LTSUEE ET LA HAUTE FINANCE

Vwmie L'usure, qui est ancienne, et la haute finance, qui est moderne, ont trouvé en égypte une terre exceptionnellement favorable à leur développement.

Un honnête homme — fût-il un économiste doctrinaire — ne pourra faire la connaissance de Tusure égyptienne sans être révolté et sans songer aux moyens d'extirper le mal, même aux dépens des usuriers grecs et européens. Cependant, pour que l'opinion européenne s'élève contre le régime usuraire que l'europe maintient en égypte , la voix de ceux qui dénoncent ce régime, ne suffit pas. Il faut que l'usure soit condamnée en principe et sans réserve, partout et toujours, dans ses commencements comme dans ses excès.

définition Or qu'est-cc que Vvsurel^) C'est le profit du prêt ou

1) G'est-à-dire Tusure dans le sens historique du mot. — Selon M. Weiszman, disciple de Karl Marx et auteur d*une brochure enragée sur Tusure (die Wucherfrage, Ghur, 1880), le régime économique actuel est celui de l^usure universdle. On peut faire à ce régime une foule de reproches justes ou injustes. On peut dire qu'il comprend un partage inique des biens, Fexploitation de Fhomme par l'homme, des lois favorables aux capitalistes, aux propriétaires fonciers, aux entrepreneurs d'industrie, etc. Mais c'est abuser des mots que d'étendre le sens du mot usure au delà de la définition donnée dans le texte, et d'appeler usure tout ce que le fonctionnement du régime actuel peut produire de préjudiciable aux travailleurs et aux prolétaires.

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du crédit 1) dépassant sensiblement le maximum normal de la rente du capital. ^Sensiblement", c'est-à-dire, à tel d^ré que le profit constitue pour le débiteur, selon les proportions des cas , une charge épuisante ou accablante , ou au moins une perte réelle, analogue à celle qu'on éprouve lorsqu'on se voit obligé de vendre une chose à bas prix. Pour le créancier ce profit est un avantage immodéré, parce qu'il ne contient pas seulement la rétribution légitime du capital , ou l'intérêt qui revient au capitaliste et qui est son droite mais en outre un lucre qui est perçu aux dépens d'autrui. Ce lucre est l'usure, qui déshonore celui qui consent à s'enrichir au détriment du prochain, et qui a toujours été flétrie par l'opinion des honnêtes gens.

Il ne faut pas objecter à cette définition de l'usure limitée qu'on ne saurait proscrire le lucre qui dépasse la rente normale du capital, sans proscrire par analogie le commerce, l'industrie, les opérations lucratives les plus légitimes et les plus ordinaires. On peut toujours vendre sans usure les choses qu'on a achetées ou fabriquées, soit au prix du marché, soit, s'il n'y a pas de prix courant, au prix qu'on peui obtenir, indépendamment du prix d'achat de la chose ou des matières premières, des frais de transport , de production et d'administration , de la rémunération du travail, des pertes à compenser, etc. On peut les vendre sans usure à un prix plus élevé que celui de tous ces »dépens", plus l'intérêt normal. En effet, le gain ainsi obtenu n'est obtenu au détriment de personne. L'acheteur qui achète, soit au prix du marché ou au prix fixé par le vendeur pour tout le monde et qu'on consent généralement à lui payer, soit au prix librement arrêté entre lui et le vendeur quand la valeur de la chose est incertaine

') En d'autres termes : de Fargent qu'on a reçu et ({u'on doit rembourser, et de l'aiigent qu'on doit payer à terme sans Tavoir reçu.

et dépendante de Taffection ou du caprice, n'achète pas au dessus de la valeur et ne fait donc aucune perte. De même, les personnes qui n'exercent aucune profession lucrative, pourront* profiter des circonstances pour vendre une chose ou pour la louer avec avantage, sans encourir le reproche de se conduire comme un usurier. Ainsi on peut ramasser ou acquérir à bon marché une chose, et la vendre ailleurs ou plus tard à un prix élevé qui est simplement celui du lieu et de l'époque. On peut acheter un terrain à bas prix à une époque où la valeur de la terre a baissé, et le revendre plus tard à un prix fort supérieur qui est celui de la valeur contemporaine. On peut acheter à bon marché une maison dont personne n'a voulu, la réparer, l'embellir et la louer à un prix de location hors de comparaison avec ce que la maison a coûté, mais qui est simplement le prix normal de l'endroit et de l'époque. Dans tous ces cas on doit aux circonstances un profit parfaitement licite. Mais il y a d'autres cas qui présentent une forte analogie avec l'usure. Ainsi c'est une spéculation immorale d'acheter des denrées de première nécessité de manière à en obtenir le monopole , et de ne les vendre qu'à un prix exorbitant au jour de la disette. C'est une vilaine affaire d'acheter tout doucement le terrain autour d'une ville pour le revendre à un prix exagéré au moment où on en a besoin pour étendre la ville devenue trop étroite pour loger ses habitants. C'est un acte spoliateur de vendre ou de louer à un prix immodéré une maison ou un autre objet à un homme qui en a personnellement ou momentanément un besoin excessif; ou de lui acheter à vil prix des choses dont il ne veut se défaire que parce qu'il a un besoin pressant d'argent, et qu'il ne peut ni s'en procurer autrement, ni attendre que d'autres acheteurs se présentent. Les défenseurs de l'usure allèguent à tort qu'elle n'existe

