EXODE DES BEI.IGIELX

aussi que ceux qui avaient quelque acUvité ne i>ou\ airut se faire à Texistence de reclus à laquelle ils élaîciil condamnés par la nouvelle réglementa lion. (,)uaiKl los refus de serment curent fait de larges \ ides dans le clergé S4^c4jlier, beaucoup de réguliers acceptèrent des postes dans les paroisses. Le traitement qu'ils y recevaient dépassait la pension qui leur cUil servie el ils pouvaient vivre plus occupés et moins dénués que dans leurs couvents à la veille d'une inévitable désaffectation. Knfin. il se trouva des religieux qui. C4>ndanmant la Constitution civile, voulurent prêter leur concours à celte partie du clergé qui avait refusé le sermenl. Mais pour se livrer à un ministère de jour en jour plus dangereux, ils durefit abandonner les maisons où ils étaient recueillis, el se tenir à i'abri des espions et dos délateurs.

\ous voyons donc par quel ensemble complexe de mobiles les sorties de religieux se multiplièrent de plus en plus ; il n est par conséquent pas possible de former un jugenient absolu sur leur conduite, ni d'englolicr dans une même condamnation ceux qui agirent par lâcheté ou par faiblesse, ou pour des nioUfs qui n'ont rien que de louable.

1^ loi st^ trouva donc appliquée avec des l^m|K'ramonts qui lui liront perdre aux yeux du grand nombn\ une paitie de ce qu'elle avait de vexatoin?. Par une pression lento, on arrivait au même résultat que ])ar des expulsions brutales. En altondant, les biens des religieux étaient incorfK)rés au Domaine Public.

Pour la ville do Paris seulement, roi>éralion était inq>orlante : 'SS établissements ap^jartenani à ao <udrc^

SIPPRESSTON I>ES GHVPITRES I '|()

oo congrégations avaient déclaré l'annéo précédonle un roonu bnit de 3.787.000 livres, réduits par les charges à 1.641.000 livres*. In millier de pensions à 800 livres, chiffre moyen, absorbaient 800.000 livres ; il restait donc le capital de 800.000 livres de rente à la Caisse de l'Kxlraordinaire ; et le resle, grevé senlemenl d'une charge \iagère, pouvait être également aliéné, pourvu que fiil assuré le service dos allocations allribiuVs par

Suppression des ehapifres.

Une autre liquidation non moins fruclueuse suivit la suppression des (Chapitres. Les mêmes raisons lurent alléguées pour faire disparaître ces corps respectables. Or, le Chapitre de Notre-Dame avait un revenu net de V'n.ooo livres-, et les onze collégiales du département, supprimées comme le chapitre métropolitain, percevaient un revenu net de 473.000 livres**. C'était donc

I. Sur los ^r» Cl >innn inautos do fcnimos, i<> avairnl fait tlos •l<Vla rations do leurs rovonus tn)p ma! -rtklijçiVs pour qu'il puisse» en être tonu coinplo. Les 07) autres maisons, comprenant ï.gtîo relipeiises, accusaient un re\enu brut de i.8(j8.ooo I, et net de •joo.oix). I-,es plus riches étaient les franciscaines du monasière n»>al (le I^)n^champ, où le revenu «livisé par le nonil)re des reli- $ri<*U!«es déj)a>sait '<.ikh) 1. ; les plus pau\res étaient aussi des franrivaines, celles de VAvc Maria, qui devaient vi\re avec 180 1. de rp\enu aniuiel par tèle.

Parmi les relifrieux, les plus riches étaient les lk'»nédictins, les Mathurins et surtout les Minim(>s; les plus pauvres, les Francisoiiis, n'avaient pas plus de 3oo 1. par relijrieux.

a. Arcli. Nal., S. M')», i3i.

i. Arch. \at. S. 8V.), OV) ; 851, ('.'iC. ; ■ 8^,), i:,V>; ijio,

'»•»;- (j'ii.'ii '1 ; - - y'|3,i.*>r)r ; — i8-)<,8l); - i8r)'|-'»Vi ; iim'j,

j»7 ; njr)8.r»'|/i ; iy80, 20'i(».

IJO SllMMlESSION DES CH VPITRES

plus de 900.000 lÎMos (lo renie « ajouter aux 1.600.000 provenant des couvents. II y a\ait de quoi gager un emprunt de ii5 millions. Restait l'obligation de pay<»r une pension aux bénéficiaires, pension garantie par des engagements solennels, mais qui disparaîtra dans la grande banqueroute, en même temps (pie le capital qu'elle élail censée représenter.

CHVPITRE SIXTÈME

LÉGISLATION nELIGIEUSE DE LA CO^iSTITUANTE. LA CONSTÏTITION CIVILE DU CLERGÉ.

ïjn romitr (*ccir*siasliqiic. - - La coiistiliiUon civiln du clorgr. — Ce que le Papn aiirail pu concéder. — La coiistituUon civile est votée. — Pouvait-oii prêter serment? — Dans quelle pro- |X)rii<)n le clergé a-t-il juré?

