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lide entreprit un voyage d'inspection à travers la Thébaïde.

Enfin, on se rappelle que les stratèges jouaient un rôle très actif dans la perception des impôts, et qu’à ce titre leurs biens, comme ceux des autres comptables et agents de l’administration, étaient grevés d’un privilège en faveur du fisc.

À l’époque que nous étudions, c’est-à-dire pendant les deux premiers siècles de l’ère chrétienne, le fisc n'eut qu'un privilège pour garantir ses créances. Il est en effet certain que, dans la dernière moitié du second siècle, les obligations contractées envers le fisc n’engendraient pas encore hypothèque tacite, moins encore une hypothèque privilégiée ‘. Par conséquent, le fisc n'avait, sur les immeubles de ses comptables, n1 droit de suite, ni 7us distrahendi, il se trouvait primé par toutes les hypothèques, ‘même postérieures en date, qu'il plaisait à ses débiteurs de constituer sur ses biens, car, le privilège du droit romain n'est qu'un privilegium inter personales actiones. Ce sont les principes que T. Alexander reconnaît et expose dans son édit : « Plusieurs fois, dit-il,on m'a fait voir que certaines gens ont tenté d'annuler des hypothèques fondées légalement, et d'enlever de force à des créanciers l'argent qu'ils avaient reçu de leurs débiteurs, d’annuler des marchés en dépouillant les acquéreurs de leurs biens, sous prétexte qu'ils avaient contracté avec

1 Loi 21;-Pr Dig. XX, 4.

des personnes, soit stratèges, soit employés dans l'administration des finances, soit tous autres qui, ayaut 0btenu des délais, étaient reliquataires envers le fisc.

I est donc bien établi qu'à l’époque où T. Alexander rendait son édit, c’est-à-dire en l'année 68 après Jésus- Christ, vingt jours après l'avènement de Galba au trône, et même à la fin du second siècle, comme le prouve la loi du Digeste, que nous avons citée, le fisc n'avait, en vertu du droit universel de l'empire, qu'un privilège pur et simple, et pas même d’hypothèque tacite. La garantie était médiocre, puisqu’au mépris du privi-

lège, le débiteur pouvait, soit aliéner ses biens, soit les hypothéquer. Aussi voyons-nous le préfet prescrire aux procuratores Cæsaris d'engager, c’est-à-dire de sequestrer les biens des comptables sur lesquels porteront leurs soupcons. Le procédé, pour être détourné, n’en était pas moins habile. « J’ordonne, en conséquence, ajoute T. Alexander, à quiconque fait ici fonction de procureur de César ou d'économe, s’il a des soupçons sur quelqu'un des employés publics d'engager le nom de cet individu, ou de défendre de contracter avec lui, ou de retenir dans le éabularium une partie de ses biens comme caution du reliquat de sa dette. Après cela, si quelqu'un des susdits employés, dont le nom n'est pas engagé, ni les biens n’ont souffert aucune retenue, a prêté sur hypothèque légale, ou est parvenu à rentrer dans ses fonds ou enfin achète une propriété, on ne pourra l'inquiéter en

rien. »

Le dernier passage de l’édit d’Alexander qu’il nous

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reste à commenter, porte sur le privilège de la femme dotale ou plutôt sur l'inaliénabilité de la dot, Nous le citerons dans son texte authentique, car les expressions même y ont une grande importance. Il est ainsi conçu: «Ta pev yap mpolxus al \orplas ovgue xat où Twy elknporwy avÜcwy,xat o Peoc Sebuoros exekeusey Kat ot emapyol tou wloxou tals yuvaltiy aroldos- Qxi y BeGaiav Jet tv TpwWTOrpAE lee guAagaely, » De grandes discussions se sont engagées sur ce texte. Des auteurs prétendent que l'édit a eu simplement pour objet de déterminer le rang du privilège dotal, en lui donnant la préférence sur le privilège du fisc. C’est l'opinion de M. Demangeat qui l’exprimeen cestermes :« L’édit ne distingue pas entre les objets dotaux qui se retrouvent 22 natura et ceux qui ont disparu, il dit en termes généraux que la femme peut se faire rendre sa dot, ce qui comprend nonseulement les biens dotaux qui ont conservé leur individualité, mais encore les sommes touchées par le mari, les dommages-intérêts qu'il à reçus pour dégradations des biens dotaux. On restreint donc, d’une façon toute arbitraire, la portée du texte, en ne l’appliquant qu'aux objets apportés en dot qui se retrouvent in specie. Il n’est pas inutile enfin de remarquer, que le mot rpwrompaëla indique un privilège, une créance privilégiée, et non un droit de propriété ou de revendication. Quant aux expressions ahotpias ovsas, elles signifient simplement que la valeur de la dot doit être respectée, et non pas que les ob. jets dotaux, considérés uf snguli, n’appartiennent pas au mari.» L'auteur résume sa pensée comme il suit :« L'Empereur Auguste et les gouverneurs dont parle le texte,