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pas, OU que la notion s'en évanouit dès qu'on l'applique à la vie réelle, parce qu'on ne peut fixer la limite qui sépare l'intérêt usuraire de l'intérêt licite. Il est vrai que le minimum de l'excès usuraire est non moins variable et plus arbitraire, plus relatif, que le maximum du taux normal. Cependant on ne se trouve pas dans une incertitude complète si on veut déterminer le maximum et le minimum en question à une époque déterminée et dans un lieu déterminé. On peut dire, par exemple, qu'aujourd'hui, dans les pays prospères de l'europe , le maximum du taux normal est de 5. p. c. et entre commerçants seulement de 6. p. c. Il y a une région douteuse entre ce maximum et le minimum de l'usure ; l'usure n'est pas séparée de l'intérêt licite par une ligne mathématique. On peut donc douter sur 6V, et 7 p. c. Mais à partir de 8 p. c. il n'y a plus de doute. L'intérêt de 8. p. c. est certainement usuraire entre toutes personnes et dans tous les cas, tant en angleterre qu'en franco, en belgique, en hollande, en allemagne, en Italie, en autriche, en suisse et en Scandinavie.

Les amis de l'usure allèguent encore à tort que la no- forme» tion en est défectueuse parce qu'elle s'attache à une seule marchandise, l'argent, et à une seule forme de profit, l'intérêt périodique, et qu'elle échappe et devient insaisissable quand ou veut la frapper. — D'abord , l'argent est une marchandise universelle et omniprésente, qui a des fonctions et une importance exceptionnelles; et la notion de l'usure ne serait pas privée de valeur si elle était bornée à la marchandise de l'argent. De même l'usure s'exerce régulièrement sous la forme d'un intérêt périodique payable en argent; mais cette forme n'est pas essentielle. Il n'y a d'indispensable que a le prêt^) ou le crédit, et b le

') Le i»prêt" embrasse le mutuum ou prêt de consommation et le corn-

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profit usuraire par rapport à la valeur de l'objet et à la durée du prêt ou du crédit. Il y a donc usure dans les cas suivants: 1° Le profit usuraire est payable en argent à l'expiration du prêt ou du crédit. Par exemple, la somme prêtée et versée est de 1000 francs, le terme est de deux ans, la somme à payer à l'échéance du terme est de 1200 francs ; l'intérêt usuraire est donc de presque 10 p. c. — 2® Le profit usuraire est payé d'avance ou déduit de la somme prêtée, de telle manière que la somme versée et le profit font ensemble la somme prêtée qui doit être payée à l'expiration du prêt. Par exemple, la somme versée est de 800 francs, la somme prêtée et à rendre deux ans après est de 1000 francs; l'intérêt est donc de plus de 10 p. c, mais en effet de plus de 127» p. c. — 3^ Le prix d'achat de choses vendues à terme qui ont dans une localité et à une époque déterminées un prix courant au delà duquel personne ne les achète, peut contenir un intérêt usuraire. Par exemple le prix courant d'une mesure de blé est de 1000 francs, le prix d'achat payable à l'expiration d'un an, est de 1100 francs; l'intérêt usiiraire est donc de 10 p. c. — 4^ Même espèce de vente , mais le prix réel ou courant est payable à la fin du terme, et le profit usuraire est avancé^). Par exemple, le prix d'achat courant payable au terme d'une année est de 1000 francs, mais l'acheteur paie 100 francs à l'époque de la vente et de la délivrance; l'intérêt usuraire dépasse donc 10 p. c. — 5® Vente de céréales ou autres denrées ayant un prix du marché. La délivrance est due à terme, le prix d'achat est payé à l'époque du contrat avec déduction du profit usuraire^). Par exemple, la valeur du blé

modat ou prêt k usage , et même le louage d'immeubles. Le louage d'un meuble ne diffère pas du commodat à intérêts périodiques. ^) Ici il s'agit, non d'un pi'êt, mais d'un achat à crédit. . ') Dans ce cas il s'agit d'une vente à crédit. — Cette espèce d'usure