Le comité ccclâsiastiquc .

Quand l'Assomblée nationale se fut donne la mission do renouveler en entier les inslilulions de la France, elle senlit la nécessité de mellre de l'ordre dans son travail. Elle créa donc dans son sein un certain nombre de « comités « — nous dirions aujourd'hui : commissions — chargés d'étudier plus particulièrement un point déterminé de l'administration et de préparer les projets de loi qui devaient être examinés et discutés dans les séances générales. Il y eut ainsi le comité de la Constitution, ceux des finances, de législation, des affaires extérieures et autres correspondant aux divers départements ministériels, le comité de division qui eut à établir les nouvelles circonscriptions territoriales, le comité des recherches, avant les attributions de

l7ri LE COMITÉ ECCÎ.ÉSIVSTIQIK

liimlo police. otc. L' \ssoiiil)lée nomma, le 30 août i78(j. un comité ccclésiasliqiio compose de cpiinze membres, à l'exanien duquel étaient renvoyées tontes les propositions concernant la religion.

Sur les quinze membres de ce comité, on comptait deuxéxéques : MM. de Bonal, de Clermonl, qui fut le président pendant les premiers mois, et de Mercy, é\é(pie de Lu^on ; trois curés, deux députés de la Noblesse, deux ma^nslrals et six axocals. parmi lesquels Treilliard, Martineau, Lanjuinais et Durand deMaillanr. qui auront une part prépondérante dans le» travaux ultérieurs du comité*. Il convient de remarqtior ici qu'ati xvur siècle, lednnl canonique était une science beaucoup plus répandue qu'aujourd'hui, parce qu'elle était d'une application beaucoup plus fréquente: c'était le droit canon qui fégissdit nott seulement les matières bénéficiâtes, mais aussi la plupart des questions coticernartl l'étal civil, les mariages, les professions religieuses, qui avaient à être jugées par les tribunaux civils et les Parlements ; aucun homme de loi no pouvait l'ignorer. Si donc nous voyons entrer tant d'avocats dans une commission ayant à traiter dos intérêts ecclésiastiques, c'est qu'ils avaient en elTel une compétence indiscutable ; mais en mémo temps, ils apportaient, outre leur vaste savoir, tous les préjugés et les préventions des légistes gallicans, quelques tendances jansénistes, et c'est eux qui doimeronl aux lois

I. Histoire npologMique du coinilé. ecclésiasliqUr de V Assemblée nationale, par Durand ilr MaiUane. Paris, 171.11. - Avant la rnnstitutinn civile, ûTlïc\o de M. Maitilex. dan^ la fh'rolutinn française : 1^ Oi'ioljro ir)"7.

LE COMITÉ ECCLÉSIASTIQUE \7l[\

'|p la Coiisliluanlo son caractère tlislinclif : son cul le àe l'Elat et son hoslililé pour ce qu'ils appelaient llllramonldnisme,

Vlnsi composé, le comité ne tarda pas à se trouver divisé en deux fractions à peu près égales : les uns tendant à réduire au stricl nécessaire les réformes à proposer, et toujours après entente préalable avec l'aulorilé spirituelle, les autres voulant donner à l'Eglise (lo France une organisation toute nou\elle. en harmonie «necles idées du jour. 11 s'en suivit que le comité disnita beaucoup, pendant la première période de son existence, et n'al)outil à aucun projet concret; les frravcs mesures dont nous avons eu à parler étaient sorties de Tinlliative des autres comités, ou de l'Assemblée réunie en séance plénière,

En février 1790, alors qu'allait se discuter le rapport *nr les ordres religieux, Treilliard demanda que le nombre des membres du comité fût porté à trente. Celait un moyen détourné pour annihiler l'ancienne commission, hostile aux mesures extrêmes ^ Cette proposition fut adoptée le 7 février, car depuis quelques mois la majorité s'était déplacée vers la gauche ; sur quinze membres nouveaux, un seul, l'abbé de MontesquFou, député de Paris, était opposé aux réformes ; tons les autres adhéraient d'avance aux principes d'où allait sortir la Constitution civile ; on y > oyait Dupont ide Nemours), et six prêtres ou religieux qui allaient entrer dans l'Eglise constitutionnelle, et trois d'entre

I. Ht^rolulions de Paris, n" 3r. — « \vcr a^ rrriforl, dit Durand «io MaiHaiip (op. cit., p. 33) le cornilé se >U v\\ état d'aller et •J'oiH-rer. »

|.)^l I.\ CONSTITUTION CIVILE 1)1' CLERGK

ou\, les CUITS l'Apilly, Massicii et Thibaull. coiiiiiio évoques * .

Réduits au rôle de niinorilé impuissante, les an 1res luenibres du o uni lé se senti renl incapables de faiir modifier en quoi que ce fui, des projets que jusqiir-Ià ils avaient énerfri([uemenl combat fus : se refusant à endosser une responsabililé qui les épou>an!ait. ils donnèrent leur démission et le comité ecclésiastique, réduit à vingt et un membres, forma un groupe liomogéne, et prêta aller jusqu'au bout.

