PROJET DE BREF

(Traduit du latin, au ministre des cultes.)

18 septembre 1811. •

A nos cliers fils, cardinaux et vénérables frères archovèques et évèques réunis en congrégation ^ à Paris.

Pie VII,

Salut et bénédiction apostolique.

Depuis que nous avons été, quoique sans aucuns mérites en notre faveur, élevés au sommet du suprême pontificat, cette sollicitude de nos soins a toujours existé pour qu'il fût constitué par nous de dignes pasteurs aux églises veuves de leur évoque. Nous nous affligions en effet et nous étions violem-

1. Changements proposés par les évêques. — Réunis en concile au lieu de réunis en congréyation.

Nota. Il parait qne les évèques ont cédé sur ce point.

ment tourmentés de n'avoir pu, dans ces derniers temps, par certaines causes qu'il n'est pas besoin de rappeler ici, remplir pleinement nos vœux comme nous le désirions.

Il est arrivé, à l'aide de Dieu, et par la faveur de notre trèscher fils Napoléon, empereur des Gaules et roi d'Italie, que quatre évoques seraient venus nous visiter et nous auraient conjuré, en toute révérence, de pourvoir aux églises de France ^t du royaume d'Italie dépourvues de leurs pasteurs, et que nous daignassions établir le mode et la manière de cette trèsgrave a (faire.

Nous avons reçu nos vénérables frères avec l'humanité et l'affection paternelle qui convient ^ , 7ious leur avons signifié notre volonté et nous les avons renvoyés de notre sein à telle fin et espérance que, de retour à Paris, ils terminassent toute l'affaire suivant la règle par nous approuvée.

Nous rendons grâces au Dieu tout-puissanl qui a daigné, par sa tendresse paternelle, exauper nos prières et conduire nos vœux à une heureuse issue. En effet", cinq cardinaux avec le vénérable frère, notre aumônier, archevêque d'Édesse , sont derechef venus vers nous avec l'approbation de notre très-cher fils Napoléon P^

En outre, trois archevêques et cinq évêques députés par vous, nous présentant vos lettres^ écrites en langue française et souscrites par un grand nombre, partie cardinaux, partie archevêques et partie évêques, nous ont demandé la permission de mettre fidèlement sous nos yeux ce qui a été fait par la congrégation générale, tenue à Paris, le jour 5 août I8i1, en sollicitant respectueusement notre confirmation. %

1 A supprimer, ou au moins mettre : Nous leur avons fait connaître 7iotre intention au lieu de : Nous leur avons signifié notre volonté. 2. Effacer les mots : Ëcriles en langue française.

Ces choses ayant été pesées, nous avons été affecté de joie de ce que\ aymit toits suivi noire volonté et intention, vous ayez délibéré en cinq articles dans cette même congrégation ce que nous avions auparavant décrété j, et de ce qu'ayant suivi les exemples célèbres et brillants de tant d'évêques illustres, vous nous avez derechef conjuré, et dans la même congrégation et par vos délégués, de confirmer le tout solennellement; c'est ce qui résulte nettement de vos lettres précitées dans lesquelles vous développez même les causes de toute cette affaire et vous épanchez avec une charité et une humilité filiale envers la chaire de Pierre et le siège apostolique votre très-ferme adhésion, votre révérence et^ cette soumission d'esprit que vous tenez de vos anciens Pères comme par un droit héréditaire.

Il est maintenant à propos de transcrire ici mot à mot les cinq articles ci-dessus désignés qui nous ont été exhibés et qui sont de la teneur ainsi qu'il suit :

{Suivent les cinq articles).

C'est pourquoi, afin que nous prévenions les malheurs de l'Église et que nous détournions, avec la protection de Dieu, autant qu'il est en nous, les maux très-grands qui la menacent, ayant eu sur cette affaire une mûre délibération avec nos cinq vénérables frères et avec le vénérable frère notre aumônier, archevêque d'Édesse, et adhérant aux concordats, nous approuvons et confirmons par notre autorité apostolique les articles relatés, appuyés ^, comme nous l'avons observé, sur notre intention et volonté.

1. Vous tous ayant suivi notre volonté et notre intention , vous avez ete d'avis de statuer^ dans la même congrégation en cinq articles, ce qui avai été vu par nous et approuvé...