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vendu à temps sera de 1000 firancs au moins, la délivrance devra être faite six mois après le contrat et le versement du prix d'achat, et l'acheteur paie 800 francs; l'intérêt usuraire est donc de 40 ou plutôt de 50 p. c. — 6^ Prêt de céréales ou d'autres choses fongibles et ayant une valeur courante, à condition d'en rendre la même quantité et de payer en argent des intérêts périodiques contenant un profit usuraire, ou bien à condition de rendre une quantité supérieure renfermant également un intérêt usuraire. Par exemple , on prête du blé valant 1000 francs, à condition de recevoir dans une année la même quantité et à titre d'intérêt 25 francs par trimestre; ce qui fait un intérêt usuraire de 10 pour cent. Ou , on emprunte dix mesures de blé pour un an , à condition d'en rendre onze ; ce qui fait également 10 pour cent d'intérêt. — 7® Prêt d'un animal domestique ou d'un instrument de travail à intérêts périodiques, ou louage d'un immeuble, si l'intérêt ou le prix de location contient un profit usuraire évident

par rapport à la valeur la plus élevée que puisse avoir la chose prêtée ou louée. Par exemple, le propriétaire d'une vache de labour ou d'un instrument aratoire , valant tout au plus 200 francs, prête ou loue la vache ou l'instrument à cinq francs par mois et perçoit donc un intérêt usuraire de 30 p. c. par an. — On voit par ces exemples que l'usure ne peut se dérober à la vue et à la répression sociale en se cachant ou en se métamorphosant, et qu'elle n'est donc nullement insaisissable.

Nous avons défini l'usure. Examinons à présent sa genèse et son essence.

Et d'abord , quels sont les motifs qui déterminent les moti& àm parties — le prêteur et l'emprunteur , ou celui qui donne i*^*" crédit et celui qui le reçoit — à exiger des intérêts élevés ,

est abondamment exploitée en égypte contre lee fellahs par les usuriers étrangers. V. ci-dessus le cfaap. V du premier volume.

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à s'engager à payer de gros intérêts? Abstraction faite des circonstances générales — la rareté du capital, les inconvénients que peut offrir le mode de paiement, surtout quant à la perception des intérêts, et Tinsuffisance de la procédure et de Texécution — ces motifs sont de deux sortes. Il y a d'abord le besoin d'argent qu'éprouve l'emprunteur ou le besoin d'obtenir une remise de paiement qu'éprouve l'acheteur ou autre débiteur. Il y a en second lieu le mauvais état apparent de ses affaires ou de ses finances et le peu de confiance qu'inspirent sa capacité et son habileté, la solidité économique de son caractère et son honnêteté. Evidemment , la gêne ou la détresse où se trouve l'emprunteur, l'acheteur ou autre débiteur, le fait consentir plus facilement à payer des intérêts élevés; et le prêteur, vendeur ou autre créancier s'empresse communément de profiter de cet état psychique du débiteur en se montrant plus difficile, plus exigeant. Il est évident de même que le mauvais état apparent des finances de l'emprunteur ou ^receveur de crédit" et le peu de confiance qu'il inspire, rendent le prêteur ou »créditeur" moins disposé à lui prêter ou à lui donner crédit; ce qui fait que le prêteur ou ^créditeur" devient plus fort et que , par cela même, l'emprunteur ou ^receveur de crédit" devient plus faible dans la lutte économique. De plus , pour ce qui regarde le mauvais état des finances de l'emprunteur ou ^receveur de crédit", celui-ci, ayant conscience de sa faiblesse pécuniaire, faiblit dans sa lutte économique avec le prêteur ou Dcréditeur" , et consent plus facilement à payer des intérêts élevés pour obtenir soit l'argent comptant, soit la remise de paiement dont il a besoin. Le prêteur ou »créditeur", par cela même, se sent plus fort vis-à-vis de sa partie, et grandit dans la lutte, question psy- Mais il y a une question ultérieure. Celui dont les finances ohoiogique ^^^^ ^^ mauvais état, paie plus difficilement des intérêts

