants théologiens, mais le parti pris est aveugle dans

iflli SUPPRESSION DES COIVEN'TS

ses injustices. Pas un ordre n'échappait à la censure des malveillants : les uns étaient trop riches, mais les mendiants étaient une charge pour le puhlic ; les contemplatifs ne rendaient aucun service à la société, les enseignants pervertissaient la jeunesse, les savants étaient des orgueilleux et les ignorants discréditaient l'Eglise.

11 est certain que tout n'était pas parfait dans les couvents à la fin duxviii' siècle ; l'observance régulière n'était pas partout respectée ; certaines communautés avaient une doctrine suspecte, et les mœurs même laissaient parfois à désirer. Parmi ces tièdes, ces hétérodoxes et ces libertins, les idées de la Révolution allaient recruter d'ardents adeptes : beaucoup vont renoncer avec empressement à des obligations qu'ils ne respectent plus, et l'église constitutionnelle fera parmi eux de tristes recrues, déjà prèles pour l'apostasie. Mais à coté de ces individus d'une valeur douteuse, il y avait des sujets exemplaires, pénétrés de la grandeur de leurs devoirs, décidés à rester jusqu'au bout fidèles à leurs engagements ; les évéques usaient souvent de leur concours pour les prédications extraordinaires, pour les confessions et la direction des religieuses ; ils rendaient justice à ces collaborateurs aussi dévoués que désintéressés. Quant aux communautés de femmes, elles étaient presque toutes très ferventes ; quoi qu'aient pu dire les pamphlétaires, les vocations étaient sincères et solides : on peut trouver quelques exemples de lilles entrées au couvent pour satisfaire aux vues inléressées de leur famille, d'autres qui ont cédé au dépit ou à quelque autre sentiment

SUPPRESSION DES COI VENTS i/j3

trop humain, mais c'claient là des oxcoplions infiniment rares, et ce qui le prouve, c*est que les défections seront beaucoup moins nombreuses chez les femmes que chez les hommes^.

La loi du i3 février 1790 déclara que la Constitution française ne reconnaissait plus les vomix religieux 2; il ne devait plus y avoir en France que des citoyens français, et l'existence de corporations fermées était proscrite comme une atteinte au principe de l'Egalité"^. Nul ne devait prendre d'autres engagements que ceu\ <|ui le liaient à l'Etat, ni d'autres obligations que celles qui étaient inscrites dans la loi. Quant aux propriétés

I. « fies ordre» dont la règlo «tait la plus sé\oro eiiront moins " de dpsort<»urs ; ainsi, les Chartreux, les habitants do la Trappe <« ot de Septfonts obligés de quitter les solitudes où, loin du " monde et de ses vanités, ils passoientleur vie dans les privations '« ri la prière, alloient planter leurs tentes sur une terre où la " religion n'étoit pas persécutée, où la philosophie n'avoil pas " apporté ses tyranniques bienfaits » (M. U... (Réffnier), Histoire du rlergé de France pendant la persécution révolutionnaire. Paris, 1818. p. io3,)

"i. Les principaux orateurs qui se firent entendre dans les ^'•ances des ii, la et i3 février, furent Treilhard, (laral, La Uochefoticauld-Liancourt, Le^and. (Chapelier, tous favorables à la suppression. IJarnave, auteur de la motion (lui fut adoptée; — •laris Pautre sens les é\ù(|ues de Clennont et de Nancy, l'abbé <Jrépoire, M. Cayla de la Garde, supérieur de Saint-Lazare, d'Eprémesnil et l'abbé de Montesquiou ; — Charles de Lameth et d'Eymar, du parti juste milieu, acceptaient la suppression, mais voulaient qu'on tînt compte des droits acquis, et que la loi ne fAt applicable que pour l'avenir. Les atténuations introduites •lans rexécution de la loi après les discussions des 17, ly et •>o février furent soutenues par La Rochefoucauld, le D'Guillotin el Dupont de Nemours.

3. Décrets des 38octobre/i" novembre 1789 et iS/iq février 1790. (iuichard, op. cit., sect. H, p. i-3.

l44 EXODE DES RELIGIEIX

collectives de ces corporations, elles devaient elrc absorbées dans le patrimoine national, puisque ces corporations propriétaires avaient cessé d'exister*.