La cothstituiion civile du clergé.

Nous avons déjà eu l'occasion de déterminer los principes qui allaient prévaloir en matière religieuse. D'abord, il ne devait, il ne pouvait plus y avoir de religion nationale. Voici conniient Mirabeau, dans son adresse au Peuple Français du i4 janvier 1791, présenlail celle question : « Déclarer /i«//o/ia/c la religion (( chrétienne, serait flétrir le caractère le plus intime

1. Los cjuin/o membres du comil*'î primitif étaient, en outre »l«»s six que j'ai nommés plus haut : les abl>és \aneau, (înindin oi i\o Lalande ; le prince de Hobec(i, le marcjuis de Houthillier, le président d'Ormesson, le jujçe Dospatys do (^ourteille. el les avocat^ Salle de ('houx et Le»rrand.

I,es élus du 7 février furent l'abbé de Montesquiou-Fezensac, le fameux chartreux Dom (ierle. Dom Hretin. bénéilieliu. Tabbé Gassendi, député de Provence, l'ablM» Kxpill>. curé de Morlaix, l'abbé Massieu. curé de Serj^^y, près Pontoi^e, l'abbé Tliit>aull. curé de SiMippes, près Nemours, MM. Deferinonl, Dupont di» Nemours, le marquis de Lacoste. (luilinume, Dionis du Séjour et Boislandry, ces trois dernier^ députés de Paris.

Dom Hretin. nouniu- par Durand de Maillane, ne fipfurc pas, je n«> sai«î pourquoi. dan*i les lisiez <lressée> par M. Vrmand Hrolh'.

LA CONSTITITION CIVILE Dl' CLEROt: DO

« et le plus essentiel du christianisme ! En général, la (c Religion n'est pas, elle ne peut pas être un rapport « social : elle est un rapport de Thomme prive a>ec c* rinfmi... un homme n'est pas véritablement rcli- « g^ieux parce qui! est de la Uelio^ion de la Nation» mais M parce qu'il est de sa relipon à lui-même... Peut-il u jamais être utile au bonheur public cpiela conscience M des hommes soit enchaînée par la Loi de l'Etat ? Les « lois ne nous unissent les uns aux «lutres que dans « les points où nous nous touchons : or. les hommes « ne se touchent que par la superficie de leur être; <f mais, par la conscience et la pensée, ils demeurent « isolés, et l'association leiu' laisse à cet égard l'exis- « lence absolue de la nature... »

c< Enfin, il ne peut y avoir de nationales, dans un u empire, que les institutions établies pour produire « des eflets politiques, et la Religion n'étant que la (I correspondance de la pensée et de la spiritualité de n rhoinme avec la pensée divine, avec l'Esprit uni- H versel, il s'en suit qu'elle ne peut prendre sous ce (f rapport aucune forme civile et légale ^ »

Ainsi, d'après l'orateur applaudi par la (Constituante, TKtat ne pou\ait être une société chrétieime: l'Eglise n'avait plus le droit de former une société ; dans sa conception des droits de la Société nouvelle, Mirabeau ne voulait plus, en face de l'Etat omnipotent, que des individus isolés, libres, sans doute, de professer au fond de leur cœur la religion de leur choix, mais

I . Projet d'adresse aux Français sur la (jmstilulion civile du Clergé, pronona'' par M. Mirahoaii l'aînc*. Paris, i7<|i, p. '^ cl V

fôd I.A GOISTITITIO^ CIVILE fil' CLERGÉ

ohli^é.H de renfermer leur» sentiments religieux daim les plus profonds replis de leur conscience.

Comment expliquer alors qu'après ces promesses <le libération, la Loi va s'emparer de la Religion et en faire un service public, réglementé avec la plus tracassiére minutie? Il y a là une contradiction, et il ne faut pas moins que la cauteleuse éloquence de Mirabeau pour élaborer une subtile distinction.

« Puis(|ue le christianisme est une économie toute (( spirituelle, hors de la puissance et de l'inspeclicui « destiommes. pourquoi nous sommes-nous atJribué « le droit de changer, sans l'inlenenlion spirituelle, u l'ancienne démarcation des diocèses ?

« Certes, on devrait nous demander au.ssi pourquoi « nous sommes chrétiens, et pourquoi nous avoFis 0 assigné, sur le Trésor national, au\ ministres de « l'Evangile, la plus solide partie des revenue do « l'Etal K »

Mirabeau expose ensuite que le christianisme nesl pas en France une religion simplement lolénV, comme le judaïsme ou le luthéranisme ; il est la religion du public ; il n'est pas religion nationale, mais il est la religion de la ^alion. Or, dans le premier cas, l'Etat n'a rien à voir ni k réformer dans des circonscriptions qui n'ont pas de « visibilité politique », mais toutes les déj)enses relatives à la subsistance des ministres, à la construction et à l'entretien des temples, sont une charge qui n'appartient pas au lise, parce (jue ce qui est étranger à l'institution politique ne peut ùlvo