Mémoires de Beugnot, p

2. Beugnot (Mémoires, j). 491) dit au contraire que le vote du reste de l'article eut lieu à la lin de la séance du 23 mai. C'est faux, La lettre de Dambray à Beugnot, citée plus loin^ et datée du 24, contient en efïet une assertion absolument contraire.

S/j l'Élaboration dk la charte de i8i4

Dambray, comme il le fil toujours pendant la durée des débats, alla voir Louis X\ III dans la soirée, pour lui exposer le travail delà séance. La lettre qu'il adressa le lendemain à Beugnot résume la conversation qu'il eut avec le roi à propos de l'article 5 : « J'ai vu, dit Dambray, le roi hier au soir. . . comme nous en étions convenus^ et je lui ai porté les articles passés à la commission. S. M. a été enchantée du résultat de cette séance, et surtout de l'article relatif à la religion; elle désire vivement que celui qui reste en discussion ' soit maintenu. Je lui ai dit franchement que, s'il n'avait pas été adopté dès hier, c'était ma faute, et la suite de mon peu d'expérience pour présider une pareille assemblée : j'ai ajouté avec la même vérité que si M. Beugnot avait été à ma place, l'issue aurait été bien différente, et j'ai profité de l'occasion pour faire valoir, comme je le devais, l'immense utilité dont il était dans l'assemblée. . . Si vous croyez qu'au commencement de la séance, je doive dire quelque chose au nom du roi sur celle d'hier, je réclame de votre amitié un mot de conseil, voulant dire tout ce qu'il faut et ne rien dire de trop. . . '».

Quelle fut la réponse de Beugnot à cette dernière demande de Dambray, on l'ignore. Toujours est-il qu'à la séance suivante, Dambray mit aux voix la question de la « religion d'Etat », et que le texte de l'article 5 fut adopté par presque tous les commissaires \ Il devait être bientôt scindé, le paragraphe deux, tant discuté, formant un article spécial '.

1 . Il est évident que Danibi'ay veut parler ici du second paragraphe de l'article 5, transformé, au cours de la discussion, en un article spécial.

2. Ci'. AB XIX, 340, p. 10a. Cette lettre a été publiée, plus ou moins exactement, dans la revue ï Intermédiaire des chercheurs et des curieux, le i5 janvier 1896.

3. A l'unanimité moins quatre voix, dit Beugnot (Mémoires, p. 49i)-

4. Au cours de la discussion, un certain nombre d'articles ont été coupés en deux; d'autres ont été ajoutés au projet primitif. Toutes ces transformations ont amené des changements dans les numéros d'ordre des articles. Pour éviter toute confusion, on désignera désormais chaque article mis en discussion, non par le clulfre qu'il portait tout d'abord, mais par celui qu'il porte dans le texte délinitif de la Charte.