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v'avaient fait que déterminer le rang de préférence entre le privilège du fisc et celui de la femme. En cas de concours entre ces deux privilèges ce sera le privilège de la femme qui aura le premier rang, celle-ci l'exerçant jusqu’à recouvrement intégral de sa dot:. »

Nous n’avans pas alténué la force des arguments présentés par M. Demangeat, mais nous croyons que si on veut lire l'édit sans prévention, ni arrière-pensée, on verra que le sens en est tout différent. Le préfet y fait, saus aucun doute, allusion à la loi Julia de adulterus, rendue sous Auguste. Or, que dit cette loi? Elle prononce l’inaliénabilité de la dot immobilière par le mari, que l’aliénation en soit volontaire ou légale. C’est cette disposition que Tibérius Alexander résume quand il dit en substance :« Je prescris aux employés du fisc de respecter les immeubles dotaux, car ils n’appartiennent pas en réalité aux maris ; le divin Auguste l’a ainsi ordonné. » Du privilège, il n’en est pas question; on allèguera, il est vrai, que le mot s’y trouve, mais de même que dans l’opinion de M. Demangeat, on donne au mot ahhovptas un sens large, de même nous ne voulons voir dans l’expression rporwmpatls qu’un synonyme de faveur concédée aux femmes mariées par l’empereur Auguste.

Le seul mot important de l’édit est donc le mot: aXorpias qui marque la portée du texte. La faveur faite aux femmes mariées n'a trait qu'aux biens dotaux dont elles restent propriétaires, parce qu’elles doivent les re-

1 De la dot.

trouver x natura dans le patrimoine du mari et peuvent les revendiquer. Quant aux biens dotaux mobiliers qui ont perdu leur individualité, on ne peut pas dire d'eux qu'ils restent la propriété de la femme ; ils restent donc en dehors du texte.

Nous concluons de cette discussion, que la loi Juba a été en vigueur dans la province d'Egypte, contrairement à l'affirmation de Justinien dans les Institutes.

Nous ne voulons pas soutenir que la femme n’ait eu aucun privilège pour le remboursement des biens dotaux qui n'étaient pas inaliénables, mais il règne sur ce point, dans les textes, une certaine obscurité. Paul, dans ses sentencest, dit qu'aucun créancier n’est préférable au fisc : « Privileqium fisci est,inter omnes creditores primum locum tenere.» Nous lisons aussi au Digeste * une décision de Marcien ainsi conçue : « Quod quis navis fabricandæ, vel emendæ, vel armandæ, velinstruendæ causa, vel quoquo modo crediderit, vel ob navem venditam petat, habet privileqium post fiscum.» Enfin, dans une de ses lettres à Trajan, Pline le Jeune lui expose ses doutes sur la légalité du privilège de la femme : « Ego énveni, écrit-il, a plerisque proconsulibus concessam ets, rpwroreatiav, eamque pro lege valuisse; existimo tamen, tud providentid conslituendum aliquid et sanciendum, per quod utilitatibus earum in perpetuum consulatur.» L'Empereur répond,

2 Loi 34, Dig. ; XLII, 5,

en vrai diplomate plutôt qu’en législateur, qu’il est prudent de conserver ce qui existe sans y rien changer : «Sive habent privilegium quo cæteris creditoribus anteponuntur, custodiendum est; sive non habent, in injuriam privatorum, id dari a me non opportebiti. »

M. Demangeat, qui est partisan du privilège, se pose la question de savoir s'il a subsisté longtemps avec son droit d’antériorité sur celui du fisc. « La fiscalité impériale, dit-il, n’a-t-elle pas fini par triompher de cette concurrence,en excluant le privilège de la femme? C'est probable, répond-il, et cependant, vers l’année 250, sous le règne de Décius, on trouve un rescrit de l'Empereur établissant que le privilegium dotis reste préférable au privileqium reipublicæ?. »

Nous croyons qu’on peut donner, comme précédemment, une seconde interprétation de l'édit, en s'inspirant du contexte, et en songeant que le droit romain subit souvent en Egypte l'influence du droit grec et du droit indigène.

