‹ L'élaboration de la Charte constitutionnelle de 1814Chapitre 75 sur 113 · Ai'ch. nat.. AB xix, 34i. Bulletin des 27 et 28 mai · texte numérisé non relu

Ai'ch. nat.. AB xix, 34i. Bulletin des 27 et 28 mai

2. Arch. nat., AB xix, 353. Lettre de Poudras à Beugnot, directeur de la police (2 juin i8i4).

3. Arch. nat.. AB xix, 341. Bulletin de police des i, 2 et 3 juin.

4. Joseph-Vincent Dumolard (1766-1819). avocat, député de l'Isère à la Législative et aux Cinq-Cents. Proscrit au 18 fructidor, il i-evient d'Oléron en 1800. Elu au Corps législatif (an xiv), il y siège jusqu'en 1814 dans la minorité anti-l)onapartisle et adhère un des premiers à la déchéance de Napoléon.

5. François Jean-Frédéric Durbach (1763-1827). Ses opinions modérées le font condamner à mort pendant la Terreur. Il s'échappe, mais reste caché. Député au Corps législatif depuis thermidor an xi. il y défend les principes républicains.

6. Arcli. des Aff. étrangères, France, 336. Rapport de ce qui s'est passé hier au Corps législatif, p. 98 bis.

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