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élevés que celui dont la condition pécuniaire est bonne. Comment peut-il consentir à payer davantage à raison de son incapacité de payer? Et comment le capitaliste peut-il exiger de lui de plus gros intérêts à mesure qu'il a plus de peine à les payer et qu'ils empirent sa situation ? — D'abord , l'emprunteur ou «receveur de crédit", en consentant à payer plus à mesure qu'il le peut moins, consent à une chose fort contraire à son intérêt et agit peut-être très imprudemment ou commet une grande sottise; mais il est poussé par le besoin, par le désir ardent d'améliorer ou de sauver sa situation pécuniaire ou de retarder sa ruine, et à cet effet il ne recule pas devant les expédients désespérés. De son côté le prêteur ou »créditpur" agit imprudemment quand il prête ou donne crédit à un homme dont les finances sont en mauvais état, non moins que lorsqu'il confie son argent à une personne qui ne lui inspire aucune confiance. Il sait qu'il risque de perdre son capital avec l'intérêt normal; il sait qu'il fait un prêt, ime vente, ou une autre transaction, aléatoire. Le risque est augmenté par les intérêts élevés qui empirent la condition du débiteur, à moins que le capital ne soit une chose non fongible qui doit être individuellement rendue, ou que l'excès usuraire ne soit payable qu'avec le capital. Mais ces cas ne sont pas fréquents, pas normaux. On commet donc régulièrement une double imprudence quand on prête ou donne crédit à intérêts élevés. La première est de risquer son capital, la seconde est d'augmenter ce risque par des intérêts élevés dont le paiement périodique équivaut à un remboursement partiel du capital avant le terme. En effet, plus l'intérêt est bas et inférieur au maximum normal, plus le prêt ou le crédit sera utile au débiteur et lui permettra de réparer l'état de ses affaires, de faire fructifier le capital qu'on lui a prêté ou laissé, de pouvoir le restituer à l'échéance sans se retrouver

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dans le même embarras. Plus au contraire Tintérèt s'élève au dessus du taux nonnal , plus le paiement en empêchera le rétablissement des finances du débiteur qui se voit obligé de retirer une partie du capital déjà placé ou engagé. Il est vrai que le prêt ou la remise pourra lui fournir l'occasion de gagner bien au delà de l'intérêt élevé qu'il doit payer périodiquement; mais le contraire est également possible , et c'est sur des spéculations hasardées plutôt que sur la marche réguUère et sûre des affaires que repose la perspective de payer le capital et les gros intérêts , et de faire un profit au delà. Il faut ajouter que les gros intérêts augmentent dans tous les cas le danger du prêt ou du crédit, même si les finances du débiteur ne sont pas mauvaises, et si l'intérêt est payable avec le capital, ou si l'objet du prêt et du crédit est une chose déterminée et devant être rendue en nature. Car le désir de rendre le capital, de payer les intérêts usuraires et de profiter encore au delà, pousse aux entreprises incertaines, aux spéculations hasardées. — En général le mauvais état des finances de l'emprunteur etc. est donc pour le prêteur etc. un motif d'exiger des intérêts élevés, parce qu'il consent à risquer son capital s'il peut espérer de faire un gros bénéfice. Il y a des hommes qui n'aiment pas à risquer; il y en a même qui sont contents d'un profit modéré ou moyen; il y en a aussi qui sont beaucoup plus sensibles au gain qu'à la conservation de ce qu'ils possèdent. Mais le commun des hommes recherche le plus grand profit en même temps que la plus grande sûreté; et à défaut d'une sûreté suffisante, ils se contentent d'un profit extraordinaire. La prudence et la cupidité se livrent dans leurs âmes un combat perpétuel. La crainte de perdre son bien peut l'emporter sur l'appétit du lucre, et l'appétit du lucre peut étouffer la voix de la sagesse. C'est ce qui explique psychologiquement que le prêteur peut exiger des intérêts

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plus élevés à mesure que les finances de Temprunteur sont en plus mauvais état, et que l'excès de profit peut compenser pour lui le défaut de sûreté I

Cependant les économistes de l'école doctrinaire ont fausse dooproclamé à l'unanimité que l'intérêt additionnel qui est ^^^ ^,^ exigé si la condition pécuniaire du débiteur rend la resti- ■unmoe tution du capital incertaine, et qu'on peut appeler la prime du risque ou du danger^ n'est absolument qu'une prime d'assurance, pareille à celle du contrat d'assurance, et qu'elle est parfaitement justifiée à ce titre. Ils ajoutent vaguement, en guise d'explication, que le prêteur est économiquement obligé de couvrir la perte possible du capital par un taux d'intérêt plus élevé, et de remplacer ainsi la sûreté qui manque dans le capital (du débiteur), par une sûreté dans le revenu (du débiteur), i) Ainsi le capitaliste pourra répondre au débiteur obéré qui lui demande ^pourquoi ne me demandez vous pas 6 au lieu de 20 p. c", »non possumus".

