I. yton'Ueurj 30 avril

3. Lp$ Révolutions de /'ans (11° /|3) drnonccnt lo cun' do Saint- Siilpico comme prêchant la contre-révolution ; le mémo journal reproclir à M. de Pauconiont d'avoir 5o.ooo 1. de. rente.

S. Les brefs de Pie VI. qui avaient condannié la constitution ci\ile préoccupaient beaucoup les constituants, bien qu'ils affectassent d'en ignorer l'existence ou d'en contester Tauthenticité. L'Assemblée crut pouvoir en arrêter la diffusion jjar un décret de* 9/17 juin, qui punissait de la dégradation civique « tous ceux qui liraient, distribueraient, imprimeraient ou alTiclieraient les brefs, bulles, rescrits. constitutions, décrets et autres expéditions de la Gourde Rome, non autorisés par un décret sanctionné par le roi. (Guichard, 231-333).

U- Aulard, op. cit., 76.