B. III, GG/i

fi. B. Tir, 675-G78.

Î^OU VEAUX PROJETS Il5

d'un quatrième, daté du i4 janvier ^ et le 2 février il en faisait tenir à Spina un cinquième 2.

Le projet n" 2 paraît dépendre d'une note rédigée par d'Hautcrive et partiellement inspirée par Grégoire, à qui le Premier Consul avait fait communiquer la convention qui se préparait. C'est ainsi qu'il faut s'expliquer la mention faite pour la première fois des évêques constitutionnels. Rome, en dehors de qui ils avaient été nommés, institués et sacrés, les avait toujours traités comme inexistants ; l'article i" du titre lïl les assimile aux évêques légitimes en voulant obliger le Pape à leur demander leur démission 3.

Pour les apostats, l'article 3 du titre IX propose que « conformément aux anciens canons, » ils soient « réduits à la communion laïque » *. C'était, comme l'a dit spirituellement le Cardinal Mathieu, « la clause « de Madame Grand ». Mais il y avait là une équivoque et une perfidie. D'une part, on semblait, en invoquant les anciens canons, « rappeler le temps où l'Église « montrait une sévérité de principes dont elle s'était « départie, probablement sous l'influence dissolvante « de la morale des Jésuites ». L'attaque portait à faux : le prêtre prévaricateur, loin de bénéficier d'une indulgence coupable, est privé de tous ses privilèges, mais n'est libéré d'aucun des engagements qu'il a solennellement acceptés. L'excommunication qu'il a encourue lui interdit toute communion, même laïque; la réduc-