Exode des religieux.

Après le vote de ce principe, on sentit l'obligation d'en adoucir l'applic^ition. 11 avait été admis, comme une conséquence nécessaire de la loi, que les ci-devant religieux et religieuses seraient é(|uitablenient indemnisés par la concession d'une allocation viagère ; ainsi avait-on procédé a\ec les anciens Jésuites, auxquels, depuis la suppression de leur ordre, étaient payées /|O0 livres par an. La Constituante se montra un peu j)lus large que l'Ancien Régime : le taux des pensions fut établi en tenant compte à la fois de l'Age des pensionnaires et de la règle qu'ils avaient professée ; les ordres reniés devaient être plus favorisés que les mendianis, c'cs! ainsi qu'un Capucin, ayant moins de ."io ans, touchait 700 livres, et qu'un Bénédictin ayant plus de 70 ans recevait i.aoo li>res. Les autres étaient classés par c^itégories entre ces deux termes extrêmes-. De plus, par une précaution fort habile, on évita l'odieux d'expulsions en masse, qui eussent fortement énui l'opinion. On supposa, gratuitement d'ailleurs, que les religieux étaient retenus contre leur volonté dans un état qu'ils n'avaient embrassé que malgré eux,

I. Décrois (i os ïo/'in mars 1790 et a//t jaii\icr 1791. GuichaiiJ, op. cit., sert. I. ôi ot 3<)8.'

3. Décrets dos 18. 19 et ao fc>ricr, sanclioniiés le tù. (Guicliard, op. cit., secl. II, i.

EVODE DES nCIJGlEC \ 1^3

H on se contenta, pour commencer, d'offrir leur lilierlé à ceux qui voudraient la recouvrer. Des commissaires du gouvernement se présentèrent dans tous les cou- >onls, et, devant la communauté asscîmblée, iU dimnèrent lecture de Ia loi. Puis chaque religieux fut interpellé et eut à dire s'il désirait sortir innuédiatement ou s'il préférait continuer à mener la viiî commune. Aux premiers on accordait séance tenante un titre de pension ; les autres avaient à élire de nouveaux supérieurs entre les mains desquels devait être \crsé le subside global qui leur permettrait d'entretenir ceux qui resteraient sous leur autorité *. il n'y avait donc pas rn(X)re nécessité de s^>rlir : C4ni\ (|ui le M)ulaient trouvaient les jwjrles ouvertes et l(*s autres <'*taient libres de persister-.

(x ne fut pas le plus grand nombre qui demanda, à ce uioment-là, à rentrer dans la vie séculière ; les œuveots de femmes en particidier présentèrent un nombre inlinimeni petit de défections ^.

1. Occrels d<;s ao février l't hj mars, saiicli()Jiiu''S le S mars, (iuichard, op. cit., sccl. II, 5;-- l'i/io mars, sc^ct. I, 28(i ; — «liVrots volés du 8 septembre an 8 octobre ijyi, sanclioiuiés le i'iocti>bre («îct. li, lOJ-nS).

2. Voir la mise en praliquo de ceUe loi dans la piibiicntion du R. P. t'bald d'Aieiiçon : Journal du royal moiiastrre de Suinte- Hlimbelh ( i •^i^g-i -i) j ). Paris, i lyw .

3. Ce ne furent pas \c> encx>ijra<;enienls (|ui manquèrent à ct'Hes qui étaient tenUk's d'abandonner le cloître. Le lo fé\rier i7c)«». Pnidlioiiime, commentant la loi qui \enaitd'élre voi(''e. c^incluHit 1*11 disant: « l^o premier qui épousera une; ci de\ant religieuse •* inérileroit, à notre a\is, une courofuie civi<pu'. » (H(h\ de Paris, n" 33 j. Les prétendus scandales dont on a essayé de faire état à •■^•lle époque étaient le produit de nianceu\res malpropre^. Le ''i février, on vil au]k tîalerie> du Palais-ilu><il un certaiji iK>iu!)n5

