DROIT OBJECTIF ET DROIT SUBJECTIF

Je crois qu'il est nécessaire de séparer, au moins au début, les droits que la société reconnaît à chaque individu, des droits que chaque individu se reconnaît à lui-même; il faudra bien, secondairement, qu'un accord se fasse entre ces deux points de vue, sans quoi aucune société ne serait possible.

Quand, dans les premiers temps de l'humanité, deux hommes, vivant au voisinage l'un de l'autre dans un même canton giboyeux, ont, d'un accord tacite, renoncé à s'attaquer parce que chacun d'eux était pour l'autre l'ennemi le plus redoutable du canton, chacun d'eux a, par le fait, reconnu à l'autre des droits. Quand, bien armé et bien en forme, l'un d'eux a passé devant l'autre, chargé de butin, le second ne l'a pas attaqué pour lui dérober sa proie, parce qu'il respectait en lui un adversaire dangereux. Le droit de propriété était sou-l tenu par la puissance guerrière, par la capacité dq nuire du propriétaire. Malgré toutes les complicaf tions qui ont entouré, depuis, la notion des droit^ de chacun, il y a encore des cas où ces droits son^ purement proportionnels à la capacité de nuire dq^ l'individu considéré. Il y a quinze jours, des matelots révoltés ont bombardé lavillede Rio de Janeiro. Le sénat a immédiatement voté l'amnistie pour les

rebelles, c'est-à-dire qu'il leur a reconnu implicitement le droit de bombarder la capitale. Quand on est désarmé, on reconnaît volontiers des droits à des gens qui sont derrière un canon et savent s'en servir; la vieille fable « Ego nominor Léo » n'a rien perdu de sa valeur primitive.

Si Ton hésitait à attaquer un homme chargé de butin quand il était assez fort pour se défendre, on n'essayait pas non plus de le déloger de sa tanière quand il avait des enfants ayant bec et ongles. Et ainsi se reconnaissait petit à petit le droit de propriété, basé- sur l'appréciation de la capacité de nuire du propriétaire. Le droit de propriété était admis jusqu'au jour où un ennemi plus fort se trouvait capable de vaincre le chef de famille et prenait possession de sa caverne et de ses armes.

Parallèlement à ce droit reconnu par les voisins, naissait petit à petit, dans la mentalité de l'individu lui-même, le sentiment instinctif de la propriété. Ce sentiment était sans doute une des formes de Vhabitude^ et n'avait primitivement aucun rapport avec les moyens de défense capables de lui donner une valeur réelle. L'homme habitué à vivre dans une caverne avec les siens et à chasser avec eux dans un canton connu, s'attachait à sa demeure et à ses domaines par les liens de l'habitude, et ces liens de l'habitude sont si forts, que le malheureux se considérait comme lésé dans des

droits sacrée quand un ennemi mieux armé que lui le dépossédait.

A mesure que les sociétés se développèrent, que des associations plus nombreuses existèrent, une confusion s'établit fatalement petit à petit entre x;e qu'on peut appeler les droits subjectifs et les droits objectifs des individus, c'est-à-dire entre les droits que leur conférait leur capacité de nuire et ceux dont une douce habitude faisait naître en eux le sentiment profond. Chaque homme, ayant fatalement des instincts de propriétaire, se représentait aisément l'instinct correspondant chez ses congénères ; et, pour n'être pas troublé lui-même dans sa propriété, acceptait volontiers la convention qui rend la propriété respectable. C'est toujours le raisonnement que j'ai fait précédemment pour la pitié et pour la peine de mort.

Il ne faut pas s'exagérer, d'ailleurs, la valeur probable de cette convention dans les clans sauvages d'autrefois; quand l'intérêt personnel était fortement excité, les barrières opposées par le droit de propriété ne devaient guère arrêter un chef puissant ; mais cependant, on conçoit que l'on peut trouver là l'origine du fondement métaphysique de la notion de droit. On ne saurait nier que le droit objectif, basé sur les moyens de défense et sur lacapacitéde nuire, n'ait été pendant longtemps plus respecté que le droit subjectif reconnu par une convention sentimentale. Il faut arriver à une

société déjà très fortement organisée pour voir respecter à peu près constamment le droit subjectif des faibles. Mais, même de nos jours, le droit (objectif a une valeur indiscutablement supérieùFe à celle de tous les droits subjectifs sentimentaux. ; Quand des hommes, exerçant une même profession par exemple, ayant des intérêts communs on des ennemis communs, arrivent à s'entendre enfr*^ eux, Taugmentation de leur capacité de nuire leur fait concéder immédiatement par la société des^ droits subjectifs qu'on leur aurait déniés s'ils avaient été moins forts. La confusion entre les deux genres de droit tient encore ici à notre hypocrisie sociale. Nous voulons avoir l'air d'accorder par un sentiment d'humanité ou de justice ce qui nous est arraché par la force.