Le privilège du fise, en Egypte, au rebours du privilège romain, constituait un droit réel, suivant la chose en toutes mains et très analogue, par sa nature, à l’hypothèque. C’est pourquoi le préfet parle «de certaines gens qui ont tenté d'annuler des hypothèques légalement fondées. » Ge langage, dans l'hypothèse d’un simple pri-

1 Lettres ; X, 109, 110.

2 Loi 9, Code : de jure dot.

vilegium inter personales actiones, ne peut s'expliquer que par l'idée de vexations et d'abus contraires au droit très fréquents, il est vrai, en Egypte. I s'explique, au contraire, tout naturellement, dans l'hypothèse d'un privilège comportant des droits réels.

Le fisc avait donc à cette époque, en Egypte du moins, ce qu'ileut plus tard dans tout l'empire : une hypothèque privilégiée. S'il l'emportait par son privilège sur tout créancier privilégié ou hypothécaire, c'est qu'il était considéré comme ayant le domaine éminent de tous les biens situés en Egypte et par suite des droits théoriquement antérieurs à ceux de tous créanciers privilégiés ou hypothécaires ; le fisc de César avait hérité de cette prérogative qui avait appartenu jadis aux rois d'Egypte. Aussi, quand il ne s’agit pas de tributs, c’est-à-dire de ce qui se rattache à la propriété ou à la souveraineté, le privilegium fisci prend rang après les hypothèques et redevient un simple privilegium inter personales actiones.

De même la roorompatis les femmes mariées, présentait en Egypte tous les caractères de ce qui sera plus tard, sous Justinien, son hypothèque privilégiée. Auguste, en effet, maintint le droit en vigueur à l'époque de l’annexion. Or, que disait ce droit? Il décidait que la femme mariée restait, durant le mariage, propriétaire des biens certains qui composaient sa dot; qu'en outre elle avait une hypothèque pour la restitution de tous ceux qui, au jour de la dissolution du mariage, ne se retrouveraient pas, 22 specie, dans le patrimoine du mari.

On voit combien différent les deux interprétations de lédit, plausibles et logiques toutes deux, suivant qu’on étudie les textes, au point de vue romain, on én les rapprochant du contexte et en s'inspirant des principes traditionnels du droit grec en Egypte.

A lares familiaris de César, se rattachaient les mines et carrières de la province, en vertu de la souveraineté et du domaine direct que possédaient les maîtres de l'Egypte et dont nous avons tiré d'importantes conséquences au paragraphe précédent. L'administration avait l'habitude de les affermer, comme en témoigne une inscription du règne d’Adrien.Celle-ci nous apprend également que le fermier payait une redevance égale à la dîme des produits, et qu’il était surveillé dans ses opérations par un procurator pecularis, le plus souvent un affranchi de César, comme ce Chrésimus, procurator des carrières — smitponos twy peralloy — du mont Claudien.

Il faut croire aussi que l’administration des mines et carrières constituait une branche spéciale de ladministration du domaine, puisqu'elle était dirigée par un fonctionnaire spécial, sorte de directeur général: le merallapyne dont l'existence nous est révélée par une inscription trouvée dans les environs du mont Bérénice. Ce magistrat devint plus tard le comes metallarum dont il est parlé dansles constitutions du Bas-Empire.

L'étude que nous venons de faire sur l'organisation financière de l'Egypte, montre assez combien ce pays, déjà très accablé d'impôts, était encore dépouillé et ruiné par les concussions et les malversations. C’est en

vain, que les Empereurs, et Claude en particulier, déclaraient consentir à ce « qu'on tondit leurs brebis, mais non à ce qu’on les écorchât », c'est en vain que se succédaient les édits préfectoraux pour rétablir l'ordre, les abus et les exactions commis par les employés subalternes ne faisaient que s’accroître. C'est presque un aveu d’impuissance que ce passage de l’édit d’Alexander: « Jai déjà auparavant réprimé, dit-il, le pouvoir exhorbitant des receveurs des finances, parce que tout le monde réclamait fortement contre leurs friponneries sans nombre qui ruinaient l’agriculture et bouleversaient l'Egypte en les enrichissant, et maintenant encore Je leur défends de commettre aucune de ces injustices dont on se plaint et leur ordonne d’agir dans les provinces d’une manière toujours uniforme, à moins que le préfet n’en ait jugé autrement. Quant aux autres employés, si l’on en trouve qui aient fait une fausse déclaration sur les registres, ou qui aient perçu à tort une somme quelconque, ils seront obligés de rendre aux particuliers tout l'argent qu'ils leur auront extorqué et d’en payer autant au trésor. » L'Egypte, si elle pouvait, suivant l'expression de Reynier: « se flatter d’avoir échappé aux brigandages des traitants romains » n’en a pas moins été victime des coneussions et des friponneries de tout genre que les préfets ne pouvaient empêcher les receveurs des finances de

commettre.

! L'Eg. sous la dom. des Rom. ; loc. cit.