l/lG E\ODE DES RELÏGIEIV

Il est fort clUficile de dire dans quelle proportion exacte les sorties se produisirent dès la publication de la loi. Celle proportion varia suivant les lieux, suivant les ordres, et surloul suivant le plus ou moins de ferveur des maisons. Il existe pour la ville de Paris plusieurs tableaux, mais qui ne concordent pas. D'après le plus complet, on voit que sur ()^3 religieux, il y en eut .iôi qui demandèrent à se sécularisera Mais de quelle époque est ce tableau ? il n'est pas daté mais paraît remonter au milieu de l'année ryQo ; or la situation se n^odi fiait de mois en mois, et, dans les états de paiements conservés aux Vrchives départementales, on voit les sommes payées chaque trimestre aux groupements qui subsistaient décroître régulièrement pendant que de nouveaux noms s'inscrivent sur la liste de ceux qui re(;oivent leur pension à titre individuel.

Di\ erses causes ont influé sur l'augmentation du nombre des religieux rentrant dans la vie séculière. 11 avait été statué (|ue t(ms les sujets appartenant au môme ordre seraient réunis dans une seule maison, ce ([ui rendrait disponibles au fur et à mesure les locaux occupés jus(pie-là par des communautés ])eu importantes 2. Cette uiesure contrilma à hâter les sorties ;

de liUes qui avaient revêtu des cosluraes de relijricuse>, et on \oulut faire croire que c'étaient de vérltal)les échappées de couvents, tjui voulaient prendre contact avec le plaisir cl l'amour. -Mais les comparses qui jouaient ce rôle odieux ne cachaient pas « qu'elles avaient revu dix écus pour la farce. » (Histoire du clergé, etc., p. loô).

1. Ce «locunieiit est colé aux ArchiM's : Q^ 117. J'en ai fait déjà mention au chapitrr» iireniier.

i. Décrets des .'i/i-i fé\rier i7()(> ((Juichard, ap. cit., secL 1. .^n). et des i^V'y féxrier \-(jo (ihiil., ^ecl. 11, 111). Le ;io juillet i7no.

EXODE DES RELIGIEUX l47

\oici, par exemple, ce qui se passa pour les Carmes de Paris : il v avait trois maisons de Carmes : les grands fermes, à la place Mauberl, les Carmes de la Réforme <i'' Bretagrnc, aux Billettes, et les Déchaussés, rue de Vauorirard. Dans les deux premières communautés, il y avait ou l)oaiicoup de sorties : i6 sur aSaux Billelles ; v> sur 3o h la place Mauberl. Les Carmes déchaussés, |»liis attachés h leur régie, sans doute parce qu'elle t lait plus austère, n'avaient d'abord vu partir que 7 des li-urs sur 66 qu'ils étaient. On amena rue de Vaugirard les 10 (Garnies des autres établissements ; ceux-ci suivaient une règle mitigée et s'accommodèrent mal de la vie plus pauvre et plus sévère des Déchaussés. 11 M lova des plaintes de part et d'autre et plusieurs des uu'-contents quittèrent le couvent.

Mais ce qui amena surtout la désertion, ce fut l'in- •••Tlitude du lendemain ; l'asile offert aux persévérants 'lait temporaire et, nul ne l'ignorait, c'était par tolérance qu'ils se sentaient conservés dans leurs couvents. j un jour prochain ils s'attendaient à être congédiés. ^>u\ qui avaient des parents sortirent, non pour thjurer leurs engagements, mais au contraire, pour p<>u\oir mener dans leur famille une existence conforme au genre de vie auquel ils s'étaient voués. Ajoutons

> <U'U\ jrrands cou^c'nts des Capucins et des Feuillants do la rue ^•■nt Hi>n«»rt' furfiit c\acués par les relijricux ; on y installa le "•n-larial, les bureaux, les archives et rimprimerie de l'Assein- '"•"" Nationale. Pendant Tannée 1790, 27 maisons religieuses 'iin-nt aliénées, î^a'** compter les maisons et terrains situés hors '!■•- lieux clauHiraiJix. La Municipalité de Paris les prit en bloc r-'ur ->o.> millions, avec faculté de n'en payer le prix qu'en

'' arinuitc:<« et raiilorisaliondc rétrocéder à des particuliers.