Cependant, dans les conditions ordinaires de la vie, on peut dire aujourd'hui que la notion des droits de l'individu est basée sur le consentement universel; une société donnée a des lois qui ont été basées, en partie, sur le respect des droits objectifs de tous ses membres, mais surtout sur la reconnaissance des droits subjectifs chers à chacun. Et, si l'intérêt individuel pousse un homme à méconnaître les droits accordés à son voisin par la loi, l'ensemble des autres membres de la société, menacé dans sa tranquillité par le mépris des lois, s'entend pour infliger un châtiment au délinquant» Quand une contestation s'élève entre deux hommes

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qui s'attribuent le même droit subjectif sur une propriété, ce n'est plus en luttant Tun contre l'autre qu'ils terminent leur querelle, c'est en faisant "nterpréter les textes juridiques par des hommes de loi. Il n'y a plus alors ni droit objectif, ni même droit subjectif , puisque deux hommes peuvent avoir tous deux des raisons de prétendre à une propriété que la loi accordera à l'un d'eux à l'exclusion de l'autre. Il n'y a plus que l'obéissance à la loi. Et, par conséquent, la chose la plus importante dans une société est la fabrication des lois. Pour que des lois soient acceptées, il faut qu'elles cadrent assez aisément avec la sentimentalité de tous, il faut qu'elles ne choquent pas le droit subjectif de chacun; ce résultat est presque impossible quand une loi nouvelle est édictée ; fatalement, elle lèse des droits acquis par habitude. Ce n'est qu'à la longue que la loi devient bonne pour tous, car la connaissance de la loi entre désormais dans l'appréciation que fait chacun de nous de ses droits subjectifs; nous^ sommes tellement enrégimentés, tellement domestiqués par des siècles de vie sociale^ que nous ne cherchons plus, en dehors de^la loi^ Ja .SQUJCCÇ de nos droits individuels. De temps en temps cependant, il arrive que le changement des ponditions de vie met la loi en désaccord avec les intérêts d'un certain nombre d'individus capables de résister à la loi ; le droit objectif est alors remis en vigueur ; il faut modifier la loi

pour ne pas laisser voir que la loi est mauvaise ou que la société est impuissante à la faire respecter. Et quand on modifiée une loi, c'est toujours au profit de quelques-uns, mais au détriment de quelques autres. Ceux qui sont habitués à profiter de Tancienne loi invoquent des droits sacrés, ce qui veut dire seulement, ' nous Tavons vu à plusieurs reprises, que l'habitude a fait naître chez eux des notions métaphysiques dans lesquelles, de bonne foi, ils voient une réalité.

Quand le droit objectif d'un certain nombre est devenu suffisamment fort, si les pouvoirs publics ne se résignent pas à modifier la loi, il y a révolution et substitution violente d'une législation nouvelle à la législation surannée. C'est le droit du plus fort qui prend force de loi, Mais cela est soigneusement déguisé sous des formes métaphysiques; c'est toujours au nom d'un droit subjectif que Ton bouleverse le droit établi. Et les geas discutent avec abondance la légitimité du droit revendiqué ! C'est toujours rhypocrisie inséparable de la vie des sociétés. La question devrait être posée objectivement: Ceux qui veulent maintenir l'ancienne législation sont-ils capables de résister à ceux qui veulent en établir une nouvelle? Voilà toutle problème. Seulement, parmi les troupes qui entrent en jeu dans la querelle, il y aura lieu de compter, outre les combattants qui défendent ou revendiquent un avantage personnel, des individus désintéressés

qui prennent les entités métaphysiques pour argent comptant, et qui sont poussés par le seul souci de la justice. De ce nombre sont ordinairement les< meneurs des mouvements révolutionnaires. Nous les considérons comme les meilleurs d'entre nous, quel que soit le résultat qu'ils obtiennent, car nous honorons le désintéressement comme la plus haute Tertù humaine. U est possible d/ailleurs que nous trouvions à admirer les mêmes vertu$ chez les chefs du parti opposé, car là où cesse l'objectivité, là où pénètre la métaphysique, il n'y a plus de raisonnement assez solide pour que le raisonnement contraire ne soit soutenable avec autant de vraisemblance. C'est la science seule qui peut mettre tout le monde d'accord, ou du moins la méthode scientifique, qui^est objective et fait bon marché des

sentiments.