La thèse doctrinaire que le capitaliste cherche une où s' sûreté, auprès du débiteur même, dans l'intérêt élevé qu'il ^ exige de lui, est une erreur grossière des économistes qui Y ont avancée, et un mensonge brutal de la doctrine* Il parait que le terme prime d'assurance, magistralement lancé, a aveuglé les économistes doctrinaires et défenseurs de l'usure, et effarouché leurs adversaires peu versés dans les doctrines de l'école audacieuse qui se vantait d'enseigner la »raison écrite" en matière économique*).

L'idée qu'on s'assure, se garantit, s'indemnise d'un non-paiement éventuel, par une créance additionnelle contre le même débiteur, est simplement absurde et ridicule.

*) V. Prof. Lorenz von Steîn, der Wucher und sein Recht, Wien, 1880.

^ M. Peter Reichensperger, Tauteur du meilleur ouvrage aur Tuaure qui ait paru depuis quelques années (die Zins-und Wucher-frage, Berlin, 1879) , n*a pas encore attaqué en face la thèse dont il s'agit ; et il se borne à parler de la Ttprétendue prime d'assurance" (âo^enannte Assekuranzprâmie).

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H est incroyable qu'on s'y soit arrêté un seul instant. Un prêteur qui dirait à son emprunteur }i>pour m'assurer contre la perte que je ferais si vous ne me rendiez pas mon capital, vous allez me devoir outre ce capital et l'intérêt normal un intérêt extraordinaire", serait aussi insensé qu'un vendeur qui dirait à son acheteur »Je vous accorde un délai d'un mois pour me payer les 4000 francs que vous me devez à titre d'achat, mais comme ma confiance en votre solvabilité est très imparfaite, vous me payerez 4100 francs à la fin du mois en compensation de l'incertitude du paiement des 4000 francs". La nature des choses veut qu'on s'assure contre son débiteur, soit par une sûreté réelle -— gage ou hypothèque — fournie par le débiteur ou par une autre personne , soit par la garantie d! autrui (caution) , soit en portant à la charge des autres débiteurs la part de ceux qui ne paieront pas. Cette dernière opération consiste régulièrement à augmenter dans une proportion fixe toutes les créances d'une certaine espèce, de manière que les non- valeurs soient réparties entre les bons payeurs. Il s'ensuit que toutes ces créances s'assurent mutuellement. De môme, nous nous rassurons en comptant sur les ressources qui restent au débiteur ou sur ses ressources futures, sur les biens ou les revenus ou les créances qu'il a ou qu'il aura, parce que nous pourrons les faire saisir et vendre, ou qu'au moins nous pourrons le forcer à nous les céder ou à les réaliser à notre profit. Nous sommes également satisfaits si nous pouvons compter sur l'assistance que ses parents ou ses amis lui prêteront dans la détresse. En résumé, nous cherchons une sûreté pour le payement de notre créance dans l'actif du débiteur ou chez autrui; mais la nature des choses nous défend de chercher une sûreté dans son passif, dans une autre créance que nous acquérons sur

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lui, ou dans Taugmentation de la créance existante^).

Examinons maintenant l'application du terme ])prime aaranmce et d'assurance" à l'excès d'intérêt à raison de la mauvaise ^'^* condition financière du débiteur. Dans le contrat d'ASSURANCE rassuré^ celui qui assure ses biens contre un danger de destruction, paie une prime d'assurance^ une somme d'argent en récompense^) du dédommagement éventuel auquel s'engage l'assureur. Il la paie certainement, actuellement: et il ne s'engage pas à payer autre chose. Uassureur s'engage à fournir éventuellement la somme d'assurance, le capital réparateur; et le cas échéant, il le fournira certainement. Au contraire, dans le prêt (ou crédit) à intérêts élevés le prétendu assuré fournit (ou laisse) le capital^ et le prétendu assureur s'engage à payer ce même capital et l'excès d'intérêt ou la prétendue prime d'assurance, mais l'exécution de cet engagement est incertaine. Le tableau suivant résume le contraste.